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bonjour, je vous lis depuis queques jours et j y aie appris pas mal de choses. Par contre, pouvez vous me renseigner sur ce qui suit : un immeuble de 3 étages , au rez de chaussée se sont les boxes . Donc pour moi , le lot appart n° 1 au 6 est au premier , le lot 7 à 12 au 2ème, et le lot13 à 18 au 3ème Sur le tableau récapitulatif des charges ascenseurs le lot appart 1 a 6 apparait au niveau 0 , ce qui me semble anormal .
pour être plus claire je vous mets un exemple du tableau récapitulatif ci dessous
lot 1 ,situation niveau 0, nature des lot appt 1, surface habitable 63.55 m2, tantieme de copropriété 1/10.000 (490), ascenseur (470) D'ou ma question? Mon appartement : lot 13 , situation niveau 2, nature des lots appt 13, surface habitable63.55m2, tantième de copropriété 1/10.000 ((479) ascenseur (629). Il semblerait que le troisième paie pour le 1 er, NON!!! Est ce que vous pouvez m'aider? Merci Irlem
les copros du rez de chaussée n'ont pas de charge ascenseur (entretien), car aucune utilité pour eux!!! en revanche ils participent aux frais d'installation ou de changement
Votre situation est normale, ce n'est pas la situation au "niveau" des appartements, mais la situation des étages déservis par l'ascenseur. Normalement le RDC ne paie rien, le 2e plus que le 1e, le 3e plus que le deuxième, etc...
heeuu ..je ne dois pas être bien réveillé.. mais je n'aipas compris la question de irlem ... Je n'ai surtout pas compris qu'il contestait pour des lots en RdeCH mais bien pour des lots en étage, dont le 1er.
Quid des tantièmes ascenseurs ?? Je comprends que le lot n°1 au 1er étage a 470/tantièmes ascenseur et que le même lot de même superficie au 3ème étage aurait 629/tantièmes ..
Celui au 1er paye 470, celui au 3ème paye 629. Et alors ?? Quant on rentre des courses les bras chargés, celui qui est au 1er à moins 'utilité' de l'ascenseur que celui qui est au 3ème !!! Vous ne le pensez-pas ? .... ben c'est comme ça ! Comme dit JB22, la situation est normale. Quelle est alors la question ?
La copro est en procès car l'un de nous habite au RDC - normal il n'aurait pas du payer les charges. Maintenant nous parlons gros travaux sur les ascenseurs, comme chez tout le monde. Je résume en vous disant que le jugement le dispense de ces paiements. MAIS il a ommis de dire qu'il avait une cave au -2e. Et oui la rue est en pente. J'ai moi-même et 5 autres un logement au même étage, la porte des caves déscendant au -3e Voila que le jugement dirait que les caves n'ayant pas de millièmes (les terrasses au dernier -(80m2) non plus ), ce copropriétaire n'a pas à payer ces frais d'ascenseur.
Il nous ait demandé de repartir nous autres copro en justice. Lui seul devant prendre la décision de poursuivre ou d'accepter de ne rien payer de cette rubrique.
Moi qui comptais sur lui pour faire changer la répartition des millièmes, ce n'est pas gagné. donc à ce jour, je mets en vente
Il est assez curieux que les caves au -2 et -3 ne constituent pas des "lots" affectés de tantièmes. Normalement si l'ascenseur dessert les étages -2 et -3 ces parties devraient supporter des charges et peut-être en supportent-elles par le biais des lots auxquels elles sont rattachées. Ce n'est pas clair et compréhensible, ainsi une cession de "caves" serait une cession partielle d'un lot demandant une modification du R.C.?
charges ascenseur
Forum fermé
Posté - 19 juin 2006 : 16:20:53
), ce copropriétaire n'a pas à payer ces frais d'ascenseur.
donc à ce jour, je mets en vente