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brasil
Pilier de forums
229 réponses |
 Posté - 04 juin 2006 : 23:54:39
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même au bout de 15 ans.
Y a t il une parade pour éviter la +value?
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brasil
Pilier de forums
229 réponses |
Posté - 06 juin 2006 : 21:22:54
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Citation :
Initialement entré par brasil
même au bout de 15 ans.
Y a t il une parade pour éviter la +value?
Peut etre me suis je mal fait comprendre?
J'ai appris qu'une sci qui opte pour l'is n'a pas d'exonération d'un bien immo. apres 15 ans en cas de vente...
Je ne comprends pas pourquoi?
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 06 juin 2006 : 22:25:35
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Citation :
Initialement entré par brasil
Citation :
Initialement entré par brasil
même au bout de 15 ans.
Y a t il une parade pour éviter la +value?
Peut etre me suis je mal fait comprendre?
J'ai appris qu'une sci qui opte pour l'is n'a pas d'exonération d'un bien immo. apres 15 ans en cas de vente...
Je ne comprends pas pourquoi?
C'est simple, l'exonération après 15 ans conerne les plus values des particuliers.
Dans une société à l'IS vous payez les plus values dans le cadre de la société, ce qui donne, une fois tous les amortissement déduits, la plus value sur le total de l'achat, grosso-modo.
La seule solution possible (? et encore?) est de passer l'immeuble en meublé professionel. Mais ce n'est pas des plus simples.
Festina lente |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 06 juin 2006 : 22:42:30
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Citation :
Initialement entré par brasil
Citation :
Initialement entré par brasil
même au bout de 15 ans.
Y a t il une parade pour éviter la +value?
Peut etre me suis je mal fait comprendre?
J'ai appris qu'une sci qui opte pour l'is n'a pas d'exonération d'un bien immo. apres 15 ans en cas de vente...
Je ne comprends pas pourquoi?
Tout simplement parce-que vous avez bénéficié de charges calculées que sont les amortissements qui sont venues diminuer votre résultat imposable : par conséquent, la PV à la sortie n'est pas exonérée.
@bonentendeur. |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 20 nov. 2006 : 17:36:12
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| Car avec une SCI en IR, on ne pourrait pas en déduire les quelques frais que cela nous coûte ? |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 20 nov. 2006 : 19:45:39
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| Je n'ai pas compris votre question, Insacorh. |
@bonentendeur. |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 20 nov. 2006 : 23:43:26
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IR voulant dire : Impôts sur le revenu (de l'individu, je suppose)
IS voulant dire ; impôts sur la société
est-ce exact?
Dans un des cas, les frais tous peuvent être facturés à la société dans l'autre que certains frais pourront être déduit des revenus de l'individu.
Est-ce exact encore? |
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moulinsart
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838 réponses |
Posté - 20 nov. 2006 : 23:55:29
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La SCI qui n'opte pas pour l'IS n'a pas de fiscalité propre. On parle alors de société à l'IR puisque chaque associé sera imposé sur sa parts de revenus locatifs correspondant à son pourcentage dans le capital social. Ces revenus locatifs seront alors traités avec les mêmes règles, et notamment pour les déductions (intérêts d'emprunt, travaux, etc...)que celles concernant les personnes physiques.
La SCI à l'IS elle paiera l'impôt sur les sociétés sur son résultat net calculé et déterminé selon les règles comptables classiques régissant les entreprises, c'est à dire après établissement d'un compte de résultat, reprenant les grandes règles comptables, avec possibilité d'amortir l'immeuble - D'où la différence de traitement en matière de taxation des plus-values |
moulinsart |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 21 nov. 2006 : 12:49:12
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| Dans mon cas, cela serait considéré comme une résidence secondaire. D'où pas de réduction de crédit pour les travaux, etc... |
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moulinsart
Pilier de forums
838 réponses |
Posté - 21 nov. 2006 : 13:26:14
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Citation :
Initialement entré par lnsacorh
Dans mon cas, cela serait considéré comme une résidence secondaire. D'où pas de réduction de crédit pour les travaux, etc...
La qualification de résidence secondaire (ce critère n'existe d'ailleurs pas en droit fiscal) n'a aucune conséquence sur le traitement fiscal des revenus locatifs attachés à ce bien.
Je ne comprends pas votre remarque... |
moulinsart |
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Hoodoo
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 21 nov. 2006 : 17:19:22
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| Afin d'apporter une réponse précise à Insacorh, peut-être devrait-elle nous préciser ce qu'elle entend par "frais" : de quelle nature sont ces frais ? il faudrait que vous les ventiliez car il est impossible de les mettre indifféremment dans un même panier ... |
@bonentendeur. |
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sci à l'is, si vente pas d'exonération de + value
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