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obobelette
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 29 avr. 2006 :  12:28:42  Voir le profil
bonjour voila je desire achete un terrain a mr x et il est enclave le passage le plus court pour y acceder pour le viabilise et par le terrain qui apprtient a edf le long du canal peuvent il mepecher le droit a la servitude sachant que je pourrais passer par des particuliers mais que faire une route necessite de gros travaux terrains tres pentus
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Pégase
Pilier de forums

3665 réponses

Posté - 29 avr. 2006 :  19:54:14  Voir le profil
Comment ce terrain est-il devenu enclavé? Mr X est-il propriétaire d'une parcelle plus importante limitrophe à celle que vous voulez acheter? Sa parcelle est-elle enclavée aussi ou pas? Le tarrain envisagé est-il issu de la division d'une parcelle plus grande non enclavée?

Pourquoi ne demandez-vous pas à Mr X de trouver une solution à cet enclavement avant qu'il vous vende la parcelle?

Cordialement,

Pégase

Edité par - Pégase le 29 avr. 2006 19:55:26
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obobelette
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 30 avr. 2006 :  12:12:19  Voir le profil
en fait mr x a payer un droit de passsage a un constructeur qui a un terrain et lui a meme payer la vibilite mais ce dernier na rien fait depuis + d'un an
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Pégase
Pilier de forums

3665 réponses

Posté - 30 avr. 2006 :  17:24:47  Voir le profil
Je ne comprends pas. Si il a payé un droit de passage alors le droit de passage est existant même si il ne l'a pas utilisé pendant 10 ans.

Pégase
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obobelette
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 01 mai 2006 :  11:18:41  Voir le profil
je me suis mal exprime en fait le vendeur a achete un droit de passage mais pour aller a ces terrains les + propches qui ne minteressent pas il faut creer une route jusquau terrain concerne ces pentus rocheux et loin c'est pourquoi je voulais savoir si je pôuvais demander un autre passage + cour eet plus direct par les voissins ainsi que pour le trefond
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