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giwdul, votre vote multiple par bulletin ne marche pas !! On vous demande de faire UN choix. C'est A ou B ou C ... Voter, c'est décider avec efficacité. Ce que vous présentez ressemble à un 21 avril où on fait au 1er tour ce qu'on veut pour s'amuser et au 2ème tour on fera utile ! Ben on a vu ce qu'on a vu !! ...
La présentation préalable des projets est indispensable, comme doit l'être "l'avis" du CS sur la question. Le CS, qui a suivi l'appel d'offre etles propositions .., doit dire "à notre avis c'est telle proposition qui nous semble la mieux disante ..."
Il est alors pertinent de commencer à voter par cette proposition (au pdt de séance de mener cette affaire). Si le vote est global par bulletins, chacun ne coche qu'UNE proposition et une seule.
Je ne propose pas un vote multiple par bulletin, mais plusieurs votes avec un choix à chaque fois. Je ne crois pas impertinent de faire plusieurs tours en éliminant le plus faible score.
La référence à la présidentielle est symptomatique : Si la copro est une démocratie (c'est pas moi qui le dit )il ne faut pas lui appliquer les règle de la république (qui est une démocratie représentative à tendance bipolaire).
Le vote bloqué sur plus de deux choix n'est pas démocratique car une minorité peut emporter le sufrage contre un majorité.
Je reprend mon exemple et l'enrichi : On repeint la façade de la cour en : Noir, Blanc ou blanc cassé. Il est clair que blanc et blanc cassé vont être solidaires contre noir (et ce sans aucun lien avec la présidentielle). Mais noir peut emporter les suffrages si blanc et blanc cassé divisent la majorité. Alors que la copro veut une couleur claire, elle aura une couleur foncée contre l'avis démocratique...
Le choix multiple n'est pas démocratique (à moins que ce soit le vote lui même qui ne soit pas démocratique, mais c'est un autre débat et la gestion anachique des copros n'est pas pour demain).
Allons-y !! Mettons qu'on veuille repeindre en "noir-blanc-beur" (beurre étant la contraction d'un blanc cassé, vous l'avez remarqué !)
Pour un ravalement de façade il faut obtenir la maj.art.24. Sur 800 présents il faut donc 401 voix. Beur obtient 425, blanc 250 et noir 125 ... Où est le problème ??? Un vote majoritaire décisionnel, quelle que soit la majorité, est toujours majoritaire.
S'il faut 401 voix pour adopter tel projet et qu'un des projet l'obtient, le cumul des 2 autres choix, chacun minoritaire, ne peut jamais dépasser ce seuil ! C'est juste une histoire de calcul.
Les décisions en copropriété devant toujours être prises par consensus majoritaire, il est important de bien savoir pour qui on vote dès le départ. Pour qu'une question soit repoussée, il faut aussi qu'elle le soit par un vote majoritaire (les 401 de l'exemple). S'il y a dispersion des voix, difficile d'y arriver dans l'un ou l'autre sens. Remarquez qu'il est alors possible de faire autant de tour que nécessaire pour éventuellement décider, par acceptation ou refus.. (un vote négatif majoritaire est bien "décision" ...alors de rejet)
L'AG peut aussi constater qu'il lui est impossible de décider, aucun des projets n'obtenant la majorité requise (ici de 401). C'est idiot, surtout si la volonté majoritaire de l'AG est bien de ravaler la façade. Il faudra donc faire des compromis afin que l'un des projets obtienne ces 401 (dans l'exemple).
Pourquoi ne pas admettre, pendant qu'on y est, que l'entrepreneur Dupont, battu au premier tour, fasse report de ses voix au profit de l'entrepreneur Durand (sa filiale peut être ) au second tour ?
Sur trois proposition, on risque de ne jamais obtenir de majorité qualifié alors que l'on a volonté des faire les travaux.
C'est pourquoi le vote par ellimination me semble une bonne solution.
A votre proposition à 3 choix, la seule conclusion "démocratique" ne peut être que "L'AG refuse les travaux, la sommes des trois proposition n'ateignant pas la majorité qualifiée". Dans tous les autres cas on ne sais pas conclure.
PS : Je ne doute pas que tout cela soit un débat de principe et que la pratique évite souvent que le Pb se pose. D'ailleurs, Quid des ellections de Syndic en cas de candidature multiples ? C'est par vote successif il me semble (est-ce un usage ou légal ?). Je ne suis pas convaincu du carractère démocratique de ce genre de vote.
J'ai été incomplet dans mon présédent message car, en plein accord avec Gedehem, si le CS présente une étude bien ficelée au terme de laquelle il suggère une préférence pour une des propositions, il faut bien entendu voter prioritairement sur cette proposition.
Si elle est adoptée, le processus est bouclé à mon avis.
Idem pour le choix d'un syndic.
Si un copropriétaire a été à l'origine d'une des propositions d'entreprise ou de syndic, il peut s'en offusquer et demander qu'on vote sur son poulain. Il est préférable de faire ce vote pour éviter des difficultés. Dans la quasi totalité des cas la propsition n'est pas retenue. Il n'a plus rien à dire.
Au vu de vos expériences cumulées, je dois m'incliner (et un peu aussi par ce que je me range un peu à votre avis
Ceci dit, si aucun devis n'obtient de majorité, peut-on revoter mais sur le seul devis ayant eu le plus de voix ? Cela résoudrait assez parfaitement mon Pb puisqu'au premier tour je soutient le seul projet que je préfère sans calcul politique d'aliance et autre barbarisme :
Soit un projet est majoritaire => RAS Soit aucun projet n'est vraiment voulu (rejet général même au second tour pour le meilleur) => RAS Soit le "meilleur" projet (selon des critères démocratique et non le seul choix du CS voir du syndic) passe au second tour et c'est bien.
Bonjour, Voilà un sujet qui sucite beaucoup de réactions! :) Quoi qu'il en soit, aucun texte ou référence légale nous aide à résoudre le cas des votes à choix multiples? c'est bien cela? Salutations. LG
Déroulement d'un vote pour travaux ?
Forum fermé
Posté - 30 mai 2006 : 10:12:05
, doit dire "à notre avis c'est telle proposition qui nous semble la mieux disante ..."
