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NOUS SOMMES PROPRIETAIRES D UN SOUS SOL COMPLET D UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE. NOUS AVONS DIVISE CE SOUS SOL EN 60 BOXES. LE TOUT A ETE MESURE PAR UN ARCHITECTE. NOUS CHERCHONS A SAVOIR DE QUELLE MANIERE NOUS DEVONS CALCULER LES TANTIEMES DE CHAQUE BOXE ET SUR QUELLE BASE ( SURFACE TOTALE OU SURFACE OCCUPEE PAR LES 60 BOXES ? )
Il n'est pas recommandé d'écrire tout en majuscule sur les forums.
Tout dépends de ce que vous voulez faire des boxes, les louer ou les vendre? Avez-vous eu l'autorisation de l'A.G. dans la mesure où vos modifications auraient affectées les parties communes?
Vous devez avoir des tantièmes pour "votre" lot sous-sol. Il peut donc s'agir d'une division de lot.
Il n'est pas recommandé d'écrire tout en majuscule sur les forums.
Tout dépends de ce que vous voulez faire des boxes, les louer ou les vendre? Avez-vous eu l'autorisation de l'A.G. dans la mesure où vos modifications auraient affectées les parties communes?
Vous devez avoir des tantièmes pour "votre" lot sous-sol. Il peut donc s'agir d'une division de lot.
Bonjour et merci pour votre réponse.
Les boxes sont voués à la location. Nous avons effectivement l'autorisation de la copro et la division n'affecte de toute façon pas les parties communes de l'immeuble.
D'autre part, nous connaisson effectivement " nos tantiemes " sur l'immeuble.
Puisque vos boxes ne sont pas destinés à devenir des parties privatives vous n'avez pas obligation de déterminer des tantièmes par lots ni de faire une modification du R.C.
Seulement vous aurez obligation de diviser les charges pour les répartir. Le mieux est de diviser vos tantièmes par le nombre de boxes s'ils sont identiques ou par rapport à la surface dans le cas contraire. Dans le bail vous ferez état de cette quote part de charges.
Bonjour, Quelles sont la surface totale de votre bien et celle des 60 boxes que vous voulez créer ? Seront ils tous égaux ? Les murs ou cloisons de ces boxes seront-ils attenants à des parties communes de l'immeuble ? Comment y accèdent-on ? Ces boxes seront ils loués ou vendus ? François.
CALCUL DE TANTIEMES POUR DES BOXES
Forum fermé
Posté - 22 févr. 2006 : 21:30:56
