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Mon amie Roro a une maison dans une copropriété horizontale.
Lors de la dernière AG, elle a demandé l'autorisation de construire dans son bout de jardin (partie commune à jouissance privative) une vraie piscine 7 x 3 mètres. Comme elle habite au centre du lotissement, elle pouvait le faire, vu qu'elle est à une bonne distance de la limite de (co)propriété. Il paraît que la piscine doit être à + de 5 m de la cloture... Bref, le syndicat a voté : NON.
Elle a donc fait installer par un pro une piscine hors-sol, mais un peu améliorée !!! Par exemple, la margelle est composée de dalles soutenues par une dizaine de piliers en parpaings ; un coté de la piscine a été partiellement caché par la terre, et donc à cet endroit, la pisine ne sort du sol que de 50 ou 70 cm.
Bien sûr, ceux qui ont voté non commencent à manifester leur mécontentement, et parlent même d'action en justice pour faire détruire cette piscine. Ils représentent 1/10° du syndicat.
D'autre part dans cette copro, d'autres ont des piscines HS, certaines aussi grandes, d'autres ont des usagers bien plus bruyants que la famille de Roro qui somme toute sont des gens plutôt discrets et arrangeants, et qui préfèrent embellir leur cadre de vie et celui des voisins et qui me semble-t-il sont victimes de certains jaloux.
ViviCoteAzur, il faut regarder ce que dit le règlement de copropriété à ce sujet, mais si d’autres copropriétaires ont déjà des piscines hors sol, à priori rien ne semble s’opposer à ce que votre amie en fasse autant, à condition qu’elle soit démontable.
La margelle de cette piscine peut être considéré comme de la construction soumis à autorisation de la part de l’assemblée générale (dalles soutenues par une dizaine de piliers en parpaings) et (un coté de la piscine a été partiellement caché par la terre) ce qui rend plus contestable le démontage de cette piscine .
Voyez ces liens :
Les piscines hors-sol :
Sont exclues du champ d’application du permis de construire et de toute déclaration préalable les piscines hors-sol démontables, d’une surface inférieure à 20 m2, d’une hauteur inférieure à 1 m et implantées à plus de 3 mètres des limites de propriété. Dans tous les autres cas, il y a obligation d’accomplir les formalités de déclaration préalable.
Depuis le 1er janvier 2004, les piscines privées nouvellement construites, à usage individuel ou collectif, doivent être pourvues d’un dispositif de sécurité. Depuis le 1er mai 2004, les piscines existantes des habitations données en location saisonnière sont également soumises à cette obligation. Le 1er janvier 2006, toutes les autres piscines existantes devront être équipées. Sont concernées les piscines privées à usage individuel ou collectif de plein air, dont le bassin est enterré ou semi-enterré. Ne sont pas concernés : les piscines situées dans un bâtiment les piscines posées sur le sol, gonflables ou démontables
Chaud, chaud ... la piscine !
Forum fermé
Posté - 07 juin 2006 : 11:47:30
