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je suis nouveau dans le forum, J'ai une question sur la répartition des charges en copro. J'habite dans un immeuble de 9 apparts, - dont 6 donnent sur une rue (chacun a un bow-window). - dont 3 donnent sur jardin Il est envisagé un nettoyage complet de la facade sur rue, et le syndic propose un devis dans lequel figure expréssement que le nettoyage prévu comprend : - la facade (environ 15 % de la surface) - les bow-windows, volets roulants et vitres des 6 appartements qui donnent sur rue (environ 85 % de la surface).
Le syndic propose une répartition en charges générales alors que seuls 6 appartements sur 9 vont en profiter vraiement. Il me semble que dans ce cas, la partie vraiment commune est répartir entre tous mais la partie concernant chaque bow-window (considérée comme partie privative de chaque appartement) passe en répartition spéciale et seuls paient ceux qui sont impactés. Est-ce bien le cas ? Merci de votre réponse
Le syndic doit se reporter au RC qui détermine la répartition des charges communes et spéciales. donc retour aux sources : votre règlement de copro.
Vous dites par ailleurs que les appart de la cour n'en bénéficieront pas : pas vrai puisque leur appart prend quand même de la valeur (immeuble en bon état extérieur, qui est prise en compte pour la valeur de vente d'un lot).
Une alternative à la fonction de recherche du site UI est la fonction "recherche" via Google: taper le mot-clé ==> "............."+site:www.universimmo.com Ciblez bien votre mot-clé ! Votre question a probablement été discutée et argumentée précédemment.
L'opération s'appelle ravalement si elle comporte le nettoyage de la façade et la remise en peinture des extérieurs.
Vous prenez votre règlement de copropriété : vous allez certainement tombre sur une clause indiquant les modélités de répartition des frais de ravalement.
S'il y a des bow windows (soit des oriels en bon français, mot que vous retrouverez dans un dictionnaire anglais avec le même sens ), le RC vous indiquera s'il s'agit de parties communes ou privatives, ou mixtes comme celà est fréquent ; l'ossature et les dormants communs et les ouvrants privatifs.
Vous aurez peut être une clause indiquant que pour un ravalement, on fait masse de tous les travaux sur communs et privatifs, ce qui est la solution sage.
Je vous précise que les oriels exigent un entretien soigné. A défaut il vient un temps exigeant des réparations lourdes qui sont horriblement coûteuses.
Il faut tout d'abord regarder ce que mentionne votre règlement de copropriété en cas de travaux de ravalement, le nettoyage d'une façade en étant un au niveau travaux d'entretien.
Par contre, pour les bow-windows, balcon/veranda en avancé sur les façades ils concernent les parties communes bien qu'étant privatifs.
Donc, avant tout regarder le règlement de copropriétés.
Nettoyage de facade : répartition
Forum fermé
Posté - 12 mars 2006 : 09:20:34
