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Rien à voir : un colotis est dans un lotissement, un copropriétaire est dans une copropriété ....
Bon sérieusement, en faisant simple : Un lotissement est un terrain divisé en parcelles foncières chacune étant propriété d'une personne : ce sont des colotis. Un lotissement est un groupement de fonds (groupement foncier, de terrains).
Une copropriété est un immeuble bâti dont la propriété est répartie entreplusieurs personnes par "lots", chacun de ces lots comprenant indissociablement un "partie privative ET une quote-part des parties communes. Une copropriété est un groupement de personne.
Dans votre cas, le 'lotissement' né de la division du sol comprend sans doute, implanté sur une des parcelles, un immeuble en copropriété. A l'intérieur de cette parcelle 'en copropriété' tous les propriétaires de "lot de copropriété" soont copropriétaires.
Chacune des parcelles de ce lotissement, dont votre parcelle en copropriété, partage des espaces et/ou équipement communs à tous, 'parties communes' à toutes ces parcelles. Ce sont ces 'parties communes' à toutes les parcelles qui sont gérées par une ASL (association foncière dite "Assoce. Syndicale Libre), ASL régie par des satuts librement élaborés (un peu comme une assoce L.1901). Seul l'"objet" de l'ASL est imposé, encadré par les textes.
Sur la parcelle "en copropriété", il y a des "parties communes" de copropriété qui, vous le comprenez, sont spécifiques aux copropriétaires, parties communes indivises entre les seuls copropriétaires.
Les copropriétaires participent aux charges de leur copropriété, de leur immeuble suivant ce qui est dit dans le RDC, et leur groupement, le syndicat de copropriétaires', participe aux charges sur les 'parties communes' du lotissement, avec tous les autres propriétaires de parcelles, ...les colotis ! Mais pour ce lotissement, la répartition des charges est définie par les statuts de l'ASL.
Suivant ce que disent votre RDC et les statuts de l'ASL, un propriétaire dans cet immeuble en copropriété peut être "copropriétaire" en interne, et "colotis" en externe au sein du lotissement .. En somme, un cumulard ! Par contre, un propriétaire d'une des autres parcelles qui n'est pas en copropriété n'est que "colotis" !
Notez enfin que la copriété est gérée en interne suivant les prescriptions de la loi du 1965 et son décret de 1967, qui sont repris dans le RDC. Une copropriété a ses propres règles en interne qui n'ont rien à voir avec celles d'un 'lotissement', les statits de l'ASL .
Le terme de "co-lotis" n'est pas dans le dictionnaire Petit Larousse (ni le terme "loti" en tant que relatif au lotissement).
Il est employé dans le jargon immobilier pour désigner la situation urbanistique des propriétaires d'un lot de lotissement et non pas pour désigner leur qualité de propriétaires.
Le même dictionnaire donne à "copropriétaire" une définition générale et floue : personne qui est propriétaire AVEC d'autres d'une maison, d'une terre.
Or, en jargon immobilier, un copropriétaire est une personne qui possède un lot de copropriété que la loi fixe comme étant constitué "d'une partie privative ET d'une quote-part de parties communes".
Le même jargon immobilier n'a pas de terme approprié pour désigner les personnes qui possèdent ENSEMBLE une seule et même propriété (société, indivision sous toutes leurs formes)
Je serais en faveur d'adopter le terme de "co-propriétaire"...
Vous savez, s'il n'y avait que des "appellations contrôlées" ......
Reste qu'un colotis, avec ou sans -, est dans un lotissement qui a ses propres règles. Et qu'un copropriétaire, avec ou sans -, est dans une copropriété qui a aussi ses propres règles.
Pas plus de confusion possible entre colotis et copropriétaire qu'il ne peut y en avoir entre un St.Estephe et un castelpif, même si on est très enrhumé .....
colotis et copropriétaires
Forum fermé
Posté - 16 mai 2006 : 17:36:52
