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chrislea
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 27 mars 2006 :  16:12:44  Voir le profil
bonjour,
nous avons achete une maison dont le terrain semble avoir ete borne (piquets avec ronds plastiques oranges !). Ou peux-t'on recuperer le plan de bornage (qui je suppose indique les dimensions du terrain sur tous les cotes); par ailleurs la maison est en bordure de route de campagne : comment savoir ou s'arrete notre terrain et jusqu'ou on peut planter des arbustes ? Merci par avance pour vos reponses
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Mout
Pilier de forums

2545 réponses

Posté - 07 avr. 2006 :  10:53:45  Voir le profil
Avez-vous posé la question
- à votre vendeur?
- au notaire qui a réalisé l'acte de vente?
- au service urbanisme de la mairie?
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dyonisos
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 11 avr. 2006 :  12:16:27  Voir le profil
Vous pouvez aussi aller au cadastre dont votre commune dépend et récupérer une copie du Document d'Arpentage concernant votre parcelle. La surface de la parcelle est indiqué dessus. Il vous a demandé de prouver que vous êtes propriétaire et cela coûte 3€.
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chrislea
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 13 avr. 2006 :  15:53:31  Voir le profil
merci à mout et dyonisos pour vos reponses. Je vais me rapprocher du cadastre.
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