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Cobalt
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 16 juin 2006 : 15:36:02
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bonjour à tous,
Merci de votre aide par avance.
Nous sommes des copropriétaires qui avons un règlement assez vétuste pour la copro et on aimerait petit à petit l'améliorer (on connait toutes les difficultés à faire passer un article) et nous aimerions savoir si quelqu'un aurait un exemple d'article que nous pourrions soumettre au vote durant le prochaine AG afin d'uniformiser les jardins.
A ce jour, rien n'est écrit sauf que les grillages ne doivent pas dépasser 1,50m de haut. Rien sur la forme, l'entretien, l'obligation d'entretenir son espace (par exemple tailler ses arbustes qui débordent de 1m sur le trottoir et gènent pour marcher.
Bref quelqu'un aurait-il une idée ? des exemples d'article tout fait qui puisse nous aider dans notre recherche.
Merci à tous pour votre aide.
cobalt
Cobalt
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 16 juin 2006 : 18:05:48
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bonjour Cobalt.
La confection n'est pas très compatible avec la copropriété , le sur mesure est plus profitable .
S'il y a de nombreux changements au RDC autant se pencher sur la question est le faire en une fois pour ne pas payer plusieurs modifications .
Pour les jardins privatif il y est noté le plus souvent
- limites de hauteurs des plantations
-arbre interdit (si jardin sur garage pour le poids)
-doit être entretenu mais là le terme est vague .
-grillades interdites
à vous de voir en fonction de votre copro .
mikis |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 16 juin 2006 : 23:04:50
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Pour l'arbre, il me semble que toute plantation individuelle doit être prohibée car les jardins à jouissance exclusive ne sont jamais très grands et il y a des risques de gêne au voisinage. Celà n'interdit pas une adaptation cohérente aux situations particulières.
Sur le plan juridique la solutiuon s'impose d'ailleurs. On certainement planter fleurs et arbistes. Mais le sol reste partie commune et la plantation d'un arbre est assimilée à une construction.
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Cobalt
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 19 juin 2006 : 09:11:20
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Excusez-moi, je faisais évidemment référence aux jardins privatifs, les jardins des parties communes étant assez bien gérés. Non, en fait nous souhaiterions que les proprio du RDC qui ont des jardins soient encadrés par un certain nombre de directives à suivre pour uniformiser le paysage.
Quelques questions sur vos interventions :
1) Le sol est partie commune ??? Cela veut dire que le propriétaire possède le jardin mais pas le sol ??? En gros il peut et doit l'entretenir mais ne peut rien y modifier c'est ça ?
2) Grillages interdits ??? C'est pour les copropriétés qui ont un jardin centrale comment dans l'enceinte d'un batiment ça non ? Non parce que pour nous ça ne s'appliquerait pas dans notre cas.
Un article regroupant ce genre de chose serait-il acceptable ?
- Hauteur des grillage limitée à 1,50m
- Obligation de posséder un grillage en harmonie avec la majorité de la copropriété : Grillage en acier & plastique vert.
- Interdiction d'avoir ou de poser d'autres types de bordure ou grillages : canisses en rotin ou en plastique, bordures en bois, etc...
- Le conseil syndical se réservera le droit de faire enlever à ses frais, tout arbre situé au dessus du parking qui pourrait représenter un danger pour ce dernier, même si celui-ci se situe dans un espace privatif.
- Tout jardin devra être entretenu :
- la pelouse doit être tondue régulièrement (éviter la friche)
- Les plantations, arbres, potagers autre que ceux déjà existants sont interdits sans accord du conseil syndical.
- Les arbres & arbustes doivent êtres taillés & entretenus, ils ne devront pas dépasser 2m de haut et ne devront pas déborder sur les allées et parties communes.
Encore merci de votre aide, n'hésitez pas à me faire parvenir d'autres types d'article dans ce genre , histoire que je vois comment tourner le notre parce qu'autant le contenu que la formulation me gêne.
Cobalt |
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poumpoum
Pilier de forums
416 réponses |
Posté - 19 juin 2006 : 11:54:50
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Non mais ........ harmoniser les jardins privatifs ?? Ce serait une atteinte au caractère de jouissance du copro. Sauf excès et gêne des voisins pourquoi transformer des jardins en caserne militaire ? |
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 19 juin 2006 : 14:15:19
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Il n'est pas possible de tout réglementer dans un jardin privatif .
Imposer certaines interdictions , mais l'occupant doit rester libre d'être chez lui .
Par contre "avec l'accord du CS" n'est pas souhaitable . Le CS change et ce qui était permis ne l'est plus .
il n'est pas possible d'imposer un nombre de tonte de l'herbe ,
Il n'est possible que de limiter certains abus .
Il faut s'accommoder d'une certaine liberté dans l'agencement des jardins .
mikis |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 juin 2006 : 15:30:13
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| et le CS n' aucun pouvoir pour autoriser ou interdire quoi que ce soit!!!!!! |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 19 juin 2006 : 16:05:56
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Dans une copropriété classique, il n'y a pas de jarinds privatifs.
Il y a seulement des jardins attachés respectivement aux lors du rez de chaussée et sur lesquels chaque propriétaire de lot a un droit de jouissance exclusive.
Il est souhaitable d'encadrer cette jouissance sans, bien entendu, imposer les fleurs à planter. Mais il y a une différence entre massifs de fleurs et arbres, dont les régimes juridiques généraux sont d'ailleurs différents.
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Cobalt
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 09:53:59
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Ok ok je comprends mieux, on s'éloigne un peu du côté facho et c'est pas plus mal mais d'un autre côté quand on voit que certains jardins sont vraiment tous pourris et laissés à l'abandon ça le fait moyen.
Donc en gros je vire l'article qui parle de "quoi mettre chez soi" mais le reste je le garde ça vous semble correct ?
Du genre ça :
• La hauteur des grillages dans les jardins et espaces privatifs situés au rez-de-chaussée sera limitée à 1,50m.
• Les grillages de ces même espaces devront être en maintenus en bon état et en harmonie avec la majorité de ceux de la copropriété : généralement en acier recouvert de plastique vert ou selon accord du syndic.
• Il sera interdit d'avoir ou de poser d'autres types de bordures ou grillages à la place ou en complément de ceux autorisés par le présent article : canisses en rotin ou en plastique, bordures en bois, etc...
• Le syndic se réservera le droit de faire enlever à ses frais, tout arbre situé au dessus du sous-sol, qui pourrait représenter un danger pour ce dernier, même si celui-ci se situe dans un espace privatif.
• Tout jardin ou espace privatif situé au rez-de-chaussée devra être entretenu régulièrement par le propriétaire dudit espace
o Pelouse tondue régulièrement
o Les arbres & arbustes devront êtres taillés & entretenus, ne devront pas exceder 2m de haut et ne devront pas déborder sur les allées et parties communes.
o Les espaces devront être propres et libres de déchets ou tout autre objet n’ayant pas lieu d’être dans un jardin.
o Les cabanes ou abri de jardin sont interdits.
J'ai essayé de faire un mélange entre un peu tout ce que je trouvais mais j'ai encore besoin de vos conseils svp.
Il est vrai que sans vous, le côté autoritaire de "quoi planter chez vous" ne me serait pas venu à l'idée. Comme quoi on se rend pas toujours compte qu'on va un peu trop loin.
Ca vous semble comment là ?
Merci de votre aide !!! 
Cobalt |
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ptitecrotte
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 10:38:35
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Citation :
Les cabanes ou abri de jardin sont interdits
Et a votre avis ou seront stockes les outils permettant d'entretenir les jardins ???
Je pense qu il vaudrait mieux dire que les cabanes ou abris de jardin devront etre autoriser par une decision d'ag lors de laquelle le coproprietaire exposera le modele choisi et le lieu d'implantation ...
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 18:00:06
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si certains jardins sont en toiture de garages ou autres , penser à la surcharge de poids à ne pas depasser ,comme par exemple par l'utilisation de bassin gonflable pour enfant trop rempli . Mais si c'est le cas le RDC doit déjà en parler.
mikis |
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poumpoum
Pilier de forums
416 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 18:19:24
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Dans mon jardin il y a un pommier (nain de 3 m de haut)des framboisiers, du cassis, des tomates (au milieu de la pelouse) un érable + un nain, deux noisetiers plein de rosiers. Mes outils sont rangés sur la terrasse quand j'en ai besoin puis les descend à la cave quand j'ai fini, comme la tondeuse et toutim.
Voilà et personne ne se plaint au contraire
NB : j'oubliais les bonsaïs (une vingtaine) ! Et les relax ... Sauf les tomates je suis conforme au RC |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 18:35:22
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Pourtant la tomate est un fruit. |
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 19:29:40
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Voilà et personne ne se plaint au contraire .
quand le jardin est joli et les voisins pas trop c.. il n'y a pas de problème , avec ou sans règlement .
mikis |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 21 juin 2006 : 07:31:39
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Citation :
• La hauteur des grillages dans les jardins et espaces privatifs situés au rez-de-chaussée sera limitée à 1,50m.
Pourquoi pas, mais assurez-vous d'abord que cette hauteur, pour les grillage pouvant être sur le domaine public, soit compatible avec les règles d'urbanisme locale.
Citation :
• Les grillages de ces même espaces devront être en maintenus en bon état et en harmonie avec la majorité de ceux de la copropriété : généralement en acier recouvert de plastique vert ou selon accord du syndic.
Pourquoi pas mais il serait bien plus efficient d'imposer ce qui est tout simplement la base de la base (supposée non écrite car "de droit" par l'objet même du règlement de copropriété (maintenir la pérénité, garder l'harmonie), mais utile à rappeler : tout projet de modification de clôture devra être préalablement soumis à l'approbation de l'AG. Ce qui n'empêche pas de donner "par défaut" un accord permanent pour un type de clôture. Cela permet l'harmonie et ouvre à rompre la monotonie. Car harmonie n'est pas synonyme de monotonie.
Citation :
• Tout jardin ou espace privatif situé au rez-de-chaussée devra être entretenu régulièrement par le propriétaire dudit espace
J'ai du mal à imaginer que cela ne soit pas déjà écrit dans le règlement de copropriété, si les jardins ont été dûment crées...
Mais le détail du reste : attention, quand ça commence à prendre un caractère exhaustif, il y en a touhjours pour profiter de ce qui a été oublié et faire n'importe quoi.
Citation :
o Les cabanes ou abri de jardin sont interdits.
OK pour interdire les cabanes et abris mais il est bon d'autoriser les "placards de jardin" (ceux qui font moins de 2 m² au sol et moins de 1,50 m de haut, c'est plus net pour ranger les outils que la bâche de protection, c'est mieux que les outils qui trainent... car il est illusoire de penser que chacun peut, à chaque moment, tout remiser dans sa cave, à condition qu'il y ait une cave !
Trop dificile d'imposer un look à des jardins dont on a prévu un entretien par ceux qui en ont la jouissance, il faut accepter l'espression des personnalité différentes. Ou il fallait imposer un entretien par méthode commune (ça existe)...
Mais la liberté n'autorise pas la négligence et des letttres de rappel d'entretien quand c'est laissé à l'abandon, ça ne fait pas de mal.
Moralité : cherchez à cadrer des principes, des objectifs, des comportements, pas des solutions.
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Règlement de copro pour jardins...
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