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cyberone
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 02 mai 2006 : 18:59:33
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Bonjour,
Quelqu'un sait-il si le rebord d'une fenetre est une partie privative ou commune ?
A bientot.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
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cyberone
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 02 mai 2006 : 21:51:08
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Citation :
Initialement entré par nefer
Parlez vous de la rembarde ?
Non, je parle du rebord de la fenetre. La coopropriete a decide semble-t'il de mettre des ecopics et je n'y tiens pas particulierement. |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 03 mai 2006 : 09:01:10
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rebord de fenêtre = pièce d'appui.Vérifier votre RC mais contrairement à EASTPAK je pense que cet élément fait partie du "gros oeuvre" au même titre que les linteaux des fenêtres donc est une partie commune.
La solution préconisée n'est certainement pas la meilleur |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 03 mai 2006 : 10:26:14
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Au même titre qu’un balcon, le rebord de fenêtre fait partie du gros œuvre, mais le revêtement est privatif.
A titre d’exemple, le revêtement d’un rebord de fenêtre peut être en marbre ou en carrelage, de ce fait il est privatif comme un balcon.
Dans la cas où le rebord de fenêtre n’a pas de revêtement il est commun, c’est pourquoi j’ai précisé à Cyberone de regarder ce que dit son règlement de copropriété à ce sujet.
Dans le silence du règlement de copropriété, le rebord de fenêtre est commun.
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 03 mai 2006 : 14:27:42
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| En fonction des éléments donnés par le lien d'EASTPAK ( je sais maintenant ce qu'est un écopic??) comme les personnes qui ont envisagés ce système font lorsqu'il y a des persiennes métalliques avec X vantaux???? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 mai 2006 : 14:44:46
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il me semble que vous faites ici de la publicité pour une société commerciale et que ce terme ext celui de leur matériau.
le terme plus approprié est de "système anti-pigeons" |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 03 mai 2006 : 14:58:14
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nefer vous avez certainement raison mais je pense que pas plus EASTPAK que moi-même ne voulions faire de la publicité pour un produit donné mais l'aspect dudit produit ressortant du lien cité "parle" beaucoup plus que celui que vous donné.
J'espère qu'Universimmo ne nous en tiendra pas rigueur!! |
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Rebord de fenetre - Partie privative ?
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