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kosy33
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 16 mars 2006 : 12:16:58
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Bonjour,
Je lis régulièrement votre forum, mais n'avais jamais posé de questions.
Que pensez-vous des sci à capital variable par rapport aux sci classiques? Notamment, comment cela se passe-t-il lorsqu'un associé veut partir? La sci peut-elle racheter les parts de l'associé partant pour les annuler ensuite, le capital se trouvant ainsi réparti entre les associés restant. Du coup fait-on l'économie des 5% de droits de cession qu'il faudrait payer dans le cadre d'une cession de parts entre associés?
Merci de vos lumières
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Vincz
Pilier de forums
407 réponses |
Posté - 21 mars 2006 : 22:52:04
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Bonjour,
Il n'y a aucun inconvénient à créer une SCI à capital variable. Donc autant le faire, cela peut toujours servir.
Je ne connais pas la réponse à votre question concernant les droits de cession, mais je serais intéressé d'en être informé si jamais vous veniez à la trouver.
Cordialement,
Vincz |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 25 mars 2006 : 20:29:57
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L'avantage de créer une société à capital variable est de ne point avoir à modifier les statuts lorsque le capital est réduit ou augmenté, -celà dans une certaine mesure-, ce qui vous évite d'avoir à payer des honoraires de conseil ainsi que des frais de greffe.
Quand un associé veut partir, soit les autres associés lui rachètent ses propres parts, soit c'est la société, ce qui conduit à, comme vous le dites, annuler proportionnellement les parts rachetées par la société, et donc à réduire le capital.
Donc les autres associés ne se voient pas attribuer les parts rachetées par la société, comme vous semblez le sous-entendre.
Par conséquent, pas d'économies de 5% sur la mutation des titres puisqu'il n'y a pas de cession.
@bonentendeur. |
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kosy33
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 31 mars 2006 : 09:34:47
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Hoodoo merci de votre réponse qui permet de bien clarifier les choses. Annuler proportionnellement les parts rachetées par la société, revient à changer la répartition des parts des associés restants, c'est pour ça que je parlais de cession déguisée en fait.
Sauriez vous où je pourrais trouver des exemples de statuts de SCI à capital variable?
Merci encore
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 31 mars 2006 : 13:46:53
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Je ne sais pas. Désolé.
@bonentendeur. |
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RM-IST
Contributeur senior
94 réponses |
Posté - 30 mai 2006 : 23:10:53
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| La SCI à capital variable a quand même un inconvénient, c'est que c'est le capital minimum qui figure sur l'extrait du registre du commerce et sur les infogreffes et autres trucs du genre, donc perte de crédibilité à l'égard de locataires professionnels (locaux commerciaux, bureaux, cabinets, etc ...par exemple) ou tout simplement par rapport aux banques qui preteront moins d'argent. |
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utaka10
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 29 nov. 2007 : 15:43:30
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Bonjour,
j'ai crée une sci a capital variable avec 4 autres personnes
Nous apportons 500€ chacun, soit capital de départ : 2500€, 250 parts à 10€
Nous versons tous les mois 50€ chacun, cela correspond bien à une augmentation réguliere de 5 part par personne donc, le capital augmente au fur et a mesure que nous versons???
2e question : Si nous achetons un bien et le louons, est ce que les loyers percus font augmenter le capital variable, ou est le remboursmeent du credit???
Merci des réponses |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 30 nov. 2007 : 20:00:53
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Ce n'est pas exactement comme ça que ça se passe ...
Les sommes que verseront chacun des associés viendront augmenter non pas le capital social (qu'il soit variable ne change rien) mais les comptes associés, qui constituent une créance des associés envers la SCI.
Ce n'est que si, en assemblée générale ordinaire annuelle, vous décidez d'affecter ces comptes associés au capital que celui-ci se trouvera augmenté de pareille somme.
Ce ne sont pas les loyers qui viendront augmenter le capital, ils viennent seulement en remboursement des annuités d'emprunt.
@bonentendeur |
@bonentendeur. |
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fklotz
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 24 août 2008 : 17:22:24
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***moderation : suppression du message multi posté
merci de lire le réglement du forum*** |
Edité par - nefer le 24 août 2008 19:36:26 |
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sci à capital variable
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