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 plan du cadastre ou notaire
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dgeten
Contributeur débutant

12 réponses

Posté - 25 mars 2006 :  19:35:25  Voir le profil
bonjour, je suis embété car les plans du notaire et ceux du cadastre different!Sur mon terrain je dois laisser un droit de passage pour un voisin dont sa maison se situe derriere la mienne.la servitude tracée par le notaire se termine par 2 biseaux pour pouvoir tourner convenablement sur l'allee du lotissement.mais un biseau est sur le terrain de notre autre voisin qui a fait construire en meme temps que nous.Comment faire cadastre ou notaire? une question de plus notre voisin qui a le droit de passage s' oppose a ce que l'on mette un portail meme si on lui donne un bip.Le probleme est qu du coup des pietons peuvent avoir acces au terrain ou sinon il faut tout cloturer et cette parcelle de terrain devient commune ce n'est plus a mes yeux une servitude

dgeten
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