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 Sujet  |
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scirocco
Pilier de forums
486 réponses |
 Posté - 18 avr. 2006 : 20:56:46
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Bonjour a tous, on (association) s'est aperçu en verifiant nos charges qu'on payait la TEOM sur les appartements bien sur, mais les commerces de la résidence (HLM) et les locaux mis a disposition d'associations dans les sous sols des immeubles. Notre bailleur nous repond que tout le monde paye la TEOM et qu'elle est répartie sur tout le monde. Un fort doute nous assaille face à cette réponse et j'aurai voulut savoir comment vérifier.
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 18 avr. 2006 : 21:56:18
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Scirocco bonsoir, les Sté HLM font la répartition des frais de TEOM suivant la surface corrigée ou suivant la surface habitable.
Il vous suffit de vérifier sur votre feuille de régularisation annuelle.
Cordialement.
Roland MAILLET |
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scirocco
Pilier de forums
486 réponses |
Posté - 20 avr. 2006 : 22:15:22
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Bonjour Roland,
Apres verification la repartition est basée sur la surface corrigée et le mode de repartition est individuel. Je n'arrive pas a trouver de relation entre ces renseignements et votre reponse
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 20 avr. 2006 : 23:18:00
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Scirocco bonsoir, votre bailleur doit vous communiquer chaque année un décompte de régularisation de charges.Si le mode de répartition est fait suvant la surface corrigée, vous devez avoir la présentation suivante: Je vous communique un exemple pour 2004
Dépenses montant base indi base totale jours votre quote-part
TEOM 13576,00 71,48 10678,23 366 90,88
Soit pour un logt de 71,48 m2 et une surface totale de 10678,23 m2 et une occupation de 366 jours.
13576,00 / 10678,23 x 71,48 = 90,88 €
Cordialement.
Roland MAILLET |
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scirocco
Pilier de forums
486 réponses |
Posté - 21 avr. 2006 : 14:16:59
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Bonjour, votre indication est tres claire, surtout avec l'exemple, mais je ne trouve pas la base indiv sur notre regularisation de charge. Sur la regularisation la base indiv est la surface corrigée le calcul pour la quote part individuelle pour les charges courantes et la TEOM est:
base indiv x total depense / base repartition totale
La base totale pour le calcul de la TEOM, est supérieure de 5.3% a la base totale pour le calcul des charges courantes.(euh ça je vous l'accorde ne fait pas vraiment avancer le schmilblik )
La question (ca devrait etre la derniere  ) c'est de savoir où je vais trouver la base individuelle 
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 21 avr. 2006 : 14:47:04
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On avance, si la base totale pour la TEOM est de 5,3 % cela signifie que les commerces sont compris ce qui est normal.
reprenons notre exemple: surface totale 10678,23 m3 + 5,3% = 11244,18 m2. Si les dépenses pour la TEOM sont de 13576,00 € nous aurons pour un logt de 71,48 m2 ce qui est la base individuelle de votre logt.
71,48 x 13576 / 11244,18 = 86,30 €
Ce qui ne serait pas équitable c'est
71,48 x 13576 / 10678,23 = 90,88 €
On peut en conclure dans notre exemple que la surface des commerces est de 11244,18 - 10678,23 = 565,95 m2
Donc lorsque le bailleut vous dit que tout le monde paye la TEOM c'est vrai.
Par curiosité combien de logt ?
Surface corrigée totale ?
Surface corrigée de votre logt ?
Montant de la TEOM ?
A +
Roland MAILLET |
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scirocco
Pilier de forums
486 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 21:49:36
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Bonjour, tres bonne explication detaillée, et vù sous cet angle c'est tres clair, tout le monde paye sauf les associations qui ont la jouissance des locaux sans payer de loyer, reprenez moi si je me trompe.
Nous avons le détail du document fiscal par allees d'immeuble, il nous suffira de calculer les differences entre les allees qui ont des locaux en sous sol, et celles qui n'en n'ont pas pour connaitre le montant qu'on paye pour les associations.
Pour la curiosité 
310 logements
surf corrigée totale logements 36785
surf corrigée totale avec commerces et locaux 38722
montant TEOM totale 24432
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 22 avr. 2006 : 23:17:50
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scirocco merci, l'on sait que la surface corrigée moyenne d'un logement est de 36785 / 310 = 118,66 M2
Et que la surface corrigée totale est de 38722 M2
Sachant que la dépense totale pour la TEOM est de 24432 €
Nous devrions avoir pour un logement.
24432 / 38722 x 118,66 = 74,87 €/ An et pour l'ensemble des locaux commerciaux.38722 - 36785 = 1937 M2 soit.
24432 / 38722 x 1937 = 1222,17 €
Vérification: 24432 - 1222 = 23210 / 36785 x 118,66 = 74,87 €
Sur le document fiscal bien vérifier que les frais de rôle 8 % ne sont pas récupéré sur les charges locatives
A +
Roland MAILLET |
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scirocco
Pilier de forums
486 réponses |
Posté - 25 avr. 2006 : 13:08:54
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Bonjour ce n'est pas tout a fait ce calcul, car tous les logements ne sont pas identiques.
Le calcul du bailleur est le suivant:
repart indiv 117 x montant des depenses 23961 : repart totale 38590
= 72.65€ pour 1 logement T4
merci en tout cas pour l'explication, que notre bailleur n'a pas su nous expliquer
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 25 avr. 2006 : 20:51:03
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scirocco, bien sur tout les logements ne sont pas identiques lorsque je vous communique 118,66 M2 cela représente une moyenne.
La répartition totale est faite sur 38590 M2 et la dépense pour la TEOM est de 23961 € ce qui vous fait un prix au M2 de surface corrigée de 23961 / 38590 = 0,620912
Votre T4 est égal à 117 m2 soit ( 117 x 0,620912 = 72,65 € )
Sachant que la surface des logements est 36 785 M2 l'on peut en déduire que la surface des locaux commerciaux est de 38 590 - 36 785 = 1805 M2
A vérifier
Pour le chauffage la répartitin doit être faite suivant la surface habitable.
Cordialement 
Roland MAILLET |
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scirocco
Pilier de forums
486 réponses |
Posté - 27 avr. 2006 : 08:42:47
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Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
Pour le chauffage la répartitin doit être faite suivant la surface habitable.
Cordialement
Roland MAILLET
Bonjour,
Tout à fait, la base de repartition pour le chauffage est a peu pres 50% de la surface totale, de ce coté là c'est clair.
merci
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