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bonjour un copropriétaire demande un recalcule des tantièmes sur des greniers coef 0,3 devenus aparts et un cabanon coef 0,1 devenu annexe habitée que signifie ses coefs? comment sont calculés les tantièmes et par qui? merci à tous
Les tantièmes sont définis par le règlement de copropriété. Ils ne peuvent être modifiés qu'à l'unanimité, c'est à dire avec l'accord du propriétaire du lot concerné. La modification de l'usage d'un lot n'implique pas du tout la modification des tantièmes afférents.
tantièmes recalculés
Forum fermé
Posté - 03 juin 2006 : 16:51:59
