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Bonjour, J'ai amménagé ds un immeuble ancien. Des travaux ont été effectués dans cet appartement bien avant mon arrivée qui ont conduit à installer un broyeur ds les WC avec évacuations je ne sais trop ou. Il n'y a aucune aeration ds ces WC. Des odeurs nauséabondes se dégagent ( pas forcément à tout moment de la journée ) ,odeurs qui sont des fois difficilement respirables. Quelqu'un pourrait-il me dire d'ou peuvent provenir ces odeurs ? si l'absence d'aeration peut en etre la seule raison ? est-je la possibilité de demander une intervention au proprio ? Merci par avance.
*** Modération *** Sujet déplacé du forum "A signaler : textes, jurisprudences, articles... - Divers lois, décrets et jurisprudences"
Il y a quelquefois dans les wc des panneaux démontables pour accéder aux tuyauteries, et comme ces panneaux ne sont pas étanches les odeurs peuvent s'y propager d'un étage à un autre. Il peut aussi arriver que la canalisation commune à plusieurs étages se bouche à un étage inférieur , et ce qui vient du dessus reflue dans la cuvette du dessous. Nous avons eu récemment un problème de cette nature dans mon immeuble, le gardien a visité tous les étages et a conclu que les conduits d'aération étaient bouchés par des nids d'oiseaux. Les nids ont été retirés, des grilles posées en terrasses pour empécher de nouvelles nidifications de volatiles, et depuis il ne semble plus y avoir trop d'odeurs.
Problème pas marrant, il faut le prendre au sérieux et on va vous aider.
La cause des odeurs, c'est probablement le raccordement du WC à un tuyau qui est commun au WC et la douche et/ou au lavabo. C'est sans doute par ces appareils que les odeurs remontent. Le plus probable est qu'il y a des matières stagnantes dans une tuyauterie en pente douce, sans doute à moitié bouchée. La ventilation n'est pas le problème n°1.
Cette situation est malsaine donc vous devez agir sans tarder. Il faut qu'un plombier vienne vérifier le fonctionnement du broyeur et dégorge les canalisations.
Qui va payer l'intervention du plombier?
Le décret n°87-712 du 26 août 1987 fixe la liste des réparations locatives. Il indique au chapitre IV que le dégorgement des canalisations est une charges locatives. C'est pourquoi on pourra vous dire que la dépense est à votre charge.
D'un autre coté, il est très probable que le wc broyeur n'est pas posé conformément à la réglementation.
Explication : à Paris, les wc broyeurs sont posés en général dans des studios ou des chambres de service, quand la colonne d'eau vanne est inaccessible (une colonne EV est une colonne de 10 cm de diamètre qui descend en ligne droite et qui est réservée aux évacuations des WC). Bien que cela ne soit pas autorisé, le WC broyeur peut servir à évacuer les matières dans une descente d'eau usée, qui se bouchera plus facilement (une colonne EU est un tuyau de 4 à 5 cm de diamètre qui ne descend pas forcément en ligne droite et qui sert à l'évacuation des cuisines et des salles d'eau). Si ce tuyau reçoit en plus les évacuations d'un lavabo, d'un évier ou d'une douche, ce qui est souvent le cas, des remontées d'odeurs et de matières sont possibles par la bonde de ces appareils. Bien entendu une telle installation n'est pas autorisée, le réglement sanitaire départemental l'interdit. Normalement, tout WC doit être raccordé à une descente d'eaux vannes, et jamais un WC ne doit s'évacuer par le même tuyau qu'une douche ou qu'un évier.
En résumé: les travaux de dégorgement sont à la charge du locataire. Mais si l'installation n'est pas conforme et qu'elle est à l'origine du problème, c'est le propriétaire qui est responsable. Dans le cas présent, sauf erreur, c'est bien l'installation qui est en cause, et donc le propriétaire.
Concrètement, je vous conseille d'abord une démarche amiable envers le propriétaire: - l'informer d'un problème insupportable de remontées d'odeurs; - dire que rien n'a été jeté dans la cuvette; - demander l'intervention urgente d'un plombier, sans frais pour vous.
Le propriétaire peut décider de missionner un plombier et de régler la facture. Dans ce cas c'est parfait, l'affaire s'arrête là. Prévenez que vous ne voulez pas faire l'avance des frais.
Le propriétaire peut aussi vous opposer votre propre responsabilité ou bien faire valoir que les frais de dégorgement sont une charge locative. Dans ce cas, la discussion doit changer de registre:
- l'informer que l'installation vous semble malsaine, et que vous envisagez de saisir le service d'hygiène de la ville de Paris.
Vous lirez ci-dessous les coordonnées de ce service. Si vous le contactez, un rendez vous sera pris à votre domicile. Un agent municipal établira le procès verbal de ses observations. Sur cette base, la Mairie imposera des travaux au propriétaire et/ou au syndic de copropriété. Vraisemblablement, ces travaux seront bien plus lourds et coûteux qu'un simple dégorgement.
MAIRIE DE PARIS DIRECTION DU LOGEMENT ET DE L’HABITAT SOUS-DIRECTION DE L’HABITAT Service Technique de l’Habitat 17 boulevard Morland 75181 PARIS CEDEX 04 Tél. : 01.42.76.89.43 du lundi au vendredi de 9h à 17h.
en complément des éléments donnés les mauvaises odeurs peuvent également provenir d'un "désamorçage" des siphons des lavabos ou autres appareils sanitaires;phénomène que l'on trouve souvent dans les immeubles anciens car il n'y a pas d'évent en tête des colonnes de chute EV ou EU.La pose de clapet spéciaux (prise d'air)sur les évacuations des appareils permet,souvent,de limiter le désamorçage donc ce problème,très génant,de mauvaises odeurs
Apres quelques mois d'absence et la naissance de mon enfant, me revoila toujours avec mon pb ! Nous avons pu faire venir ( Enfin !) un plombier suite à un pb mécanique sur le broyeur, et nous avons alors découvert ceci ( Incroyable !) : Le broyeur n'était pas fixé au sol et de plus relié aux evacuations d'eaux usées.( ce qui est d'apres le plombier qui est intervenu pas forcément conforme ) . En déplaçant le broyeur, nous avons découvert dessous un trou béant dans lequel se trouvent des excrements ... !! apparement l'ancienne évacuation eaux vannes qui n'a même pas été rebouchée !! et nous avons la nette conviction que la "merde" de l'ensemble des occupants de l'immeuble remonte ds cette canalisation et se retrouve sous notre broyeur à découvert !! Nous avons sans doute là la cause de notre odeur qui est vraiment insupportable !! Nous avons cette fois demandé à la proprio de régler ce pb le + rapidement possible. Mais j'ai vraiment l'impression que cela va durer car tout en prenant la chose a priori au sérieuse, elle veut essayer de comprendre qui est responsable de ce pb ( ...) A t-on un moyen de faire accelerer les choses si cela durait ? par qui peut-on faire constater le pb ? peut-il y avoir la un cas d'insalubrité ? Merci de votre aide.