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 Sujet  |
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jeromejerome
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 10 juin 2006 : 13:47:57
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Je suis en train d'acheter un appartement en rdc. Cet appartement possède un grenier. Devrai-je payer des charges concernant l'ascenseur même si je ne montre que très rarement au grenier?
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 10 juin 2006 : 14:02:01
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Si votre ascenseur ne déssert pas le sous-sol et le grenier, vous ne devriez pas avoir de charges spéciales à ce titre.
Mais par précaution lisez -avant de vous engager- le règlement de copropriété (RC) qui comporte ou auquel est annexé l'état descriptif de division (EDD).
Ce sujet a été maintes fois traité sur le site.
L'avez vous parcouru 
François
Dura lex,sed lex. |
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wolfram
Pilier de forums
285 réponses |
Posté - 13 juin 2006 : 09:24:50
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Voir le tableau de répartition des charges
Ce n'est pas l'Etat descriptif de division, mais le tableau de répartition des charges qui vous indiquera si votre lot principal doit contribuer à ces charges spéciales et pour combien de tantièmes.
Même si l'étage des greniers n'est pas desservi, le rédacteur a pu considérer que vous en avez l'usage pour vous monter jusqu'au dernier étage desservi.
Considérant ce type de charges, le Pb n'est pas de connaître votre fréquence d'utilisation, mais que cette possibilité d'usage est à votre disposition.
Wolfram |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 13 juin 2006 : 13:53:45
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Je confirme la réponse de wolfram:
La réponse se trouve dans:"le tableau de répartition des charges"
Avec une réserve, ce n'est pas le "lot rez de chaussée" qui doit participer aux charges mais les lots caves, greniers, chambres de bonnes...s'ils sont desservis par l'ascenceur.
Est comme dit par wolfram, ce n'est pas la fréquence d'usage mais la possibilité d'usage. Quand bien même vous n'useriez jamais de cet ascenseur.
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wolfram
Pilier de forums
285 réponses |
Posté - 16 juin 2006 : 09:39:00
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JB22 Chagrin
Oui JB 22, en partie
Deux hypothèses sont possibles, ou dans l'EDD le grenier est rattaché au lot PPal (Rappelez-vous dans certains rglt de copro l'interdiction faite de céder séparément la Ch de bonne) et dans ce cas ma réponse est pertinente.
Ou ce qui ne m'est venu à l'esprit qu'après avoir envoyé mon post, effectivement les tantièmes d'ascenseurs sont pt ê affectés au grenier identifié comme lot distinct.
En revanche, JB 22, il faut lire attentivement ma réponse je dis très exactement que ce n'est pas l'usage que l'on en fait de certains services collectifs pour l'imputation de charges, mais la mise à disposition de ce service. Ce qui est vrai par ex du chauffage collectif. Certains services dotés de compteurs sont par contre facturés au prorata des consommations (eau, ou chauffage avec compteurs de calories).
Ravi de voir que ça agace toujours autant les professionnels de la profession de constater que des bénévoles puissent avoir qq connaissances sur LEUR copropriété.
Amical souvenir à tous.
Wolfram |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 16 juin 2006 : 12:01:02
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Wolfram, vous vouliez dire "...les "professionnels" de la profession ..."
Parce que dans cette profession, il y a les professionnels ....et "les professionnels" ...(ici dans le genre marchand de patates qui ne s'est jamais baissé pour les ramasser ..)
En général, ce sont ces marchands de patates ou de tapis que ça agace d'avoir des 'non prof' qui puissent avoir qq connaissances sur LEUR copropriété ..... |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 16 juin 2006 : 17:43:04
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wolfram
"Rappelez-vous dans certains rglt de copro l'interdiction faite de céder séparément la Ch de bonne"
C'est effectir, mais avec des limites:(Coder de la Copropriété;Litec)
-Est licite dans un immeuble à caractère résidentiel, la clause stipulant que les lots ne pourront en aucun cas être divisé en vue de la location"
-"ou une clause interdisant la location de chambres de services à des personnes étrangères à la copropriété."
-Par contre, peuvent être éventuellement justifiées par la destinaation de l'immeuble les clauses interdisants la vente séparée de chambre de service pour ne pas multiplier le nombres des occupants."
"En revanche, JB 22, il faut lire attentivement ma réponse je dis très exactement que ce n'est pas l'usage que l'on en fait de certains services collectifs pour l'imputation de charges"
Si j'ai mal lu je dis la même chose que vous.
Donc si dans l'état descriptif de division un appartement et un grenier ne font qu'UN Lot, il peut y avoir des charges d'ascenseur mais au titre de cette partie grenier.
"Ravi de voir que ça agace toujours autant les professionnels de la profession de constater que des bénévoles puissent avoir qq connaissances sur LEUR copropriété."
Si je suis visé par cette appréciation je vous précise que je ne suis pas "professionnel", ni agacé des connaissances des autres U.I.et si je profite de leurs interventions, j'apporte ma contribution en participant au FORUM.
J.B.22
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wolfram
Pilier de forums
285 réponses |
Posté - 17 juin 2006 : 15:38:27
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OUI JB 22
A ma courte honte, je l'assume, et en relisant votre réponse je constate que vous ne faisiez que confirmer mon propos sur les charges spéciales attachées à certainss services.
En revanche, JB 22, vous me la Baillez belleen prétendant louer la chambre de service. En aucun cas, elle ne saurait répondre aux conditions d'un logement décent.
Il est vrai qu'un reportage relativement récent nous montrait ce type qui construisait sa fortune en aménageant luxueusement des chambres de bonnes louées ensuite aux étudiants friqués.
Je vous présente mes excuses d'avoir dégaîné et tiré avant d'avoir bien vu. Dommage collatéral.
Wolfram |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 26 avr. 2009 : 20:37:35
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je relance le sujet
j'ai lu ici (je ne le retrouve pas) que concernant les frais d'ascenseur il peut être considéré que
- les gros travaux de remise en état aux normes des ascenseurs rentrent dans le cadre du prestige de l'immeuble au même titre que d'avoir un gardien ou pas ou un tapis dans l'escalier - donc tout le syndicat paie.
- par contre, l'entretien et donc petits travaux sont à la charge des millièmes d'occupation suivant la grille du RC. Et dans ce cas les RDC n'ayant ni cave, garage ou grenier ne participent pas à ces entretiens.
qu'en dites-vous ? |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 27 avr. 2009 : 14:22:33
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j'en dis que c'est n'importe quoi ! les dépenses ascenseur sont réparties avec la grille ascenseur, comme écrit dans votre RDC.
mettre un ascenseur aux normes n'a rien d'une opération de prestige.
une grille de répartition peut adjoindre quelques millièmes ascenseur à un appartement au niveau 0, je connais un cas. Justification : le local VO est au sous sol, donc le résidant du niveau 0 a l'usage de l'ascenseur ...
Je connais également un immeuble où le local VO est en sous sol et où le niveau 0 n'a pas de millièmes sur l'ascenseur ... |
Edité par - mespres le 27 avr. 2009 14:23:39 |
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chabert34
Contributeur actif
47 réponses |
Posté - 04 mai 2009 : 11:30:49
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je possède un rdc dans un immeuble avec ascenseur desservant le sous-sol.
Même si ma cave en sous-sol ne comporte pas de millièmes, la possibilité d'utiliser l'ascenseur pour aller à la cave me fait participer aux dépenses d'ascenseur. |
ab |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 04 mai 2009 : 12:34:35
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chabert34,
Avez vous lu votre état descriptif de division des charges ?
Que dit il a/s de ces charges spéciales ?. |
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frais ascenseur pour rdc
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