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clement31
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 19 mai 2006 : 19:51:41
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Bonjour à tous
Et bien voila le syndic nous met dans la mouise!! Pourquoi parce qu'il ne gere pas!! Je m'explique:
j'ai acheté un appart en avril 2005 (collectif de 25 appart répartis sur 2 batiments) . Première AG en juin 2005 toout va bien les comptes de l'année 2004 sont positif de 3000 Euros sur les 20000 budgété, on vote un budget de 21000 Euros pour l'année suivante.
Bonjusque là tout va pour le mieux...Je me propose pour faire parti du bureau du syndicat de coprop et suis élu (on est 4).
Cependant en avril 2006 on nous présente (présentation au syndicat puis envoie avec la convoc de la prochaine assemblée du 9 juin à tout les coprop) les comptes 2005 et là catastrophe: on a dépenser 30000 Euros soit un dépassement de 40%! Et on était au courant de rien!! Pour mon compte, comme j'ai beaucoup de tantiemes j'ai sept mois de charge supplémentaire à payer!!
en analysant les factures: il y 6000 euros qui ont été payés pour changer 2 pompes de relevage qui empeche la nappe phréatique d'inonder le sous-sol en mars05
Pour moi le syndic a fauté:
- ils ont fait faire ces travaux urgents (et encore ca reste à prouver...) mais aurait du convoquer une assemblée sans délai pour faire approuver son action et établir un nouvel appel de fond
-par défaut, ils auraient du nous en parler à l'assemblée de juin 2005 le faire voter et le prévoir au budget 2005.
-enfin ils ont fait un double appel de fond en avril (un avec la somme excedentaire et un autre avec le trimestre normal), sans qu'on ait approuvé quoi que ce soit.
=> Bref ils ont fai n'importe quoi et ils ont rien géré!!!
Et moi très con j'ai payé en ralant mes charges...au lieu de ne pas le faire car visiblement les arrets en cassation m'endonne le droit (cass civ 3e du 20.1.99 n°97-16-735)!!Je m'en veux:trop bon, trop con!!
Bon maintenant question:
- Que faut-il faire?
- Puis-je décider que c'est à eux de prendre en charge leur absence de gestion:je demande le remboursement ou bien je ne paye pas les prochains appels de charge (considérant que j'ai deja fait une avance de 7 mois...en équivalent de charge normale) en leur signifiant par recommandé mon intention et le pourquoi.
PLEASE HELP!!
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 21:36:59
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et que fait le conseil syndical tout au long de l'année ???
de plus comment ont été payés les factures si la position du compte du SDC ne le permettait pas ???
a quelle date ont été changées ces pompes ?
quel est le montant que le syndic peut engager sans autorisation du syndic ?
et quel est le montant de dépenses que le CS peut engager ??? |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 21:45:42
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Bonsoir clement31 et bienvenu sur le site,
Si les pompes de relevages ont laché "sans preavis" vous ne pouvez reprocher à votre syndic leur changement !
Vous auriez ete furieux en cas de probleme !
Voulez vous que je vous fasse un dessin de ce qui arrive sans pompe de relevage ?
Ce que vous pourriez lui reprocher :
-l'abscence d'information et ce d'autant plus que vous etes membre du CS
-le fait de ne pas avoir convoque une AG speciale à cet effet
-les appels de fonds "travaux" et l'adf trimestriel envoyés en meme temps sans info prealable
Mais bon.........sur la necessite de l'intervention, je ne vois pas de probleme !
Il faudra voir avec le societe ayant en charge l'entretien des pompes la raison de cette panne.
Defaut d'entretien ? Usure ? la societe a t elle prevenue votre syndic de l'etat des pompes ? (essayez de la contacter directement sans l'intermédiaire de votre syndic).
Bon courage,
Christian |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 19 mai 2006 : 23:44:44
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De air jordan
"Ce que vous pourriez lui reprocher :
-le fait de ne pas avoir convoque une AG speciale à cet effet"
Ce qui a été fait en MARS 2005: changer 2 pompes de relevage qui empeche la nappe phréatique d'inonder le sous-sol .
Et "AG en juin 2005 "
Au cours de laquelle le syndic ne parle pas des travaux "faits en urgence"! qu'il ne fait pas approuver et dont il ne demande pas le financement!. Il y en a pour 6000 Euros sans consultation et information du C.S.
Il faut au minimum refuser le quitus au syndic. |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 20 mai 2006 : 00:23:31
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Bonsoir Clement31
Certes, il faut lui refuser le quitus !
Cependant, si l'intervention est justifiée (avis d'une expert) je ne pense pas qu'il soit correct de refuser les comptes.
Que dit l'entreprise titulaire du contrat d'entretien ?
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clement31
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 20 mai 2006 : 14:04:13
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salut et merci à tous pour votre aide.
Pour répondre à nefer, je fais parti du conseil syndical et jusque là il n'y avait pas eu de pb avec le syndic (exercice 2004 sans problème au contraire...3000 Euros positif) donc étant néophyte et faisant betement confiance je ne me suis pas intéressé au compte au cours de l'année 2005...d'autant plus que ce pb a eu lieu avant mon arrivée (1 mois avant) et que visiblement personne n'était au courant de cette réparation...Bon maintenant les choses changent: nous sommes devenu un conseil syndical plus hargneux...  et moins confiant... .
Quant au montant des dépenses à engager visiblement ca avait été dit oralement à une assemblée mais rien n'a été noté sur le CR et donc c du vent...On va voir ca à la prochaine...De toute facon ils ont dépassé le budget global!Et nous réclame l'argent avec même qu'on ait donné notre accord...et bien pas d'accord pour moi...qu'en penses-tu?
pour air jordan:
-quel est la conséquence et l'intéret du refus de quitus (c'est quoi exactement légalement le quitus?)
-je suis d'accord les travaux sont justifiés donc on (le syndic en fait pour l'instant) paye l'entreprise qui les a effectués (c deja fait d'ailleurs). Par contre on paye plus de 3000 euros le syndic pour gérer les comptes et il l'ont mal fait: donc j'aimerai qu 'il prenne à sa charge cette facture.Est-ce légal?
Enfin pour tout le monde...
Avez vous deja refusé de payer des charges pendant un certain temps?
Dans mon cas ayant payé naivement ce que le syndic réclamait, je souhaiterai le soustraire des charges à venir pour récupérer mon argent (si je leur demande remboursement ce sera lettre morte...ou alors je les attaques en justice: aye c cher!).
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 20 mai 2006 : 14:13:56
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Clément 31 parle de Citation :
2 pompes de relevage qui empeche la nappe phréatique d'inonder le sous-sol
et Air Jordan parle à ce propos de dessin de ce qui se passe quand il y a un incident.
Qaund l'immeuble est cuvelé et qu'il n'y a pas pas de puit de décharge permettant d'inonder volontairement le sous-sol quand la nappe monte : l'immeuble commence à flotter réellement.
C'est sans doute à ce dessin que songe Air Jordan ?
Mais épuiser la nappe phréatique avec deux pompes de relevage ? Je ne vois pas très bien.
Quoiqu'il en soit vous pouvez à ce titre gonfler vos budgets prévisionnels. Informez vous de la périodicité prévisible de ces changements et tirez en les conséquences 
Dans certains coins de Paris il y a des syndics qui vérifient les piézomètres régulièrement. C'est une prestation relevant des charges courantes 
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clement31
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 20 mai 2006 : 14:18:21
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je précise ce sont des écoulements liés à l'élévation de la nappe...ce n'est pas permanent...
Je n'habite pas encore un bateau... |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
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clement31
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 21 mai 2006 : 19:42:07
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merci joulia
et pour mes autres questions quelqun peut-il me répondre?? |
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7 mois de charge en plus : JACKPOT
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