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 Sujet  |
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nasguile
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 Posté - 24 avr. 2006 : 11:35:14
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Bonjour à tous,
Je suis syndic bénévole de mon immeuble où nous sommes deux propriètaire…le reste appartenant a une banque.
La personne de dessus étant à l'hôpital le fils de celui la mis sous tutelle…
Le fils veut revendre l'appartement (jusque là rien de particulier …)
Quand nous sommes arriver dans l'immeuble la personne agée du dessus avait installer un monolift pour son usage privé (ecrit comme t'elle lors d'une assemblée générale…) a sa charge…(etant nouveaux arrivants on ne voulait pas l'enlever pour que cette personne puisse monter et descendre…).
Maintenant que l'appartement est a vendre nous voudrions l'enlever (ayant un bebe le monolift est particulierement dangeureux, car il mange quasi la moitie de la cage d'escalier…)
En terme de millieme nous en avons plus que l'appartement du dessus…
Nous avons envoyer un recommande a l'agence qui a en charge de vendre l'appartement, qui stipule que celle-ci ne doit pas faire etat du monolift dans sa vente…
Le proprietaire nous contact en nous disant que c'est discrimanatoire…(car apparemment il serait en passe de vendre son appartement a une personne ayant des probleme respiratoire…)
celui demande une AG extraordinaire…
J'aimerai donc savoir ayant plus de millieme que lui et que la banque ne ce prononcera pas, si j'ai le droit de lui faire enlever ce monolift installer gracieusement a titre privatif…
et si il ne peut pas jouer avec la loi du genre … la prochaine personne qui veut acheter a des problemes respiratoire etc… Sachant qu'il n'est pas encore vendu…
merci
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 24 avr. 2006 : 11:37:55
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| s'agissant d'un équipement situé dans les parties communes, il convient de vérifier le texte de la résolution de l'AG qui avait autorisé cete installation. |
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nasguile
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 24 avr. 2006 : 12:21:07
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Merci pour la réponse…
Le texte datant de 1968 il est juste stipuler qu'ils accordent le montage du monolift…mais tout au frais du proprietaire du dessus (entretien etc…)
De plus ce monolift est tres loin d'être aux normes (installer en 1968) et est très dangeureux…
En tant que syndic et ayant plus de milliemes que le proprietaire du dessus, est-ce que je peus voter a la majorite son demantelement? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 24 avr. 2006 : 13:07:39
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tout syndic doit connaitre les textes de la loi de 65 et du décret de 67 et donc les conditions de vote suivant la nature de résolutions.
En avez vous pris connaissance ?????? |
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nasguile
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 24 avr. 2006 : 13:37:38
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Merci, je suis juste un petit syndic benevole pour 2 appartements…
Je connais les textes (vite faits…), pourriez vous m'indiquez les articles concernant cette partie…(car le monolift etant dans les parties communes de l'immeuble, n'etant plus aux normes, et juste toléré a titre privatif, on est en droit de le faire demonter …?)
Est ce que cette demolition doit etre votée au nombres de milliemes ou a l'unanimité ?
Merci encore. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 24 avr. 2006 : 15:08:48
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La solution aurait été de lier l'autorisation à la personne concernée en stipulant l'obligation de démontage en cas de décès, départ anticipé ou vente du lot.
En l'état, le droit est acquis et peut être inclus dans la vente.
Par contre la mise en conformité de l'appareil peut être exigée.
En cas de litige, on peut penser que vous auriez en face de vous une association de défense des handicapés. Ceux ci ont un droit certain à la solidarité mais certaines associations ont émis des prétentions vraiment abusives lors de la discusiion de derniers textes.
L'ARC a donné sur ce point des indications précises.
Mathi aura certainement l'obligeance de vous donner le lien 
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Edité par - JPM le 24 avr. 2006 15:09:40 |
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nasguile
Contributeur débutant
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Posté - 24 avr. 2006 : 15:48:54
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Le gros souci c'est que si on doit refaire un monolift (qui sera au frais du proprietaire…) avec les normes récentes, il ne rentre pas dans la cage d'escalier…il faudrait refaire tout l'escalier…
Par rapport aux handicapés la cage n'est pas un lieu publique, il n'y a pas de bureaux dans l'immeuble…
Donc est-ce que j'ai le droit de voter le démantelement du monolift en assemblée extra-ordinaire…sachant que la banque ne ce prononcera pas et que c'est moi qui suit majoritaire en terme de surface? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 24 avr. 2006 : 15:57:21
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il semble que vous n'ayez pas bien lu ni les textes indiqués ni la réponse de JPM.
La cage d'escalier n'est pas un lieu public: c'est une partie commune au sens des textes réglementaires sur la copropriété et de votre réglement de copropriété. |
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nasguile
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 24 avr. 2006 : 17:03:50
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Je viens de survoler le texte de 65,
apparemment ce sera voter a la majorité donc démanteler…car celui ci touche aux parties communes et a la securite de l'immeuble.
Merci encore |
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nasguile
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 29 avr. 2006 : 12:03:26
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Bonjour, j'ai des nouvelles…
j'ai reçu ce matin une lettre de l'avocat de l'appartement du dessus :
"J'interviens auprès de vous en ma qualité de Conseil de Mr……… qui m'a transmis la correspondance que vous avait fait parvenir à l'agence ……… le 18 avril 2006.
Vous essayez par tous les moyens de faire echouer la vente de l'appartement de Mr…… en espérant (m'indique mon client) pouvoir racheter à vil prix celui-ci.
Je porte à votre connaissance qu'il n'est pas dans les intentions de Mr ……… de vous brader son appartement sachant que, ceci rappelé, vous menacez les acheteurs potentiels en leur indiquant que le monolift était à l'usage exclusif de Mr …………
Ceci est tout à fait inexact, dans la mesure où ce monolift bénéficie à l'appartement lui même et est installé depuis plus de 10 ans, et ne eput donc faire l'objet d'une décison d'assemblée générale le supprimant.
etc……………"
Pour moi là c'est tout simplement de la diffamation…(sa parole contre la notre)
Nous n'avons en aucun cas fait échouer les ventes…nous avons même fait venir des entreprises pour faire des devis pour pouvoir mettre un ascenseur pour le prochain acquéreur…(malheureusement la cage d'escalier ne le permet pas…).
je ne suis pas procédurier du tout, mais il faut pas abuser non plus…
Que doit-je faire?
J'ai d'autre souci dans la vie que ce monolift qui est dangereux pour ma petite fille…
en tout cas je suis en train d'halluciner sur les propos tenu dans la lettre…
Car ca doit bien faire un an que l'appartement est en vente et on avait parler du monolift des le depart pour le faire enlever et le proprietaire m'avait qu'il n'y avait pas de probleme…
et maintenant il dit que l'on ne lui a jamais parler du monolift et que celui ci nous intéresses pour notre confort…(15 minutes pour faire 3 etages et celui-ci mange la moitie de la cage d'escalier merci du confort…)
Enfin voila il va me faire passer un bon week-end celui la… |
Edité par - nasguile le 29 avr. 2006 12:05:21 |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 29 avr. 2006 : 12:25:05
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Citation :
Je suis syndic bénévole de mon immeuble où nous sommes deux propriètaire…le reste appartenant a une banque.
combien de copropriétaires y a t-il dans votre immeuble ? je pose la question car vous faites beaucoup réf à vos millièmes (supérieurs à ceux du proprio du dessus). Mais quid des millièmes de la banque ?
En cas de copro à 2, il n'y a pas de majorité même si vous avez plus de millièmes. les décisions doivent se prendre à deux. |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 29 avr. 2006 : 12:27:23
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idée: n'y a t-il pas un organisme (homologation ou autre) qui peut/doit approuver ce genre d'installation ?
Vous pourriez demander une expertise et si le rapport détermine que l'installation n'est plus aux normes ou dangereuse ....
C'est juste une idée, au passage : je ne sais pas si c'est réalisable en F. |
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nasguile
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 29 avr. 2006 : 12:43:34
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Merci des réponses…nous sommes trois coproprietaires.C'est la banque qui possede le plus de milliemes.
Par rapport aux expertises, j'ai juste demander comme ça sans devis etc… à un ami architecte, qui m'a dit évidemment qu'il n'est plus aux normes, mais que le remmettre aux normes il faudrait tout démolir pour pouvoir laisser 140 cm entre la rampe d'escalier et le monolift (c'est un immeuble type hausmann)
Je m'entendais très bien avec son père qui habitait avant au-dessus, il m'avait prevenu que son fils était pas correct. |
Edité par - nasguile le 29 avr. 2006 12:50:33 |
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Joulia
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14807 réponses |
Posté - 29 avr. 2006 : 13:52:10
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il vous faut un rapport d'un organisme officiel, Nasguile, qui corrobore votre position, surtout face aux "accusations" de votre autre copro et de son avocat ! votre ami architecte devrait connaitre un tel organisme indépendant. car, , maintenant, il vous faut vous préparer plus sérieusement à la riposte: à mon avis, cela aura plus de poids (confirmation par JPM ou gedehem ?).
Je viens de trouver ces liens
http://www.logement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=1165
http://www.laviedeplain-pied.fr/ARTICLES/article2/index.php
avec les réserves sur ce site et sur la destination des lieux mentionnés mais au moins, à l'avantage de vous donner qq réf.
Quand doit avoir lieu votre prochaine AG ? au passage, sachez qu'une AG "extraordinaire", ca n'existe pas en copro ... |
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nasguile
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 29 avr. 2006 : 14:08:27
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Merci beaucoup Joulia
Pour les expertises ma femme vient de me dire quelles sont valable uniquement quand elles sont ordonnées par un tribunal…j'espere que ca ira pas jusque là…
La prochaine AG a lieu en septembre…
D'ailleurs je viens de remarquer que sur la lettre de l'avocat c'est au nom du père qu'il parle alors que celui-ci est sous tutelle de son fils… |
Edité par - nasguile le 29 avr. 2006 14:18:17 |
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ETASPAK
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3782 réponses |
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nasguile
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 29 avr. 2006 : 19:31:30
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Merci beaucoup Eastpak, t'as repondu exactement à ce que je voulais savoir…
Et malheureusement pour moi il ya effectivement prescription…donc la solution et de le remettre aux normes…
Merci encore  |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 29 avr. 2006 : 22:03:04
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Nasquile, il est nécessaire de faire une assemblée générale pour exiger la mise aux normes de ce monolift dans les parties communes, il en va de la responsabilité de la copropriété, si une personne lambda tombe dans les escalier à cause de cet appareil, qui va payer, l’assurance de l’immeuble ou l’assurance du propriétaire (ont-t-elles au moins la connaissance de ce monolift).
Posez la question à l’assureur de l’immeuble, il est possible qu’il faille une annexe au contrat pour assurer ce monolift, à la charge du copropriétaire.
Sur la convocation il est nécessaire de préciser :
Décision à prendre pour la mise aux normes en vigueur du monolift dans les escaliers de l’immeuble au frais de M. Untel, dans le cas contraire ce monolift sera démonté à ses frais.
Ce dernier point est très important à préciser sur le procès verbal, passé le délai légal de deux mois à compter sa notification, vous serez dans une position légale pour le démonter.
En cas de vente, vous êtes dans l’obligation d’information à ce sujet à l’acheteur.
Il est évident que la remise aux normes d’un appareil datant de 1968 s’avère très aléatoire et le remplacer est une nécessitée, à partir de là, l’article L. 111-7 à toute sa portée dans la possibilité ou pas de pouvoir installer ce monolift.
Article L. 111-7-2 – Des décrets en Conseil d’État fixent les modalités relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées prévue à l’article L .117-7 que doivent respecter les bâtiments ou parties de bâtiments d’habitation existants lorsqu’ils font l’objet de travaux, notamment en fonction de la nature des bâtiments et parties de bâtiments concernés, du type de travaux entrepris ainsi que du rapport entre le coût de ces travaux et la valeurs du bâtiment au-delà duquel ces modalités s’appliquent. Ils prévoient dans quelles conditions des dérogations motivées peuvent être autorisées en cas d’impossibilité technique ou de contraintes liées à la préservation du patrimoine architectural, ou lorsqu’il y a disproportion entre les améliorations apportées et le coût de la mise en accessibilité ou lorsqu’il y a disproportion entre cette mise en accessibilité et les conséquences, notamment sociales, qui pourraient en résulter. Ces décrets sont pris après avis du Conseil National consultatif des personnes handicapées ".
http://www.anah.fr/pdf/adaptation-logement-catalogue.pdf
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mathi
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ETASPAK
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Posté - 30 avr. 2006 : 10:25:37
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Nasguile, il est impératif pour vous de suivre rigoureusement la procédure en ce qui concerne la préparation de l’assemblée générale, au risque de voir annuler cette assemblée générale pour vices de formes, par votre copropriétaire sur les conseils de son avocat.
La convocation à l’assemblée générale doit être faîte 15 jours avant (prévoyez 1 mois par précaution) soit par lettre recommandée avec accusé réception, soit par remise contre émargement.
Le déroulement de l’assemblée générale, est surtout l’envoi du procès verbal, qui doit être adressé par courrier recommandé avec accusé de réception, dans les deux mois suivant l'assemblée générale aux opposants ou aux absents.
http://www.unarc.asso.fr/site/questrep/reponses.htm
http://www.unarc.asso.fr/site/syndben/syndben.htm
http://www.mon-immeuble.com/Dossiers/dos02/dossiers02.htm
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ETASPAK
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Monolift privatif
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