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Bonjour, Y a t il des surfaces maxi pour cave et aire de stationnement motos Si oui, ces surfaces max sont-elles fixées de façon générale (code de l'urbanisme)? ou localement par les règles d'urbanisme de chaque ville Merci d'avance de vos réponses
Bonjour, Y a t il des surfaces maxi pour cave et aire de stationnement motos
Non. Mais par précaution, appelez votre "garage à moto" simplement un "garage". L'administration ne cherchera jamais (et n'a pas à chercher) si vous allez passer votre vie à rouler en moto ou non. Par contre, cela suppose que l'accès (le chemin et la porte) au garage permette d'entrée une voiture. Pour la cave, aucune restriction. Vous avez parfaitement le droit de vouloir conserver vos milliers de bouteilles de grand cru.
Citation : Si oui, ces surfaces max sont-elles fixées de façon générale (code de l'urbanisme)? ou localement par les règles d'urbanisme de chaque ville