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hovsedand
Contributeur débutant
24 réponses |
 Posté - 21 mai 2006 : 19:09:36
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de ne pas respecter ls dires de certains menbres du CS?
Je suis propietaire d'un appart en RDC avec jardin d'agrément où il y a des arbres morts qui me polue la vue, je les aient coupés.
Quel risque j'encours ?
On me parle des les payer ! quel est leur valeur?
Qui évalu cela ?
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 21 mai 2006 : 19:39:22
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A qui appartenaient ces arbres et/ou sur le terrain de qui étaient-ils plantés?
Lo |
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hovsedand
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 21 mai 2006 : 20:12:21
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| Ces abres etaient dans mon jardin qui est un jardin d'agrément privatif a usage exclusif |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 mai 2006 : 20:41:18
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aviez vous planté ces arbres ?????
ou existent ils depuis la construction??? |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 08:35:42
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"il y a des arbres morts"
Je ne me ferai jamais à l'instrumentation des "arbres" pour pourrir la vie de gens.
Un arbre mort doit abattu, d'autant plus en agglomération et en site proche d'habitation.
Alors? Où est le problème? |
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hovsedand
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 09:33:07
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Désolé mais je n'ai pas été précis.
Dans le jardin d'une distance de 10 métre de longueur il y avait des arbres au fond sur toute la largeur de 9 mètres (la moitié étaient cassés et d'autres étaient tordus, la vue sur des troncs uniquement n'etait pas agreable, le feuillage commencait à partir de 10 métres de hauteur). Donc après avoir fait une lettre normale au syndic et après une non-réponse de leur part nous avons décidés de les couper pour les remplacer.
Pour information ce sont des arbres du style laurier sauvage
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 20:58:54
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Que dit votre RC. Est-ce vous qui avez la charge d'entretenir librement ce jardin, ou devez-vous "subir" l'entretien fait pas la coproriété et payer selon votre quote part.
Dans le premier cas, vous êtes libre de couper et remplacer les arbres quand vous voulez. Dans le second cas, c'est à la copro de décider et de faire faire et de payer, avec vous.
seborga1 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 21:20:44
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hovsedand, si votre jardin est effectivement un 'jardin privatif', c'est ç dire qu'il est soit par lui-même un 'lot de copropriété affecté de tantièmes, soit une partie de votre lot personnel, au même titre que la chanbre et le séjour il y a 'le jardin', c'est un jardin privatif.
De ce fait, si ces arbres sont dans l'emprise de votre jardin ils sont 'votre propriété' et vous pouvez les couper.
Par contre, s'ils sont hors de l'emprise de votre jardin ils sont dans les parties communes, et de ce fait 'appartiennent" au syndicat.
Même chose si 'votre' jardin est 'une partie commune à jouissance exclusive privative" de votre lot privatif qui le jouxte, il reste 'partie commune' ainsi que les arbres. Vous ne pouvez les couper ...sauf si le RDC met à votre charge l'entretien de ce jardin commun sur lequel vous avez un droit de jouissance exclusif. |
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hovsedand
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 23 mai 2006 : 10:15:27
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Le RC dit c'est à moi de faire l'entretien de ce jardin, mais comme je vous ai dit il est indiqué jardin d'agrément. Ces arbres existaient avant la construction. Est ce quelqu'un pourrait me dire ce que j'encour exactement d'avoir coupés ces arbres ?
A savoir que j'ai été menacé déjà verbalement par des menbres du CS et quelques uns ont pris des photos du jardin avec les arbres coupés |
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hovsedand
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 23 mai 2006 : 13:16:29
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Mr Seborga1
Tout d'abord merci de votre réponse et m'affirmez vous votre réponse:
J'ai la charge de l'entretien de ce jardin donc je peux couper ces arbres. |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 24 mai 2006 : 06:44:18
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Puisque le RC vous impose de faire l'entretien tout seul de votre jardin classé partie commune à usage privatif, je dirai que vous avez plus que le droit de couper ces arbres, vous en avez le devoir, même si ces arbres étaient là avant la création de la copro ou de votre bout de jardin, dès lors que ces arbres représentent un danger de chute.
En effet, si ces arbres venaient à devenir dangereux pour ceux qui passent de l'autre côté de votre jardin, les autres copropriétaires sauraient vous le rappeler, ce devoir d'élaguer ou de couper ces arbres.
Exploitez cela pour contrer les "fâcheux".
S'il s'git d'arbres "espaces boisé classé à conserver", ce n'est pas à la copro que vous devez des comptes si vous les coupez, mais à la ville. Vous devez obtenir l'autorisation de les couper et vous êtes contraints à planter d'autres arbres.
Et tout bon jardinier vous expliquera qu'il ne faut pas remplanter le même arbre, au même endroit et trop vite. Si un arbre est mort, le sol est souillé pendant un moment, alors, il ne faut pas replanter trop vite (combien de temps, je ne sais pas), et il vaut mieux planter un peu plus loin (quelle distance, je ne sais pas).
seborga1 |
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