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J'ai achetr un terain en montagne avec un CU valide qui avait comment suferficie 1500m². Or aujourd'hui je veins de recevoir le plan du geaometre qui me marque que mon terain ne fait que 1473 m². Le souci c que qur ma commune je POS indique que je ne peux construire qu'a partir de 1500 m²
IL ME MANQUE 27 m²
savez vous s'il y a quand meme moyens de construre pour 27 petit M²
- soit gruger en indiquant 1.500 m² dans la rubrique "superficie du terrain" (n'est-ce pas la surface dite "cadastrale" qui serait dans l'acte de vente, si oui, joignez cette acte mais pas de plan de géomètrre, pièce non obligatoire).
- soit demander au maire une "adaptation mineure", en disant que la différence est infime et qu'en application de l'article L.123-1 du Code de l'urba vous demandez qu'il déroge à l'article 5 du POS qui exige 1500 m².
Vous ne grugez pas si vous indiquez 1500 m². Votre acte mentionne cette surface. Le cadastre aussi. Ils ne sont pas géomètres. On sait que ces surfaces peuvent ne pas être très exactes. La loi autorise de les utiliser. Personne ne vous impose de fournir le plan de géomètre sur votre demende de permis de construire. Si cela se passait dans l'autre sens, vous produiriez le document du géomètre pour prouver votre surface. Dans notre bon pays, il reste encore des cas où on peut agir avec le document officiel qui nous arrange. Ne parlez pas au maire. Ne lui donnez pas de bâtons pour vous battre. faites simplement ce que les lois autorisent encore. Et pourvu que ça dure !
surface de mon terain
Forum fermé
Posté - 30 mai 2006 : 13:39:12
merci