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« Monsieur (donc moi), lit en séance, le rapport de l’ARC qui lui est parvenu 15 minutes avant le début de l’Assemblée ce qui fait que ce rapport (coût 475 €) n’a pas pu être communiqué au Syndic, ni au membre du C.S., ni à tous les copropriétaires. Le C.S. et le Syndic font remarquer que cette pièce, qui n’a pas été communiquée dans les temps prévus par la loi, ne peut faire l’objet d’une étude en séance et d’une information de la part du syndic. Après échange, l’AG demande au syndic d’apporter une réponse écrite au C.S., pour chacun des points évoqués dans le rapport de l’ARC pour lesquels les comptes sont approuvés sous cette réserve. »
Je conteste fortement les 15 minutes avant l'AG, puisque je l'ai reçu par mail la veille.(impossibilité de le transmettre suite à mes engagements professionnelle, il est vrai qu'en tant que retraité j'aurais pu mais ceci est autre débat.....)
Il ne s'agit pas à proprement parler d'une résolution, du moins pour le rapport de l'ARC, car la question n'était sans doute pas à l'ordre du jour.
Il est incontestable que le rapport non joint à la convocation ne pouvait être discuté.
D'autre part, le syndic ne se balade sans doute pas avec tous ses dossiers.
Les points soulevés par l'ARC feront l'objet d'une réponse du syndic au conseil syndical. Que voulez vous de mieux compte tenu des circonstances.
Qui d'ailleurs, a demandé ce contrôle de l'ARC ? Si c'est le conseil syndical, il aurait dû s'y prendre plus tot pour que le rapport puisse être exploité dans des conditions normales.