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Basix bonjour vous avez brusquement depuis quelques heures réactivé plein de sujets "endormis" sinon "clos", et cela dans beaucoup de rubriques différentes ..... Vous semblez donc bien informé du fonctionnment de la copropriété.....?
Si les erreurs "matérielles" des PV d'AG sont les fautes de frappe (ou d'orthographe!) ou les rayures de potocopieuse... il ne semble guère utile de faire des "modifications"..
il est vrai que je me suis interessé a certains sujets, que j'ai repondu a pas mal de post. Ma connaissance actuelle vient de la pratique que j'ai de la copro, du fait que je connais le sujet des pos et plu, que le code de la copro est souvent mon livre de chevet, que je suis membre d'un conseil syndical. Je me suis interessé à certains problemes spécifiques: déclaration de travaux, Permis de construire, tantièmes, charges spéciales, notion de destination et d'affectation
Maintenant, apres une certaine pratique et plus largement; face à un probleme, il faut etre factuel, agir en R+AR (c'est pour moi sytématique) au syndic copie cs, mais agir quand c'est utile, ca évite d'avoir à prouver qu'à telle date, etc.
Il est vrai aussi que la legislation evoluant, les réponses aussi
Concernant spécifiquement ces erreurs materielles, je parle d'erreurs de vote je n'ai pas pris part à un vote pour une délibération de travaux d'un autre batiment (charge spéciale), il apparait que j'ai voté pour
Ca ne change pas la délibération qui a été acceptée, mais le PV est inexact.
En tant que copropriétaire et membre du cs, ca me gene d'avoir dans mes archives des documents avec de telles erreurs
Imaginez que tous les copropriétaires doivent valider un projet d'un copropriétaire, le copropriétaire se sentant lésé par le refus, estimant qu'il en résulte un trouble de jouissance privative sur son lot, il est important pour lui de savoir qui a voté pour ou contre independemment du résultat du vote
C'est cela, oui !! ... le probleme c'est que mes milliemes sont comptabilisés avec ceux qui ont voté pour, alors que je ne prends pas part au vote
J'ajouterais que meme si le PV ne mentionne pas le nom, il est obligatoire que le PV permette de retrouver les opposants. Le PV est attaquable, si apres coup, tu ne peux expliquer la répartition des votes
basix. comme souvent dit pour les PV d'AG il y a un bureau avec président ............ pas payer très cher certe , mais ils sont là pour faire en sorte que le PV soit "réglo" . Un mauvais calcul de millième ne doit pas se produire . Ce dont vous parlez ne fait partie " de petites erreurs matérielles"
C'est cela, oui !! ... le probleme c'est que mes milliemes sont comptabilisés avec ceux qui ont voté pour, alors que je ne prends pas part au vote
J'ajouterais que meme si le PV ne mentionne pas le nom, il est obligatoire que le PV permette de retrouver les opposants. Le PV est attaquable, si apres coup, tu ne peux expliquer la répartition des votes
et bien "attaquez donc le PV" comme vous dites et revenez nous faire part du résultat
PV d'ag
Forum fermé
Posté - 06 avr. 2006 : 13:40:11
