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sand7512
Nouveau Membre
7 réponses |
 Posté - 31 mai 2006 : 13:00:31
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Bonjour à tous,
Je rends mon appart fin 06. J'ai posé du carrelage dans l'entrée et la cuisine. Mon bailleur me demande de le retirer pour mettre du lino, sur le motif que je n'ai pas demandé d'autorisation écrite et surtout que même si je l'avais fait, ma demande aurait été refusée car la pose de carrelage au dernier étage est interdite (cf norme sécurité) !!!
Je suis abasourdie, car les repreneurs du logement étaient ok pour garder le carrelage.
J'aurais besoin de votre aide, d'un point de vue législatif, concernant la pose de carrelage au dernier étage interdite. J'ai même consulté un entrepreneur qui est étonné de cela.
Merci merci d'avance pour votre aide !
Sand7512
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jeff buckley
Pilier de forums
222 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 13:29:58
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bonjour,
Je ne sais pas de quelle norme de sécurité il s'agit mais je peux vous confirmer cependant que la pose de carrelage est parfois "réglementée" en immeuble. Pour preuve, une mésaventure débattue en AG dans mon ancien lieu de résidence : une personne avait mis du carrelage dans son appart (sur chappe dure). Le voisin du dessous se plaignait du bruit (notamment d'impact, talons...), nettement plus important que lorsqu'il y avait de la moqette (logique...)
Verdict : le poseur de carrelage aurait du mettre une couche d'isolant, chose qu'il n'a pas faite.
Résultat : obligation pour le poseur de carrelage de casser son carrelage pour le refaire dans les règles de l'art en incluant un isolant phonique...
Voilà, je suis désolé, je suis dans l'incapacité de vous donner plus de précisions juridiques mais je sais que bon, la pose de carrelage en immeuble peut être sensible, ce qui explique peut être la position de votre propriétaire qui ne veut pas s'exposer au problème que je viens de mentionner...
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 13:33:47
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Début de réponse...
En copropriété, on ne fait pas ce que l’on veut… Le copro ou le locataire doivent respecter le RC… la modification d’un revêtement de sol doit respecter certaines règles… Poser un carrelage est une modification… dans sa pose, il doit y avoir la présence d’un isolant entre le sol et le carrelage, plinthes comprises. (pour la réglementation, je ne l’ai pas sous le nez…).
En posant ce carrelage, vous n’avez pas demander l’accord écrit du bailleur et vous avez modifié la chose louée. Le bailleur est en droit de vous demander de remettre en état à vos frais.
Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989
Article 6
Modifié par Loi n°2005-157 du 23 février 2005 art. 99 (JORF 24 février 2005).
Le bailleur est tenu de remettre au locataire un logement décent ne laissant pas apparaître de risques manifestes pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé et doté des éléments le rendant conforme à l'usage d'habitation.
Les caractéristiques correspondantes sont définies par décret en Conseil d'Etat pour les locaux à usage d'habitation principale ou à usage mixte mentionnés au premier alinéa de l'article 2 et les locaux visés au deuxième alinéa du même article, à l'exception des logements-foyers et des logements destinés aux travailleurs agricoles qui sont soumis à des règlements spécifiques.
Le bailleur est obligé :
a) De délivrer au locataire le logement en bon état d'usage et de réparation ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement ; toutefois, les parties peuvent convenir par une clause expresse des travaux que le locataire exécutera ou fera exécuter et des modalités de leur imputation sur le loyer ; cette clause prévoit la durée de cette imputation et, en cas de départ anticipé du locataire, les modalités de son dédommagement sur justification des dépenses effectuées ; une telle clause ne peut concerner que des logements répondant aux normes minimales de confort et d'habitabilité définies par le décret prévu à l'article 25 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière ;
b) D'assurer au locataire la jouissance paisible du logement et, sans préjudice des dispositions de l'article 1721 du code civil, de le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle hormis ceux qui, consignés dans l'état des lieux, auraient fait l'objet de la clause expresse mentionnée au a ci-dessus ;
c) D'entretenir les locaux en état de servir à l'usage prévu par le contrat et d'y faire toutes les réparations, autres que locatives, nécessaires au maintien en état et à l'entretien normal des locaux loués ;
d) De ne pas s'opposer aux aménagements réalisés par le locataire, dès lors que ceux-ci ne constituent pas une transformation de la chose louée.
Article 7
Modifié par Loi n°94-624 du 21 juillet 1994 art. 12 (JORF 24 juillet 1994).
Le locataire est obligé :
a) De payer le loyer et les charges récupérables aux termes convenus ; le paiement mensuel est de droit lorsque le locataire en fait la demande ;
b) D'user paisiblement des locaux loués suivant la destination qui leur a été donnée par le contrat de location ;
c) De répondre des dégradations et pertes qui surviennent pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance exclusive, à moins qu'il ne prouve qu'elles ont eu lieu par cas de force majeure, par la faute du bailleur ou par le fait d'un tiers qu'il n'a pas introduit dans le logement ;
d) De prendre à sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues réparations ainsi que l'ensemble des réparations locatives définies par décret en Conseil d'Etat, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure ;
e) De laisser exécuter dans les lieux loués les travaux d'amélioration des parties communes ou des parties privatives du même immeuble, ainsi que les travaux nécessaires au maintien en état et à l'entretien normal des locaux loués ; les dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article 1724 du code civil sont applicables à ces travaux ;
f) De ne pas transformer les locaux et équipements loués sans l'accord écrit du propriétaire ; à défaut de cet accord, ce dernier peut exiger du locataire, à son départ des lieux, leur remise en l'état ou conserver à son bénéfice les transformations effectuées sans que le locataire puisse réclamer une indemnisation des frais engagés ; le bailleur a toutefois la faculté d'exiger aux frais du locataire la remise immédiate des lieux en l'état lorsque les transformations mettent en péril le bon fonctionnement des équipements ou la sécurité du local ;
g) De s'assurer contre les risques dont il doit répondre en sa qualité de locataire et d'en justifier lors de la remise des clés puis, chaque année, à la demande du bailleur. La justification de cette assurance résulte de la remise au bailleur d'une attestation de l'assureur ou de son représentant.
Toute clause prévoyant la résiliation de plein droit du contrat de location pour défaut d'assurance du locataire ne produit effet qu'un mois après un commandement demeuré infructueux. Ce commandement reproduit, à peine de nullité, les dispositions du présent paragraphe.
http://www.universimmo.com/accueil/unijur010.asp
Ajout:
Ici, la modification de la chose louée n'est pas considérer au niveau visuel mais au niveau de la répercution de l'impact sonore dans la structure du batiment.
Lo |
Edité par - Lo_ le 31 mai 2006 13:41:14 |
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jeff buckley
Pilier de forums
222 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 13:37:59
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| Toujours en faisant des suppositions sur les motivations de "sécurité" mentionnées par votre bailleur, pensons aussi à la question du poids, si vous êtes dans un immeuble ancien, peut être que la copropriété a tout simplement interdit la pose de carrelage sur les étages supérieurs... |
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FOUFOUNE
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 13:48:57
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Citation :
Initialement entré par jeff buckley
Toujours en faisant des suppositions sur les motivations de "sécurité" mentionnées par votre bailleur, pensons aussi à la question du poids, si vous êtes dans un immeuble ancien, peut être que la copropriété a tout simplement interdit la pose de carrelage sur les étages supérieurs...
Il faudrait dans ce cas là,interdire l'accés aux étages supérieurs aux gens obéses!
C'est pour le bruit,fort à parier! |
Edité par - FOUFOUNE le 13 juin 2006 09:07:34 |
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jeff buckley
Pilier de forums
222 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 14:05:40
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Citation :
Il faudrait dans ce cas là,interdir l'accés aux étages supérieurs aux gens obéses!
C'est pour le bruit,fort à parier!
Hum, si son bailleur cause de "sécurité" et de "dernier étage"...
Si sand 7512 n'a mis que 8m² de carrelage, ce n'est pas cela qui va peser sur les structures de l'immeuble, c'est sûr...
En revanche, si ses voisins et elle même décident de mettre du carrelage partout peut être que cela serait plus problématique pour les structures en bois de son immeuble s'il est ancien.
Sur le site de casto, un carreau de carrelage 40cm x 40cm pèse 2kg. ce qui fait plus de 10kg/m², sans compter la colle et le réagréage si nécessaire, ce qui fait un poids permanent non négligeable (àm on avis) reposant sur les structures, ce qui fait penser à une telle interdiction dans les étages supérieurs, ce qui laisse de la marge de sécurité pour faire venir les gens obèses...
Et peut être que l'appartement de Sand au dernier étage n'était pas un lieu prévu pour un appartement à l'origine. Il s'agit peut être d'un grenier qui un jour a été aménagé en appartement et que les structures sont plus lights que dans les autres appartements de l'immeuble...
Bref, sans plus de précisions de Sand7512, on peut supposer beaucoup de chose ! |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 14:17:29
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Citation :
Initialement entré par FOUFOUNE
[...]
Il faudrait dans ce cas là,interdir l'accés aux étages supérieurs aux gens obéses!
C'est pour le bruit,fort à parier!
Poids d’un obèse et poids du carrelage = rien à voir… 
L’obésité sera répartie sur une petite surface bien définie couverte par les pieds, donc dynamique, alors que la pose d’un carrelage recouvrira une beaucoup plus grande surface, statique…
Lo |
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jeff buckley
Pilier de forums
222 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 14:43:50
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'tout cas moaaa en attendant les précisions de Sand, je mise une bibine bien fraîche sur la question du poids.
Ca, c'est de l'engagement, right !
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 14:45:05
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Citation :
Initialement entré par Lo_
Citation :
Initialement entré par FOUFOUNE
[...]
Il faudrait dans ce cas là,interdir l'accés aux étages supérieurs aux gens obéses!
C'est pour le bruit,fort à parier!
Poids d’un obèse et poids du carrelage = rien à voir…
L’obésité sera répartie sur une petite surface bien définie couverte par les pieds, donc dynamique, alors que la pose d’un carrelage recouvrira une beaucoup plus grande surface, statique…
Lo
Faudrait pas pousser quand même. Vous mettez un gros appareil électro menager comme une machine à laver et votre obèse aura l'air d'un anorexique à côté et le carrelage peanuts. |
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jeff buckley
Pilier de forums
222 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 14:55:50
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faisons de ce post celui avec le plus de réponses en une journée.
Ok pour l'électro ménager, on ne met (en temps normal qu'une machine à laver dans un appart, qu'un sèche linge...), ok pour les obèses, on a tous tendance à prendre du ventre et on est toujours pas passé à travers les escaliers...Soit.
Mais : 100m² de carrelage ca pèse au bas mot 1300 kg (la colle à carrelage,faut compter d'après les notices minimum 2kg/m²)
Alors bon, si vous faites tout un étage, moi je dis que ca pèse son poids sur les structures. Et que, pour éviter tout problème, il est probable qu'on l'interdise pour cela, sans compter les couches de carrelages qui peuvent se superposer avec les aannées...
Donc si on additionne carrelage, electro, cumulus d'eau, baignoire, personne....moi je dis qu'il est plus facile d'interdire la pose de carrelage que de dire : "siouplé, pas plus de 3 personnes dans la chambre là, solives fragiles"
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sand7512
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 15:08:09
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Citation :
Initialement entré par jeff buckley
Citation :
Il faudrait dans ce cas là,interdir l'accés aux étages supérieurs aux gens obéses!
C'est pour le bruit,fort à parier!
Hum, si son bailleur cause de "sécurité" et de "dernier étage"...
Si sand 7512 n'a mis que 8m² de carrelage, ce n'est pas cela qui va peser sur les structures de l'immeuble, c'est sûr...
En revanche, si ses voisins et elle même décident de mettre du carrelage partout peut être que cela serait plus problématique pour les structures en bois de son immeuble s'il est ancien.
Sur le site de casto, un carreau de carrelage 40cm x 40cm pèse 2kg. ce qui fait plus de 10kg/m², sans compter la colle et le réagréage si nécessaire, ce qui fait un poids permanent non négligeable (àm on avis) reposant sur les structures, ce qui fait penser à une telle interdiction dans les étages supérieurs, ce qui laisse de la marge de sécurité pour faire venir les gens obèses...
Et peut être que l'appartement de Sand au dernier étage n'était pas un lieu prévu pour un appartement à l'origine. Il s'agit peut être d'un grenier qui un jour a été aménagé en appartement et que les structures sont plus lights que dans les autres appartements de l'immeuble...
Bref, sans plus de précisions de Sand7512, on peut supposer beaucoup de chose !
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sand7512
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 15:18:57
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Fausse manip tout à l'heure... je suis novice !
Merci à tous pour vos réponses.
Pour vos donner plus de détails :
L'immeuble que j'occupe est de 1985, donc une construction relativement récente. L'appart est bien un vrai appart et pas un grenier aménagé. J'ai remplacé la moquette d'origine de l'entrée + le lino pourri de la cuisine et j'ai apporté une plu value à l'appart, indéniablement.
Sinon en tout je dois avoir environ 20m2 de carrelage collés sur la chappe de béton directement (peut-être que j'aurais dû laisser le vieux lino... mais les dalles étaient décollées à différents endroits).
Le pompom : j'ai mis du parquet flottant dans le salon de 25 m2, et le proprio ne me dit rien à ce sujet.Cela lui convient. C'est du flottant, mais le poids aussi joue dans ce cas. non ?
Et puis c'est quoi c'est norme de sécurité ?
Merci encore pour vos retour.
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 15:26:31
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Citation :
Initialement entré par sand7512
Fausse manip tout à l'heure... je suis novice !
Merci à tous pour vos réponses.
Pour vos donner plus de détails :
L'immeuble que j'occupe est de 1985, donc une construction relativement récente. L'appart est bien un vrai appart et pas un grenier aménagé. J'ai remplacé la moquette d'origine de l'entrée + le lino pourri de la cuisine et j'ai apporté une plu value à l'appart, indéniablement.
Sinon en tout je dois avoir environ 20m2 de carrelage collés sur la chappe de béton directement (peut-être que j'aurais dû laisser le vieux lino... mais les dalles étaient décollées à différents endroits).
Le pompom : j'ai mis du parquet flottant dans le salon de 25 m2, et le proprio ne me dit rien à ce sujet.Cela lui convient. C'est du flottant, mais le poids aussi joue dans ce cas. non ?
Et puis c'est quoi c'est norme de sécurité ?
Merci encore pour vos retour.
Au vue de votre réponse, c'est un problème d'isolation phonique dont il sagit très probablement, lorsque votre proprio vous parle de sécurité.
Un parquet flottant = posé sur un feutre isolant
Un carrelage posé directement sur la dalle = pas d'isolant.
Lo |
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sand7512
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 15:49:07
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[/quote]Au vue de votre réponse, c'est un problème d'isolation phonique dont il sagit très probablement, lorsque votre proprio vous parle de sécurité.
Un parquet flottant = posé sur un feutre isolant
Un carrelage posé directement sur la dalle = pas d'isolant.
Lo
[/quote]
Je n'ai aucune plainte de mes voisins du dessous concernant le bruit. Je les connais et leur ai déjà demandé (comme j'ai des enfants en bas âge) si ils étaient génés par le bruit. A priori ils n'entendent rien.
Je peux peut-être leur demander une attestation dans ce sens, comme justif et appui auprès de mes proprios... |
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jeff buckley
Pilier de forums
222 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 15:53:50
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Demandez surtout au bailleur sur quelle norme ou réglement (de copropriété ?) il se base.
Je crois que c'est surtout cela qui importe. Même si vos voisins ne se plaignent pas, si le RdeC interdit le carrelage, il faudra s'y soumettre. |
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sand7512
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 16:00:20
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Citation :
Initialement entré par jeff buckley
Demandez surtout au bailleur sur quelle norme ou réglement (de copropriété ?) il se base.
Je crois que c'est surtout cela qui importe. Même si vos voisins ne se plaignent pas, si le RdeC interdit le carrelage, il faudra s'y soumettre.
Merci, oui, je dois contacter le responsable de l'agence. Demain, j'en saurais plus sur ces "normes"
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 16:05:47
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Citation :
Initialement entré par sand7512
[...]
Merci, oui, je dois contacter le responsable de l'agence. Demain, j'en saurais plus sur ces "normes"
Vouloir connaître ces "normes" vous fait vite oublier l'article 7f) de la loi du 06/07/89...
Lo |
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FOUFOUNE
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 31 mai 2006 : 16:29:52
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Initialement entré par Lo_
Citation :
Poids d’un obèse et poids du carrelage = rien à voir…
L’obésité sera répartie sur une petite surface bien définie couverte par les pieds, donc dynamique, alors que la pose d’un carrelage recouvrira une beaucoup plus grande surface, statique…
Lo
Justement si c'est à cause du poids des carreaux,c'est encore pire pour le même poids sur une plus petite surface,voir résistance des matériaux au cm2!
Pour la "dynanisme" des pieds,vous êtes toujours en bougeotte chez vous?
Pour la question d'obésité,vous en faîtes un cas personnel? |
Edité par - FOUFOUNE le 31 mai 2006 17:19:11 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 01 juin 2006 : 19:05:52
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D'accord avec Lo_, a la limite, le bailleur n'a pas à motiver son refus.
Si vous ne lui avez pas demandé son autorisation, vous ne pouvez que négocier.
Festina lente |
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jeff buckley
Pilier de forums
222 réponses |
Posté - 06 juin 2006 : 13:48:28
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| que devient votre histoire Sand ? |
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