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 Sujet  |
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Télétoposite
Contributeur actif
46 réponses |
 Posté - 19 mai 2006 : 09:49:09
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Bonjour,
SVP, je cherche une réponse au problème suivant.
Je désire construire une véranda sur la terrasse actuelle de 8m (la largeur de la maison) par 3m50 sur le côté sud d'une maison de 2003 faisant partie d'un petit lotissement dans l'Ain.
Le réglement du lotissement, qui s'applique pendant 10 ans, stipule pour l'article "Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives":
"La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche de la limite doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 3.00 m.
Les constructions de moins de 10m2 d'emprise au sol peuvent toutefois être admises en limite séparatives si la hauteur sur limite est inférieure à 3.00 m."
La terrasse actuelle, totalement plane, plonge ensuite vers la limite de propriété de mon voisin avec un angle d'environ 45°. La limite de propriété se trouve environ 2.00 m plus bas.
Si on mesure horizontalement la distance entre le mur extérieur sud et la projection verticale imaginaire de la limite de propriété, on arrive à 6.18 m.
Est-ce que cela signifie que ma véranda à un pan, prévue pour une hauteur maximum de 2.30 m côté voisin, ne pourra pas excéder hors-tout une largeur de 6.18 m - 3.00 m, soit 3.18 m ?
Ou faut-il calculer autrement ?
Car bien-sûr j'aimerai avoir une largeur de véranda de 3.50 m à 4.00 m.
Merci d'avance de votre aide quant à l'interprétation exacte du texte ci-dessus.
Cordialement,
Germain
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 10:26:37
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La regle d'implantation est la suivante :
L = H/2
où L est la marge de recul par rapport à la limite sépérative
et H le point le plus haut de la construction
Le reglement prévoit une exception, s'agissant des éléments du batiment de moins de 10 m² d'emprise au sol et dont la hauteur ne dépasse pas 3 m. Dans ce cas, ils peuvent être admis en limite. A mon sens, cette disposition vise les terrasses et balcons du 1er étage.
Cependant, en faisant une application stricte de cette regle, si votre terrasse est au niveau du terrain naturel, elle est donc à H = 0, et peut arriver en limite.
Si elle dépasse le terrain naturel, elle "génére" de la hauteur et doit à etre à au moins 3 mètre, sauf si elle présente une emprise au sol de moins de 10 metres carrés.
En revanche, votre calcul est erroné car la terrasse n'a rien à voir avec le corps de bâtiment en lui-même. Chaque point doit etre mesurer séparement. Il s'agit d'une regle de prospect, de sorte qu'en théorie le 1er étage peut etre plus près (car moins haut) de la limite que le deuxième qui devra alors etre en "attique".
J'espere que cela peut vous aider,
Cordialement,
Vincent |
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Télétoposite
Contributeur actif
46 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 11:05:19
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Merci Vincent de vos réponses !
J'ai essayé de faire un dessin ci-dessous...
| <--- mur côté sud de la maison
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| terrasse actuelle en gravillons
| /
| |
| v
|--------
\ <--- pente 45°
\
-------------------------- <--- niveau du terrain voisin
^
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limite de propriété
Une butte a été édifiée sur trois côtés de ma maison pour que la terrasse soit à la même hauteur que le rez de chaussée intérieur. Un sous-sol complet avec garage existe, accessible au niveau du terrain naturel par le côté nord de la maison, soit la même hauteur que le terrain de mon voisin côté sud de ma maison.
Et donc, imaginons qu'une véranda soit bâtie ainsi:
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|-----| \
| | <--- véranda
| |
| |
|--------
\
\
---------------------------
SVP, alors comment et où doivent se mesurer ces 3.00 m de distance à respecter ?
Merci d'avance de lever mon doute !
Cordialement,
Germain |
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Télétoposite
Contributeur actif
46 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 11:16:45
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Oups, mes dessins ont été modifiés par l'éditeur de texte qui n'est pas wysiwyg !
Les voici à nouveau:
| <--- mur côté sud de la maison
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|..... terrasse actuelle en gravillons
|... /
|... |
|... v
|--------
.........\ <--- pente 45°
..........\
...........-------------------------- <--- niveau du terrain voisin
...........^
...........|
...........|
...limite de propriété
|
|------
|.......\
|.......| <--- véranda
|.......|
|.......|
|--------
.........\
..........\
...........---------------------------
Désolé pour ma bévue...
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Télétoposite
Contributeur actif
46 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 11:24:47
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C'est encore mieux avec une police non-proportionnelle:
| <--- mur côté sud de la maison
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|..... terrasse actuelle en gravillons
|... /
|... |
|... v
|--------
.........\ <--- pente 45°
..........\
...........-------------------------- <--- niveau du terrain voisin
...........^
...........|
...........|
...limite de propriété
|
|------
|.......\
|.......| <--- véranda
|.......|
|.......|
|--------
.........\
..........\
...........---------------------------
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 11:25:02
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Citation :
Initialement entré par webmasters
Bonjour,
SVP, je cherche une réponse au problème suivant.
Je désire construire une véranda sur la terrasse actuelle de 8m (la largeur de la maison) par 3m50 sur le côté sud d'une maison de 2003 faisant partie d'un petit lotissement dans l'Ain.
Le réglement du lotissement, qui s'applique pendant 10 ans, stipule pour l'article "Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives":
"La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche de la limite doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 3.00 m.
Les constructions de moins de 10m2 d'emprise au sol peuvent toutefois être admises en limite séparatives si la hauteur sur limite est inférieure à 3.00 m."
La terrasse actuelle, totalement plane, plonge ensuite vers la limite de propriété de mon voisin avec un angle d'environ 45°. La limite de propriété se trouve environ 2.00 m plus bas.
Au passage, cette disposition est en infraction (du moins est-ce que disent constamment les jurisprudences) à l'article 678 du code civil si le pied du talus est à moins de 1m90 de la limite de propriété.
Citation :
Si on mesure horizontalement la distance entre le mur extérieur sud et la projection verticale imaginaire de la limite de propriété, on arrive à 6.18 m.
Est-ce que cela signifie que ma véranda à un pan, prévue pour une hauteur maximum de 2.30 m côté voisin, ne pourra pas excéder hors-tout une largeur de 6.18 m - 3.00 m, soit 3.18 m ?
Oui.
Votre véranda (la goutière en fait) pourra être à 3m de la limite de propriété, si la différence d'altitude entre la goutière et la limite de propriété (altitude prise chez le voisin) n'excède pas 6m (H=2xL ou L=H/2).
Puisque vous donnez le terrain du voisin plus bas de 2m, vous pouvez construire une véranda à 3m de la limite et dont l'altitude du bas du toît devra être en-dessous de 4m de hauteur par rapport à votre terrasse actuelle.
Citation :
Ou faut-il calculer autrement ?
Car bien-sûr j'aimerai avoir une largeur de véranda de 3.50 m à 4.00 m.
Citation :
Pas possible.
Votre POS interdit de construire à moins de 3m de la limite de propriété pour une construction aussi importante.
Merci d'avance de votre aide quant à l'interprétation exacte du texte ci-dessus.
Cordialement,
Germain
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 11:39:32
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Citation :
Initialement entré par vinzz
La regle d'implantation est la suivante :
L = H/2
où L est la marge de recul par rapport à la limite sépérative
et H le point le plus haut de la construction
Le reglement prévoit une exception, s'agissant des éléments du batiment de moins de 10 m² d'emprise au sol et dont la hauteur ne dépasse pas 3 m. Dans ce cas, ils peuvent être admis en limite. A mon sens, cette disposition vise les terrasses et balcons du 1er étage.
Ceci vise simplement les abris de jardin et autres bûchers.
Citation :
Cependant, en faisant une application stricte de cette regle, si votre terrasse est au niveau du terrain naturel,
La lecture diagonale est traître : "La terrasse est un remblai de 2m2 de haut terminé par un talus à 45°" nous dit-on ici 
Citation :
elle est donc à H = 0, et peut arriver en limite.
Si elle dépasse le terrain naturel, elle "génére" de la hauteur et doit à etre à au moins 3 mètre, sauf si elle présente une emprise au sol de moins de 10 metres carrés.
En revanche, votre calcul est erroné car la terrasse n'a rien à voir avec le corps de bâtiment en lui-même.
Hoooo, l'est pas réveillé ce matin l'Vincent
Le calcul est bon.
2m de remblai + 2m30 de véranda = 4m30
La construction à 3m de la limite permet une différence de hauteur de 6m, ce qui est loin d'être atteint ici.
La vérand peut/doit être implantée à 3m de la limite.
Citation :
Chaque point doit etre mesurer séparement. Il s'agit d'une regle de prospect, de sorte qu'en théorie le 1er étage peut etre plus près (car moins haut) de la limite que le deuxième qui devra alors etre en "attique".
J'espere que cela peut vous aider,
Cordialement,
Vincent
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Télétoposite
Contributeur actif
46 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 12:11:36
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Merci également Laurent de vos réponses !
S'agissant de l'article 678, icelui (j'aime bien ce mot  ) se réfère aux saillies pratiquées dans un mur. Or en l'occurence ici, il s'agit simplement d'une pente herbeuse, sans la moindre construction, qui vient "mourir" au pied du grillage séparatif...
Pensez-vous que, dans ce cas précis, cet article soit enfreint ?
Dernière question pour solliciter la sagacité des spécialistes Laurent et Vincent (par ordre alphabétique pour ne froisser personne ), ou de toute autre personne à l'aise avec ces textes d'urbanisme:
Ai-je un moyen quelconque de bâtir une véranda de plus de 3.18 m de large sur le côté sud de ma maison, en conformité avec la loi et avec demande de permis de construire ?
Sur pilotis ? Toute en verre ? Avec une autre hauteur ou forme ? En modifiant la butte ? En mettant un mur à la place du grillage ?
J'ai déjà écarté la possibilité de racheter la propriété voisine bien-sûr 
Merci d'avance pour toute réponse "constructive", c'est le cas de le dire...
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 12:25:47
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Citation :
Initialement entré par webmasters
Merci également Laurent de vos réponses !
S'agissant de l'article 678, icelui (j'aime bien ce mot ) se réfère aux saillies pratiquées dans un mur. Or en l'occurence ici, il s'agit simplement d'une pente herbeuse, sans la moindre construction, qui vient "mourir" au pied du grillage séparatif...
Eh bien cette disposition contrevient à la loi.
C'est ce que les juges concluent constemment à ce sujet (en ce basant sur l'article 678).
Citation :
Pensez-vous que, dans ce cas précis, cet article soit enfreint ?
Oui.
Citation :
Dernière question pour solliciter la sagacité des spécialistes Laurent et Vincent (par ordre alphabétique pour ne froisser personne ), ou de toute autre personne à l'aise avec ces textes d'urbanisme:
Ai-je un moyen quelconque de bâtir une véranda de plus de 3.18 m de large sur le côté sud de ma maison, en conformité avec la loi et avec demande de permis de construire ?
Non.
Si elle faisait moins de 10m2 moins de 3m de haut par rapport au voisin, vous pourriez l'implanter en limite de propriété.
Il est interdit de construire à 2m ou 1m50 de la limite de propriété.
C'est exactement ce que veut empêcher votre POS (et le code de l'urbanisme aussi d'ailleurs).
Citation :
Sur pilotis ?
Non.
Citation :
Toute en verre ?
Pas mieux.
Citation :
Avec une autre hauteur ou forme ? En modifiant la butte ? En mettant un mur à la place du grillage ?
Non non : aucune construction (le terme est volontairement généraliste) ne doit être à moins de 3m de la limite de propriété (hors moins de 10m2 et 3m de haut)
Citation :
J'ai déjà écarté la possibilité de racheter la propriété voisine bien-sûr
C'est la seule solution (le rachat peut n'être que partiel).
Citation :
Merci d'avance pour toute réponse "constructive", c'est le cas de le dire...
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Télétoposite
Contributeur actif
46 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 12:47:55
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Merci Laurent !
Concernant la véranda, c'est parfaitement clair maintenant et je n'y reviendrais donc pas.
Mais cet article 678 me turlipine:
La hauteur de la butte par rapport au voisin est de 2.00 m. La distance entre la partie haute de la butte la plus proche du voisin et la projection verticale imaginaire de la limite de propriété est de 2.00 m aussi, s'agissant d'une pente de 45°. Et donc la longueur de la pente est égale à la racine carrée de ((2^2)+2^2)), soit 2.82 m.
Toutes ces mensurations étant supérieures à 1.90 m (19 décimètres), je ne donc vois pas en quoi cet article 678 ne serait point respecté...
Peut-être ai-je pas tout compris ? Ma nationalité pourrait expliquer cela, car notre sport national en Suisse, c'est le cerveau lent...
Merci d'éclairer ma lanterne, comme dirait Esope ! |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 13:06:56
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Citation :
Initialement entré par webmasters
Merci Laurent !
Concernant la véranda, c'est parfaitement clair maintenant et je n'y reviendrais donc pas.
Mais cet article 678 me turlipine:
La hauteur de la butte par rapport au voisin est de 2.00 m. La distance entre la partie haute de la butte la plus proche du voisin et la projection verticale imaginaire de la limite de propriété est de 2.00 m aussi, s'agissant d'une pente de 45°. Et donc la longueur de la pente est égale à la racine carrée de ((2^2)+2^2)), soit 2.82 m.
Toutes ces mensurations étant supérieures à 1.90 m (19 décimètres), je ne donc vois pas en quoi cet article 678 ne serait point respecté...
Le résultat de l'interprétation des juges revient à dire que le pied du talus doit être à plus de 1m90 de la limite de propriété. Il est en fait interdit de surélever son terrain à moins de 1m90 de la limite de propriété.
Sauf bien sur à poser un parevue en limite, mais il doit alors respecter le POS (article sur les clôtures). Comme c'est souvent interdit par le POS, l'exhaussement est alors impossible.
Réponse à la question sous jacente : oui énormément de propriété (surtout en zone pavillonaire) sont en infraction.
Citation :
Peut-être ai-je pas tout compris ? Ma nationalité pourrait expliquer cela, car notre sport national en Suisse, c'est le cerveau lent...
Merci d'éclairer ma lanterne, comme dirait Esope !
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Télétoposite
Contributeur actif
46 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 13:18:54
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Merci Laurent, voilà qui a le mérite d'être clair: il s'agit de l'interprétation constante faite par la magistrature et qui a donné ainsi lieu à cette jurisprudence !
Je ne vais plus vous embêter, vous remercie de vos promptes et pertinentes réponses et je souhaite à toutes et tous un excellent ouikinde 
A 1 2 C 4,
Germain
Webmestre de http://www.vehicall.com |
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 15:08:46
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OOps, in deed, j'avais pas du tout compris le probleme, ni qu'il s'agissait d'une véranda.....
Bon w-e à tous |
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