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sorgho2005
Contributeur actif

39 réponses

Posté - 29 mai 2006 :  18:28:07  Voir le profil
Dans le réglement de la copropriété, la constitution de chaque lot précise pour chacun au niveau de la cuisine : 'cuisine avec séchoir'. Or dans ce même réglement à l'article usages des parties privées, il est précisé, 'Il ne pourra être mis ou exposé aux fenêtres, dans les LOGGIAS ou balcons, ni garde-manger, ni linge, ni aucun autre objet' . Ce réglement s'applique-t-il aux séchoirs? Aucune loggia n'étant décrite dans la désignation des lots. De même toutes les décisions concernant ces séchoirs, (autorisation de fermetures avec modèle, ravalement général de peinture) ont été prises sous l'appelation 'loggias'. Pas de réponse du syndic, le conseil syndical est naufragé, le président coulé. Prochaine assemblée fin juin pour reprende le navire . Faut t 'il envisager une modification du R.C. ou reprendre les décisions ? Merci
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 29 mai 2006 :  18:44:17  Voir le profil
Si dans votre RDC est précisé "cuisine avec séchoir" pour cette partie des lots, il est évident que cette partie dite "séchoir" n'est pas assimilable à un 'balcon ou loggia', cet espace (fut-il balcon ou loggia) étant bien à usage de "séchoir" de par le RDC, comme la cuisine est "cuisine"..

Seuls les 'loggias et balcons' qui ne sont pas "séchoir" sont concernés par les interdictions du RDC. Il n'y a pas là à mon sens de contradiction.

Edité par - gédehem le 29 mai 2006 18:46:47
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Lo_
Pilier de forums

3209 réponses

Posté - 29 mai 2006 :  19:39:26  Voir le profil  Voir la page de Lo_
[...]le conseil syndical est naufragé, le président coulé. Prochaine assemblée fin juin pour reprende le navire .
Apportez un cannot et/ou des bouées à l’AG… ça risque d’être utile…
S’il y a écrit comme désignation « séchoir » dans un immeuble d’habitation, ce n’est sûrement pas prévu pour des saucisses ou autres jambons mais bien pour le linge…
Le syndic a une bible: le RC... A lui de veiller à employer les bons termes dans les résolutions et dans les intitulés de devis...

Lo

Edité par - Lo_ le 29 mai 2006 19:39:58
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sorgho2005
Contributeur actif

39 réponses

Posté - 30 mai 2006 :  06:10:14  Voir le profil
Une petite précision s'il vous plait.
Cette partie des lots appelée 'séchoir' a fait l'objet de votes en A.G. pour déterminer un type de fermeture. L'autorisation votée avec le modèle s'intitule : 'fermeture des loggias' et non 'fermeture des séchoirs'. Peut-on en faire référence pour demander aux copropriétaires qui ont ce séchoir fermé par des moyens folkloriques de les mettre en conformité avec référence un vote sur des fermetures de loggias ou serait-il plus sage de faire revoter l'A.G. sur un modèle de fermeture de 'séchoir'. Merci
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LD47
Pilier de forums

588 réponses

Posté - 30 mai 2006 :  08:41:48  Voir le profil
Je pense que votre seconde solution est la mieux adaptée. En effet, une résolution portant sur des "loggias" qui n'ont aucune existence légale, ne peut s'appliquer, sauf si les copropriétaires ne sont pas très regardants, à des séchoirs.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 30 mai 2006 :  15:58:44  Voir le profil
et si vous inscriviez "loggia-séchoir"
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