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Un copropriétaire habite une maison située au fond d'un parking dont la jouissance appartient aux autres copropriétaires qui eux sont dans l'immeuble voisin.
L'acte de vente a prévu un droit de passage sur ce parking.
Puis l'AG a voté la pose d'un portail à l'entrée du parking ; le copropriétaire de la maison a voté POUR, ne voulant pas détériorer les relations entre copropriétaires.
Donc, si vous m'avez suivi, la sonnette du copropriétaire de la maison, sur son portillon, n'est plus accessible depuis la voie publique.
Ce qui est gênant (livraisons, amis...).
Problème: il vient de laisser passer le délai de la "question complémentaire" (cf. mon post récent sur la question).
D'où une question fondamentale (que j'ai un peu honte de poser):
CE COPROPRIETAIRE A-T-IL UN MOYEN D'EXIGER LA POSE D'UNE SONNETTE SUR LE PORTAIL DU PARKING? OU BIEN SEULE L'AG PEUT-ELLE LE DECIDER (et donc il attend un an...)?
Donc vous me confirmez que pendant un an (date de la prochaine AG) il ne pourra pas avoir de sonnette.
D'un côté, cela me semble logique et d'un autre, le trouble de jouissance est important... Il est vrai que sa maladresse (envoi tardif de question complémentaire à l'ODJ) lui coûte très cher!
Le fait d'avoir mis un portail sans avoir prévu le déplassement de la sonnette est une entrave au droit de passage, au libre accès qu'il a sur ce parking (droit de passage lié à la parcelle et non à la personne, sans aucun doute) Je dirais que la modif de la sonnette est liée aux travaux d'implantation du portail.
Il a participé aux frais sur les travaux puisqu'il a voté sur cette question. Il n'est responsable de rien et c'est la "maladresse" (la faute) du syndicat qui est ici en cause ! De ce fait c'est au syndicat de lui rétablir sans délai l'exercice de son droit de passage sans entrave par le transfert de cette sonnette sur le portail à l'entrée du parking.
Vous pourriez remédier à cette situation qui cause un préjudice certain à ce copropriétaire et régulariser plus tard si vous ne voulez pas réunir une AGO très prochainement.
Contourner l'AG pour pose sonnette?
Forum fermé
Posté - 23 mai 2006 : 19:21:31
