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Peut on transférer un usufruit sur un autre bien de valeur supérieure. Ma mère et moi avons vendu un bien 175 000 €, qui provient d'une donation partage faite à ma soeur et moi(elle ayant eu en 98 la somme de 500 000 frs). Je rachète une maison de 210 000 €, et le notaire me dit qu'on ne peut pas transférer l'usufruit, qu'elle doit y renoncer et que ce sera considéré comme une autre donation. Y aura t-il des taxes? Il me dit que ma soeur pourra être lésée car la valeur de la maison a augmenté, or l'argent qu'elle a reçu a pu fructifier aussi. Je ne comprends pas. Si ma mère achète avec moi quelles sont les conséquences, le bien lui appartient il à moitié??? Où ne conserve t elle aussi que l'usufruit. Je dois voir le notaire demain matin, pourriez vous m'aider pour que je n'arrive pas chez lui ignorante. Merci
Usufruit lors de la vente et d'un rachat
Forum fermé
Posté - 27 juin 2006 : 18:30:27
