| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
texax
Contributeur actif
30 réponses |
 Posté - 26 juin 2006 : 16:16:13
|
bonjour,
j'ai effectué des travaux dans mon appartement et certains voisins pensent que j'ai touché au mur porteur. le syndic m'a envoyé une lettre pour visiter mon appartement avec un architecte et contrôler si j'ai bien toucher au mur porteur ou non.
ma question est de savoir si je suis obligé d'accepter la demande du syndic et si celui-ci a le droit de faire de telle demande sachant qu'il n'ya eu aucun dommage sur l'immeuble et que les travaux sont faites par une sté de travaux.
merci pour votre aide.
Texax
|
|
Signaler un abus
|
|
|
stephtbest
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 27 juin 2006 : 10:06:24
|
Bonjour
Je pense qu'il vaut mieux accepter la visite du syndic, si vous êtes certaine de votre coup. En effet, refuser la visite pourrait faire en sorte d'attirer encore plus d'animausité à votre égard et augmenterait les rhumeurs.
Il vaut mieux les laisser venir, et montrer les factures de la société de travaux, qui elle est assurée en cas de dommages.
SW |
Signaler un abus  |
|
|
mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 27 juin 2006 : 12:26:34
|
bonjour;
Même effectuées par une STE ,les travaux , s'ils touchent les parties communes ,doivent faire l'objet d'une autorisation en AG .
Si les travaux ne portent que sur des parties privées pourquoi pas en profiter pour régler ce pb de voisinage .
Par contre si les travaux touchent les parties communes (mur porteur) vous étes en tort même s'il n'y a pas de dommages visibles .
mikis |
| Signaler un abus |
|
|
texax
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 27 juin 2006 : 18:46:44
|
merci beaucoup pour vos réponses.
ce que je souhaitesavoir c'est est-ce que le syndic a le droit de faire de telle demande et si je suis dans l'obligation d'en accepter
merci d'avance.
Texax |
| Signaler un abus |
|
|
ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 28 juin 2006 : 00:30:40
|
Texas, il est préférable de prévenir le syndic pour faire certains travaux, même privatif pour éviter des conflits de voisinage, le syndic dans sa demande de visiter votre appartement avec un architecte pour contrôler vos travaux (à vos frais) ne fait qu’appliquer votre règlement de copropriété, qui doit préciser en des termes similaires ce qui suit :
Chacun des copropriétaires aura le droit de jouir comme bon lui semblera des parties privatives comprises dans son lot, à la condition de ne pas nuire aux droits des autres copropriétaires, et de ne rien faire qui puisse soit compromettre la solidité de l'immeuble, soit porter atteinte à sa destination et sous les réserves qui vont être ci-après formulées.
a) Chaque copropriétaire pourra modifier, comme bon lui semblera, la disposition intérieure de son appartement, mais en cas de percement de gros murs, ou de refend, il devra faire exécuter les travaux sous la surveillance de l'architecte de l'immeuble, dont les honoraires seront à sa charge, il devra prendre toutes les mesures nécessaires pour ne pas nuire à la solidité de l'immeuble et il sera responsable de tous affaissements et dégradations qui se produiraient du fait de ces travaux.
Cordialement. |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 28 juin 2006 : 10:51:07
|
Citation :
Initialement entré par texax
merci beaucoup pour vos réponses.
ce que je souhaitesavoir c'est est-ce que le syndic a le droit de faire de telle demande et si je suis dans l'obligation d'en accepter
merci d'avance.
Texax
Texas: vous êtes en droit de refuser, MAIS, le syndic pourrait alors demander une expertise par voie judiciaire....
c'est à vous de voir.....
si vous êtes certain de ne pas avoir touché de mur porteur.......il serait préferrable de laisser l'architecte le vérifeir....tout en sachant que n'étant pas missionné par voir judiciaire, son constat sera susceptible d'être inversé par tout élément de preuve contraire!!!! |
| Signaler un abus |
|
|
mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 28 juin 2006 : 14:33:45
|
j'ai comme un doute sur la tarification prise en charge par Texax pour la visite de l'architecte. ce n'est pas lui le damandeur , et si tout est en règle ?
Dans quelle mesure le syndic est autorisé à engager cette dépense ? Suite à une AG ? de son propre chef pour la sauvegarde du batiment?
mikis |
| Signaler un abus |
|
|
afarache
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 29 juin 2006 : 09:52:59
|
Bonjour, Savez vous dans quelle mesure et s'il est possible de percer (taille d'une porte de passage) un mur porteur d'une épaisseur de 35 cm.? merci de votre réponse.
A. FARACHE |
| Signaler un abus |
|
|
mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 29 juin 2006 : 10:19:18
|
bonjour afarage.
oui c'est possible MAIS en respectant des normes et ce n'est ps sûr .
demander à un ingénieur béton ou un architecte la faisabilité de cette ouverture, et les moyens techniques (poutre de compensation ou autres ),et présenter le dossier à la prochaine AG pour autorisation .
Là c'est à vous de savoir convaincre l'AG . Pas d'autorisation ,pas de travaux.
mikis |
| Signaler un abus |
|
|
ncdl
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 05 juil. 2006 : 10:29:52
|
Si le syndic vous informe d'une visite chez vous, il doit le notifier par lettre recommandée avec accusé réception et en aucun cas vous ne pouvez refuser, c'est une majeure de la CO propriété.
Effectivement tout travaux portant atteinte aux parties communes doivent être autorisés par l'AG.
Bonne chance ! |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
mur porteur
Forum fermé
