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 Terrasse couverte mais ouverte sur jardin et SHON
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falbierj
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 05 mars 2006 :  18:01:46  Voir le profil
Bonjour

Une terrasse, attenant à la maison, couverte par des tuiles mais non fermée car donnant par une large ouverture sans aucun muret sur toute sa longueur sur le jardin, crée t'elle un shon ?.
A noter que la terrasse était initialement sur le permis mais elle n'était pas couverte à l'origine ( elle n'entrait d'ailleurs pas dans ces conditions dans le shon), je l'ai couverte ensuite.

Si c'est non, j'en conclus qu'elle ne crée pas de surface habitable non plus ?

Merci de vos réponses à mes deux questions
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 05 mars 2006 :  18:50:09  Voir le profil
Cette surface créé de la SHOB.
Elle doit être déduite au motif de surface non close en rez-de-chaussée.
Ce n'est donc pas de la SHON.

Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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