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jymco
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 28 mars 2006 :  16:58:20  Voir le profil
Bonjour,
Y a t il des surfaces maxi pour cave et aire de stationnement motos Si oui, ces surfaces max sont-elles fixées de façon générale (code de l'urbanisme)? ou localement par les règles d'urbanisme de chaque ville
Merci d'avance de vos réponses
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 28 mars 2006 :  17:51:42  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par jymco

Bonjour,
Y a t il des surfaces maxi pour cave et aire de stationnement motos


Non.
Mais par précaution, appelez votre "garage à moto" simplement un "garage". L'administration ne cherchera jamais (et n'a pas à chercher) si vous allez passer votre vie à rouler en moto ou non.
Par contre, cela suppose que l'accès (le chemin et la porte) au garage permette d'entrée une voiture.
Pour la cave, aucune restriction.
Vous avez parfaitement le droit de vouloir conserver vos milliers de bouteilles de grand cru.
Citation :

Si oui, ces surfaces max sont-elles fixées de façon générale (code de l'urbanisme)? ou localement par les règles d'urbanisme de chaque ville


Ni l'un ni l'autre.
Citation :

Merci d'avance de vos réponses



Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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