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 Clôture sur terrain borné ??
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Natty77
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 23 juin 2006 :  00:25:44  Voir le profil
Bonjour,

Notre terrain est borné le terrain limitrophe est innocupé.

Je me pose une question, nous voudrions mettre un grillage, mais comment le placer avec la borne qui empèche de planter à l'angle du terrain ???

Qui a une soluce ??

Merci d'avance

Natty
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 23 juin 2006 :  11:33:53  Voir le profil
Bonjour,
Le mieux, si vous connaissez le propriétaire voisin, est de fixer avec lui l'emplacement de votre piquet d'angle et, au besoin, de placer la borne contre le piquet. Si lui-même veut un jour clôturer, il rencontrera le même problème.
A noter, au passage, qu'un géomètre peut parfaitement utiliser un piquet ou un poteau comme repère de bornage en remplacement de la borne elle-même.
A +
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Natty77
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 23 juin 2006 :  14:38:58  Voir le profil
On a le droit de retirer la borne pour faire la cloture ??????

Natty
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 23 juin 2006 :  16:34:25  Voir le profil
Suite...

La condition nécessaire est que votre voisin accepte que le piquet devienne un repère de bornage (papier écrit) et que vous acceptiez tous les deux que la clôture soit mitoyenne. Un bornage est forcément mitoyen. Si votre voisin participe financièrement, c'est encore mieux !

Mais la mitoyenneté n'est peut-être pas ce que vous souhaitez. J'avais cru comprendre que la borne vous gênait... sinon la solution la plus simple est de mettre votre grillage chez vous à 5 cm à l'intérieur... et vous n'avez plus de problème de borne !

C'est un choix qui vous appartient.
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