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 Sujet  |
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thierry13
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 18 juin 2006 : 20:33:12
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Bonjour à tous,
Je viens d'acquérir une maison d'habitation d'environ 35 m² de surface habitable, constituée d'un rez-de-chaussée sur cave, élevée sur une parcelle de 110m².
La cave a une surface de 16m², une hauteur sous plafond de 3,5m, aucune ouverture et un accès par l'intérieur de la maison uniquement.
Le cos de la zone est de 0,2.
La maison est dépourvue de WC et de salle de bains.
Le cos étant déjà dépassé, puis-je abattre un mur de refend (gain 2m²) et aménager les combles dans la limite de 3m²(hauteur > à 1,80m), totalisant la limite autorisée de 5m²?
Ce qui donne :
SHON avant travaux mesurée : 36m²
SHON après travaux : 36m²
Merci par avance
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 18 juin 2006 : 23:13:51
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Citation :
Initialement entré par thierry13
Bonjour à tous,
Je viens d'acquérir une maison d'habitation d'environ 35 m² de surface habitable
En urbanisme, la surface habitable n'est d'aucune utilité.
Ce sont les SHOB et SHON que l'on utilise.
Allez lire ce fil.
Citation :
, constituée d'un rez-de-chaussée sur cave, élevée sur une parcelle de 110m².
La cave a une surface de 16m², une hauteur sous plafond de 3,5m, aucune ouverture et un accès par l'intérieur de la maison uniquement.
Le cos de la zone est de 0,2.
Outch !
20m2 de SHON possible ! 
Citation :
La maison est dépourvue de WC et de salle de bains.
Vous allez pouvoir aggrandir votre maison de 5m2, car c'est la surface que l'on peut déduire au titre de l'amélioraiton de l'hygiène lors de la création d'une salle de bains.
Citation :
Le cos étant déjà dépassé, puis-je abattre un mur de refend (gain 2m²)
Aucune influence sur le calcul SHOB SHON.
La surface des murs est de la SHON.
Citation :
et aménager les combles dans la limite de 3m²(hauteur > à 1,80m),
La surface de plancher où la hauteur est inférieure à 1m80 n'est pas de la SHON. Vous pouvez en aménager autant que vous voulez.
Citation :
totalisant la limite autorisée de 5m²?
Ce qui donne :
SHON avant travaux mesurée : 36m²
SHON après travaux : 36m²
Merci par avance
Oui, c'est ce calcul qu'il faut faire, mais sachant que vous pouvez créer 5m2 de plancher (faire une extension ou remonter le toît par exemple).
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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thierry13
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 19:50:03
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Merci Laurent pour ton avis, je n'avais pas pensé que les murs constituaient de la SHON étant donné qu'ils ne sont pas de la surface de plancher (où l'on peut marcher).
Je vais reprendre les mesures et être plus précis.
Je souhaite également pratiquer l'ouverture d'une baie vitrée et d'une fenêtre sur un des murs de façade. Puis-je le détruire et le reconstruire à la même place, ce serait plus facile que de faire les ouvertures dans un mur de 50 et je gagnerais un peu de surface intérieure en montant des agglos de 20 classiques.
Mais est-ce autorisé par l'urbanisme car on m'a bien précisé que si je détruisais l'existant, je ne pourrais reconstruire que 22m² de SHON?
Alors quand est-il pour un seul des 4 murs?
Merci par avance. |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 19:58:25
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Citation :
Initialement entré par thierry13
Merci Laurent pour ton avis, je n'avais pas pensé que les murs constituaient de la SHON étant donné qu'ils ne sont pas de la surface de plancher (où l'on peut marcher).
Je vais reprendre les mesures et être plus précis.
Je souhaite également pratiquer l'ouverture d'une baie vitrée et d'une fenêtre sur un des murs de façade. Puis-je le détruire et le reconstruire à la même place,
Non.
Si vous détruisez le mur, "vous détruisez la construction". Il vous faut donc la reconstruire. Pour cela, il faudra respecter la surface maximale possible, et donc diminuer la surface de votre maison...
Il faut garder l'intégrité de la construction.
Citation :
ce serait plus facile que de faire les ouvertures dans un mur de 50 et je gagnerais un peu de surface intérieure en montant des agglos de 20 classiques.
Bien sur.
Ce que vous pouvez faire, au maximum, c'est de détruire le mur sur la largeur de la fenêtre et un peu plus pour les tableaux.
Seul le linteau et l'allège pourront être moins épais.
Citation :
Mais est-ce autorisé par l'urbanisme car on m'a bien précisé que si je détruisais l'existant, je ne pourrais reconstruire que 22m² de SHON?
Voilà c'est ça.
Citation :
Alors quand est-il pour un seul des 4 murs?
Le cas est trop limite.
Ne prennez pas de risques.
Citation :
Merci par avance.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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thierry13
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 25 juin 2006 : 19:06:45
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De retour sur le fil avec le SHON exact : 47,24m²
Donc, pour résumer, je peux m'agrandir de 2,36m² au titre des 5% pour l'isolation, et 5 m² dans le cadre de l'amélioration du logement pour l'hygiène, soit 7,36m².
Sur le PC, j'indique SHON existant 47,24m² et SHON après travaux 47,24m².(y a-t-il une règle pour les arrondi?)
Comment prouver que la maison existante ne possède pas de salle de bain et n'est pas isolée sachant que l'urbanisme n'a pas connaissance des plans de la maison?
Faut-il faire constater la situation par un huissier?
On a vu que dans le but d'améliorer l'isolation et l'hygiène des locaux destinés à l'habitation, la contrainte de densité de construction était allégée (les m² créés ne compte pas).
Dans le même esprit, existe-t-il une disposition qui permette d'agrandir un batiment et de passer outre l'article du PLU qui impose qu'un batiment ne peux faire plus de 10m de longeur lorsqu'il est édifié sur la même limite séparative?
Merci par avance. |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 26 juin 2006 : 07:25:25
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Citation :
Initialement entré par thierry13
De retour sur le fil avec le SHON exact : 47,24m²
Donc, pour résumer, je peux m'agrandir de 2,36m² au titre des 5% pour l'isolation, et 5 m² dans le cadre de l'amélioration du logement pour l'hygiène, soit 7,36m².
Sur le PC, j'indique SHON existant 47,24m² et SHON après travaux 47,24m².(y a-t-il une règle pour les arrondi?)
On arrondi au m2 près.
Citation :
Comment prouver que la maison existante ne possède pas de salle de bain et n'est pas isolée sachant que l'urbanisme n'a pas connaissance des plans de la maison?
Vous allez faire un dossier de plan d'état des lieux et un dossier de plan de projet.
Citation :
Faut-il faire constater la situation par un huissier?
A priori non.
Attendez bien la fin de l'instruction de votre DT avant de commencer les travaux.
Citation :
On a vu que dans le but d'améliorer l'isolation et l'hygiène des locaux destinés à l'habitation, la contrainte de densité de construction était allégée (les m² créés ne compte pas).
Dans le même esprit, existe-t-il une disposition qui permette d'agrandir un batiment et de passer outre l'article du PLU qui impose qu'un batiment ne peux faire plus de 10m de longeur lorsqu'il est édifié sur la même limite séparative?
Non.
Vous ne pouvez l'agrandir qu'en respectant les autres règles d'urbanisme locale. Cela veut peut-être dire que vous ne pouvez pas agrandir...
Citation :
Merci par avance.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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thierry13
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 26 juin 2006 : 19:30:03
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Le terrain sur lequel est construit la maison est légèrement en pente et une partie se situe en contrebas par rapport à la voirie. C'est gênant car en cas de forte pluie, l'eau s'écoule vers ma maison.
Faut-il un permis ou une autorisation pour faire un petit terrassement et obtenir un terrain plat au même niveau que la route? (de l'ordre de 40 à 70 cm de hauteur sur 25m² environ).
Cela aurait pour conséquence d'enterrer un peu la maison et de me permettre de la surélever un petit peu pour y loger un petit étage, sachant que j'ai une contrainte d'urbanisme sur la hauteur. De toute façon, il faut que je refasse toutes les ouvertures. Je mettrais quelques marche pour y accéder.
Merci par avance. |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 26 juin 2006 : 19:42:57
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Un aménagement de terrain, s'il ne rend pas la construction moins conforme qu'elle n'est au POS, sera accordé.
Idem pour les ouvertures de façades modifiées.
Vous ne devez pas rendre la construction moins conforme.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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thierry13
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 26 juin 2006 : 19:55:18
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Merci pour la réponse, mais loin de moi l'idée de rendre la maison moins conforme, je recherchais juste la possibilité d'améliorer le logement en fonction des règles d'urbanisme, bien que le cos soit déjà dépassé.
Je n'ai lu nulle part qu'il existait une contrainte concernant le fait de mettre la dalle du rez-de-chaussée 60 à 80cm plus bas que le sol du jardin.
C'est juste que je devrai veiller à bien isoler les murs de l'humidité du sol et à adapter les ouvertures.
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