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ma tete ne revenant pas a mon maire celui ci refuse systematiquement chacune de mes demande de cloture alors que la dde a instruit mon alignement et l a obliger a le signer et que je respecte les demande de la mairie en matire de materiaux et reglementation !! la dde m a dit que d autre solutions s offrais a moi sans vouloir m en dire plus et que je pouvais fermer mon terrain sans demande cloture en utilisant quelque chose qui ne serai pas considéré comme une cloture ! a moi de trouver on me dit par ailleur que ce qui n est pas séllé au sol n est pas une cloture , j envisage des bac a fleurs en bois surmonté d une sorte de clostra ou croisillons en bois ne brisans pas la vue ! on en trouve partout c est trés joli et sufirai a enpécher mes enfants d atterir sur la voie communal longeant le terrain en question en courant apres en ballon c est une raison de sécurité . qu en pensez vous y a t il d autre solution ou est ce la bonne qu est ce qui n est pas considérer comme une cloture ? merci de m aider car je ne veut pas qu un accident arrive . ont me dit que c est le maire qui a le dernier mot mais c est injuste et la dde ne veut pas ce mettre plus en porte a faux que faire ? merci de votre aide
ma tete ne revenant pas a mon maire celui ci refuse systematiquement chacune de mes demande de cloture alors que la dde a instruit mon alignement et l a obliger a le signer et que je respecte les demande de la mairie en matire de materiaux et reglementation !! la dde m a dit que d autre solutions s offrais a moi sans vouloir m en dire plus et que je pouvais fermer mon terrain sans demande cloture en utilisant quelque chose qui ne serai pas considéré comme une cloture ! a moi de trouver on me dit par ailleur que ce qui n est pas séllé au sol n est pas une cloture , j envisage des bac a fleurs en bois surmonté d une sorte de clostra ou croisillons en bois ne brisans pas la vue ! on en trouve partout c est trés joli et sufirai a enpécher mes enfants d atterir sur la voie communal longeant le terrain en question en courant apres en ballon c est une raison de sécurité . qu en pensez vous y a t il d autre solution ou est ce la bonne qu est ce qui n est pas considérer comme une cloture ? merci de m aider car je ne veut pas qu un accident arrive . ont me dit que c est le maire qui a le dernier mot mais c est injuste et la dde ne veut pas ce mettre plus en porte a faux que faire ? merci de votre aide
avant de chercher une solution techique, essayez un peu de pousser l'élu votre coeur dans sa propre cloture !
exigez par LRAR les motifs de son refus: toute décision administrative individuelle de refus doit en effet être motivée et les motifs doivent être transmis au "bénéficiaire" qui en fait la demande (Loi n°79-587 du 11 juillet 1979 notamment). Cette transmission de motifs doit d'ailleurs être réalisée dans des délais assez courts... qui peuvent suspendre le délai de recours jusqu'à transmission.
alors deux solutions: sa décision s'appuie sur de vrais motifs (règlement de POS ou PLU notamment), ou c'est du flanc.
dans le premier cas, cherchez une solution technique
dans le second, faites un recours gracieux contre ce refus (envoi en LRAR), ou mieux, une demande de déféré préfectoral (envoi en LRAR au préfet avec notification au maire) puisque la DDE est de votre avis, en joignant ledit avis.
vous pourrez alors envisager si le bloquage est maintenu, un recours contentieux...
alors le premier refus était motivé par le fait qu il refuse que les véhicules sorte en marche arriere ,pourtant c est une voie comunale ou passe trois voitures a l heure !! il dit que le terrain doit rester ouvert pour laisser les vehicules entrer et sortir de toute part du terrain ! au deuxieme dossiers j ai prévu un petit air de retournement il a dit que c etait impossible avec la dde nous avons proposés des essaies sur place , un rendez vous a eu lieu et aucun essai n a été éfectué ! car cela aurai prouvé qu il avait tord donc il a dit a la dde ( devant moi )vous connaissez ma réponse et la dde a refusé ..la j en suis a un modificatif de permis qui déplacerait mes stationnements et qui laisserai plus de place pour faire le demi tour demandé mais je sais qu il va essayer de me le refusé car c est la solution au probleme et comme je doit vendre et que l acheteur veut que ce soit cloturé ma vante a de grande chance de tomber a l eau
effectivement la dde est daccord avec moi mais devant le maire ils n osent rien dire car ils ne veulent pas ce le mettre à dos .Mais dés qu il a le dos tourné ils me font comprendre que effectivement il a une dent contre moi ,il a dailleur décidé d essayer de faire capoté ma vente .... c est pour cela que je cherche une solution pour fermer sans que ce ne soit concidéré comme une cloture .... j attend le coup de fil du médiateur de la préfecture a qui j ai envoyer un courrier .. merci de votre aide
cloture refusé alignement instruit !
Forum fermé
Posté - 22 juin 2006 : 15:18:42
dans sa propre cloture 
!
