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Une révocation doit s'envisager comme un licenciement pour faute ... Il doit donc être motivé, et très sérieusement.
Le second point est que vous avez été très négligent !! votre candidature aurait du être portée à la connaissance des autres copropriétaires avant la convocation, ou au plus tard avec la convocation avec la présentation d'un 'contrat', même s'il tient en 3 lignes ..(voir D.art.11 4° et D.art.29). Que vous soyez ensuite absent ne change rien, votre candidature étant prévue.
Il faudra attendre l'année prochaine, du moins si le syndic est élu pour 1 an ......
Qu'il soit signé par un notaire avec timbre fiscal et tout, même qu'il soit de ce fait enregistré au fichier immobilier par la conservation des hypothèques, le RDC, convention entre copropriétaires, leur loi commune à tous, préciserait que "..Le syndic .... peut être révoqué à tout moment dans les même conditions "., ... ne fait pas obstacle à l'obligation de motivation d'une révocation !!....
Pardon, mais avant de vous lancer dans la gestion immobilière en qualité de 'syndic', même si c'est pour 4 lots, peut être serait-il pertinent de jetez un oeil sur les textes !!! Vous savezn c'est comme pour la voiture : vaut mieux apprendre le code de la route avant de vous lancer !
Election syndic non désiré
Forum fermé
Posté - 27 avr. 2006 : 14:38:19
