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 Sujet  |
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thx2000
Contributeur débutant
24 réponses |
 Posté - 25 avr. 2006 : 13:54:27
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Bonjour,
j'ai deux questions sur ce sujet :
1. Le syndic peut il engager des travaux de plantation (pelouse à la place de l'herbe "sauvage" existante) en faisant passer ces frais sur les charges communes d'entretien ?
2. Le syndic peut il décider de planter des arbres sans l'avis du CS et de l'AG (même si les arbres sont aux couts de 0 €) ?
Merci par avance pour vos retour.
Cdt
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 25 avr. 2006 : 14:41:51
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Le syndic à l’obligation de faire ce que la loi lui oblige à faire, c'est-à-dire ce qui a été voté lors de l’assemblée générale.
Le fait de « mettre de la pelouse à la place de l'herbe sauvage existante » ou de mettre des arbres « même si les arbres sont aux coûts de 0 € » ce qui me semble être une excellente nouvelle, cela ne change rien à la loi.
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 25 avr. 2006 : 15:33:55
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Entièrement d'accord avec EASTPAK et en dehors du fait que c'est aux copropriétaires à décider ce qu'ils souhaitent comme arbres, à quel emplacement etc..le 0€ à la plantation peut se révéler à XX€ en entretien par la suite.
Dans pratiquement tous les cas de figure il est souhaitable de voir les avantages/inconvénients (éventuels)présents et ceux futurs |
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 25 avr. 2006 : 19:24:21
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bonjour thx2000;
faire très attention pour les plantations . La "pelouse" à la place de l'herbe à vaches n'est pas forcément plus jolie mais par contre très gourmande en eau . Si vous n'avez pas une instalation d'arrosage appropriée c'est de l'argent jetté . d'autre part s'il n'y a pas eu vote en AG pour ce type de travaux le syndic ne doit rien faire .
les arbres à 0 euro : 0 pour la fourniture mais pour la plantation ?
un arbre coupe l'arrosage s'il y en a un .
Votre syndic est peut être très sympa sur ce coup là mais bien étudier le sujet . Dixit Hommère " méfie toi des grecs et des cadeux qu'ils te font "
mikis |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 25 avr. 2006 : 21:00:20
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En plus de tout ce qui précède il peut y avoir un coût des arbres dissimulé si l'entreprise qui a "fait" la pelouse est la même que celle qui a planté les arbres "gratuitement" cette deuxième partie "gratuite" pouvant,éventuellement,faite passer plus facilement le coût de la pelouse.
Pour la pelouse (nous avons de l'herbe)je rejoints mikis: plus d'eau + d'entretien (tontes) d'où un coût souvent trop élevé par rapport au "plaisir des yeux"
Donc le syndic a tort,il convient de le lui rappeler sinon il n'y a pas de raison qu'il s'arrête aux espaces verts |
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thx2000
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 29 juil. 2006 : 13:47:45
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Merci pour vos réponses.
Mais une dernière question : doit on voter à l'article 24 ou 26 la plantation de plantes supplémentaires (pelouse, rosier, ...) ? |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 29 juil. 2006 : 17:41:16
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Si c'est de la création c'est "légalement" considéré comme une amélioration donc majorité 26
si c'est du remplacement c'est de l'entretien donc article 24
refaire une pelouse à la place de l'herbe "sauvage existante" comme indiqué dans votre 1er poste pour moi cela serait de la conservation des parties communes donc 24 de même pour 3 roses;mais 26 pour une "roseraie"
en + ,24 récupérable sur locataire 26 = non
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 29 juil. 2006 : 18:32:57
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S'agit-il d'un immeuble récemment livré ?
Si oui, la plantation des arbres et l'engazonnement entrent peut être dans la finition du programme. Mais alors les frais incomberaient au promoteur.
Si cette hypothèse est inexacte, le syndic n'a pas qualité pour décider de la plantation d'arbres.
L'engazonnement peut à la rigueur entrer dans les opérations d'entretien. Tout dépend de l'état initial du terrain. Dans certaines communes il est interdit de laisser en friche ou état d'abandon des espaces verts et plus généralement certaines opérations comme l'échardonnage peuvent être rendues obligatoires par un arrêté préfectoral !
Mais votre terrain n'était peut être pas dans un tel état  |
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Travaux Espaces Vets
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