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Voila mon cas, un peu complique. J'aimerais bien votre avis:
Une parcelle A, contenant une court et 2 batiments. Une parcelle B, etant un chemin le long de la parcelle A. Une parcelle C, un champ au bout de B.
Le tout appartenait avant a la meme proprietaire. L'agriculteur exploitant C passait par A puis une toute petite partie de B pour aller a C.
La proprietaire a divise A en deux, A1 et A2. Elle a vendu A1 a mon voisin, et j'ai achete A2 et B. Dans l'acte il y a une servitude de passage au profit de C sur B: "concede a perpetuite sans indemnite de part ni d'autre [...] un droit de passage par tous moyens et en tout temps"
L'agriculteur passe maintenant par ailleurs, mais emprunte B dans son integralite. Or, ce chemin B s'avere pas assez large pour passer tous les engins. La proprietaire veut donc obtenir un droit de passage sur une parcelle D longeant B, pour pouvoir agrendir la largeur du chemin.
Voici mes questions:
- Est-ce que cela ne change pas l'assiette du droit de passage ? - Est-ce que la proprietaire doit me demander mon accord ? - Est-ce une servitude de desenclavement ?
En faite, ce qui me genes, c'est que pour faire cela, ils vont abattrent des arbres sur D (qui ne m'appartient pas certes). De plus, cela m'empeche a terme a cloturer le long du chemin, puisque le droit de passage serait a cheval sur B et D. Je voulais avoir la possibilite de faire cela, et de mettre un grand portail au bout de B.
Servitude de passage
Forum fermé
Posté - 21 juin 2006 : 12:22:38
