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Visiteur013
Contributeur débutant
10 réponses |
 Posté - 02 juil. 2006 : 10:53:51
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Bonjour,
nous avons un problème avec l'agence de location qui perçoit le loyer pour le propriétaire.
Sans entrer dans les détails, ce qui serait trop long dans le cadre de ce fil, nous avons réclamé auprès de l'agence certains frais qu'elle percevait illégalement.
Par ailleurs chaque locataire qui réclame au sujet de quelque chose a tôt ou tard certains "problèmes", même et surtout en cas de petit retard de loyer. Il est arrivé que des chèques envoyés par la poste ne seraient pas parvenus, des mises en demeure par LAR font état d'un précédent courrier (simple) jamais reçu, etc...
Nous-mêmes, depuis février, payons le loyer par virement automatique.
Voilà donc de quoi il s'agit:
Nous sommes locataires depuis 8 ans, et nous avons toujours réglé le loyer le 5 du mois sans que l'agence en réclame le paiement plus tôt.
Il est arrivé auparavant (avant le virement automatique) que le loye posté lui parvienne quelques jours plus tard et qu'elle nous fasse parvenir un courrier de rappel stipulant que le loyer devait être réglé avant le 5 du mois. Ce n'est pas cela que nous contestons, puisque c'est son droit. Précision: s'il y a eu quelques retards de quelques jours parfois, ils sont de moins d'un par an en huit ans de location.
1ere question: si le loyer doit être réglé avant le 5, le fait qu'il soit réglé le 5 peut-il poser légalement un problème - c'est-à-dire que, vérification faite, l'agence est créditée le 6? La date limite légale de paiement du loyer réglé par virement est-elle celle du jour où on est débité ou le jour où elle reçoit le loyer? Auparavant et depuis le début de la location, huit ans donc, ce fait n'a jamais donné lieu à des rappels.
2e question: donc les courriers de rappel ont toujours stipulé que le loyer doit être réglé avant le 5. Ce mois-ci, suite à une réclamation, elle nous écrit "nous vous rappelons que le loyer doit être réglé avant le 1er du mois".
En effet, au mois de mars, 15 jours après perception du loyer, elle nous a fait parvenir une lettre selon laquelle nous n'avions pas payé le loyer. Deamandant des explications, elle a nous a répondu que c'était une erreur de la comptable. En juin, même topo, mais cette fois-ci, nous avons eu ce courrier de rappel donnant le 1er du mois au lieu du 5.
Pour info, nous sommes persuadés que l'agence essaie de nous pousser à quitter l'appartement (anciens loyers, réclamations, etc), voire à nous faire passer pour de mauvais payeurs - c'est pourtant bien elle qui donnait la date du 5 dans ses courriers précédents.
Renseignement pris auprès des impôts, il paraitrait que ceux-ci ont trouvé des irrégularités dans la comptabilité.
Une dernière question: la facturation des frais d'envoi de l'avis d'échéance est illégale. Pourtant l'agence continue à les appliquer aux locataires qui ne sont pas au courant (ceux qui réclament sont remboursés) ou au nouveaux locataires. Si c'est illégal, comment peut-elle continuer à le faire? Est-il possible de signaler le fait aux impôts afin de pouvoir démontrer ce qu'il faut bien appeler la malhonneteté de cette agence? L'agence lors d'une discussion disait avoir plusieurs centaines de locataires, ce qui représente, si elle facture ces frais à tous, une somme non négligeable perçue illégalement.
Merci d'avance pour toute réponse
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 juil. 2006 : 11:41:44
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Citation :
Initialement entré par Visiteur013
Une dernière question: la facturation des frais d'envoi de l'avis d'échéance est illégale. Pourtant l'agence continue à les appliquer aux locataires qui ne sont pas au courant (ceux qui réclament sont remboursés) ou au nouveaux locataires. Si c'est illégal, comment peut-elle continuer à le faire? Est-il possible de signaler le fait aux impôts afin de pouvoir démontrer ce qu'il faut bien appeler la malhonneteté de cette agence? L'agence lors d'une discussion disait avoir plusieurs centaines de locataires, ce qui représente, si elle facture ces frais à tous, une somme non négligeable perçue illégalement.
Sachez qu'il est désagréable de constater qu'un contributeur néglige les réponses à une question qu'il a déjà posée ici (le 7 avril 2006 ) :
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=37905
Joulia vous a répondu :
Pénalités de retard et frais de quittances : http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=25297
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=22664
http://forum.net-iris.com/showthread.php?t=9792
D'où ma question : lisez vous au moins les réponses ?
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Edité par - LeNabot le 02 juil. 2006 11:42:57 |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 02 juil. 2006 : 12:33:38
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voir ce qui est noté sur le contrat de bail.
si vous devez payer pour le 5 du mois, et que le débit de la banque prouve que le 5 (ou avant) la somme est débitée de votre compte: pas de problème.
répondez en joignant une copie d'un relevé de banque (donc vous blanchirez les autres opérations bien évidemment) pour leur prouver que leur réclamation est abusive. si ca doit aller plus loin, leur réclam ne sera pas recevable.
pour le reste, ... |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 juil. 2006 : 13:37:33
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je rejoins LE NABOT: lisez d'abord le réponses déjà apportées!!!!!!
quant au paiemnt du loyer j'ajouterai que s'il est indiqué le 1er sur le bail , il doit être réglé le 1er.
en cas de procédure vous serez considérés comme réglant votre loyer TOUJOURS ne retard!!!!! |
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libab
Pilier de forums
707 réponses |
Posté - 02 juil. 2006 : 14:08:31
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Bonjour,
Un contrat conclu doit être rspecté.
Si une date d'échéance est prévue à date fixe elle doit être respectée.
Mais de grace NEFER, même si nous avons des approches différentes et que nous défendons nos paroisses respectives, il aurait été judicieux de préciser qu'aucun grief ne serait apporté par un magistrat à un locataire qui paierait le 5 du mois, alors que le bail prévoit le paiement le 1er du mois, à fortiori si une autre date de paiement que celle prévue sur le bail est indiquée sur un avis d'échéance ou un autre document ou courrier: il semblerait que cela soit le cas dans cette affaire.
Afin qu'il y ai équité dans la réponse
En outre que dirait un magistrat s'il s'apercevait que le propriétaire ou son représentant imputait des frais d'envoi de quittances ou autre frais tel que de relance par exemple.
Dans ce cas cela n'est qu'illégalité.
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Visiteur013
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 02 juil. 2006 : 20:20:55
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bonsoir,
excusez-moi si j'ai reposé la question. Cela fait un moment que je n'ai pu accéder au forum (problème cookies, firewall apparemment) et avant de reposer la question, je suis passé par l'option recherche pour retrouver le sujet.
Cela n'a pas donné de résultat (nom et mots du sujet).
J'ai donc préféré reposer la question.
J'en profite pour remercier tous ceux qui ont bien voulu me répondre que ce soit cette fois-ci ou auparavant.
Le lien indiqué devrait me permettre de consulter également les réponses faites plus haut.
Encore une fois, toutes mes humbles excuses. |
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Visiteur013
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 02 juil. 2006 : 20:43:40
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à NEFER:
>je rejoins LE NABOT: lisez d'abord le réponses déjà apportées!!!!!!
>quant au paiement du loyer j'ajouterai que s'il est indiqué le 1er sur le bail , il doit être réglé le 1er.
>en cas de procédure vous serez considérés comme réglant votre loyer TOUJOURS en retard!!!!!
je n'ai pas le bail sous la main, mais l'appartement est petit et les documents sont bien entendus rangés, mais accessibles selon l'urgence qu'il y a à y accéder (on n'a pas besoin du bail tous les jours...).
Le fait est que si la date portée dans le bail est le 1er, je ne vois pas pourquoi l'agence dans les quelques courriers envoyés en quelques années a toujours indiqué le 5 comme date limite, pour tout d'un coup dire que c'est le 1er. La lettre dit également bien qu'elle a perçu le virement le 6.
Questions "subsidiaires":
Comment peut-on prouver que l'agence qui se réfère à un 1er courrier prétendument envoyé en courrier simple ne l'a pas fait et en profite pour envoyer des LAR et faire payer systématiquement des frais inutiles de relance par AR?
Une agence peut-elle appliquer n'importe quel tarif pour une relance ou celui-ci est-il règlementé?
Cordialement |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 juil. 2006 : 23:34:06
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| pour les frais de relance, ou quittance, en avez vous demandé le remboursement par courrier RAR,?????? |
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Visiteur013
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 03 juil. 2006 : 10:32:08
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Citation :
Initialement entré par nefer
pour les frais de relance, ou quittance, en avez vous demandé le remboursement par courrier RAR,??????
Bonjour,
oui, quand nous l'avons appris, évidemment pas par l'agence (!), et avant  la modification de la loi limitant à 5 ans  la possibilité de réclamer les charges indûment perçues.
Nous avons constaté que certains locataires, ne réclamant pas le remboursement, continuent à être facturés, l'agence profitant de l'ignorance des locataires. Un locataire, qui avait obtenu le emboursement et qui a déménagé il y a peu, a été remplacé par un autre, et évidemment l'agence applique à nouveau les frais d'envoi  .
AMHA il y a un problème quelque part si c'est illégal et qu'une agence peut faire ce qu'elle veut. (comme j'ai dû le dire ailleurs: l'agence se targue d'un parc de plus de 600 locataires, le revenu illégalement perçu est donc conséquent, si on le transpose sur une année). Passe encore si tout est bien tenu, mais quand on doit faire appel au service d'hygiène par exemple, pour ne citer que celui-là....
J'ai également eu certaines informations, qu'il faut que je vérifie toutefois, selon lesquelles certains frais concernant les parties communes ne sont pas récupérables, alors que chez nous tout est comptabilisé. J'ai bien essayé de procéder à une vérification des charges , mais qui sait réellement si une facture est valable ou pas s'il n'est pas comptable...
Bref, l'agence semble tirer un maximum de profit de l'ignorance des locataires. A lire les fils des différents forums, le cas semble assez répandu.
Ne pourriez-vous citer certains liens d'associations ou autres organismes connaissant parfaitement bien le sujet , et dont vous auriez connaissance, permettant ainsi aux personnes ayant des problèmes du même genre de s'y adresser?
J'ai pu vérifier malheureusement que certaines associations pourtant réputées ne maîtrisent pas forcément tous les détails d'un problème particulier.
Tout le monde n'a malheureusement pas les moyens de consulter un avocat ou d'attendre des après-midi entières dans le local d'une association .
On se retrouve donc en général sans défense face à des agences qui sont bien mieux armées...
Cordialement |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 juil. 2006 : 12:36:22
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j'avais déjà donné sur ce site le nom des associations de locataires siègeant à la commission de conciliation de Paris.
Si vous êtes sur Marseille, demandez leur la liste au siège de cette commission en Préfecture! |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 03 juil. 2006 : 12:43:51
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visiteur,
voici quelques pistes avec un peu de recherche de votre côté:
++ passez en revue le forum des "charges locatives"
++ faites recherche (via le message de fin de mon post): vos questions sont traitées en long, en large et en travers dans différents forums ici sur UI
++ voir Décret n° 87-713 du 26 août 1987 fixant la liste des charges récupérables (texte complet via le Guide Juridique du site : http://www.universimmo.com/accueil/unijur018.asp )
++ voir Décret n° 87-712 du 26 août 1987 relatif aux réparations locatives (texte complet via le Guide Juridique du site : http://www.universimmo.com/accueil/unijur017.asp )
++ naviguez sur le site UI (en cliquant sur le logo en haut à gauche). Des associations sur la page d'accueil sont données: par contre, je ne sais pas si elles vous satisfairont ou pas.
mais vous savez, y'a pas de secret:
ou bien vous investissez vous-même du temps pour rechercher les infos
ou bien vous payez quelqu'un (UI propose des aides ponctuelles)
ou bien vous vous adressez à des associations, avec l'investissment de temps que cela comporte ...
Une alternative à la fonction de recherche du site UI est la fonction "recherche" via Google: taper le mot-clé ==> "............."+site:www.universimmo.com
Ciblez bien votre mot-clé ! Votre question a probablement été discutée et argumentée précédemment.
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Visiteur013
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 05 juil. 2006 : 11:05:14
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Bonjour et un grand merci à tous ceux qui m'ont répondu.
Nefer,
je reviens brièvement sur votre première réponse: le fait que le loyer doit être réglé à temps.
Entièrement d'accord avec vous, toutefois dans le problème qui nous préoccupe nous-mêmes, j'ai pu entretemps revoir notre bail.
Il y est dit que "le loyer doit être réglé entre le xx et le 5, etc...".
L'agence dans ses quelques courriers écrit avant le 5, ce qui voudrait dire qu'il faut payer le 4. Un jour n'est paut-être pas très important, mais si, comme vous dites, on peut être considéré comme étant en retard pour un jour, il n'y a aucune raison pour que l'agence ne respecte pas les termes exacts. Par ailleurs, ayant encore une fois demandé par AR le règlement d'un loyer déjà réglé (deux fois donc en moins de six mois) prouvé par le relevé bancaire, elle dit en plus que "le loyer doit être réglé avant le 1er comme stipulé dans le bail". Y a-t-il abus ou pas?
Si on fait le total de toutes les irrégularités, il y a de quoi s'interroger. Nous pensons qu'elle essaie de nous faire passer pour de mauvais payeurs pour 1) se débarasser de locataires qui demandent le respect des clauses du contrat et des obligations contractuelles 2) pour pouvoir relouer plus cher, puisque nous occupons l'appartement depuis 8 ans.
A titre d'information, la fédération (que je ne nommerai pas ici) à laquelle cette agence est affiliée, nous a répondu lors d'un appel téléphonique que la perception des frais d'envoi est parfaitement licite même si le locataire n'a rien demandé en ce sens, cad s'il ne demande pas explicitement l'envoi de l'avis d'échéance.
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Joulia,
Si j'ai demandé des liens, ou des adresses d'associations connaissant parfaitement bien le sujet, c'est que j'étais adhérent à l'une d'entr'elles (très connue) il y a deux ans, et que j'ai dû constater que certains conseillers ont parfois des lacunes. Je ne le dis pas pour le plaisir de critiquer, on m'a aidé dans d'autres domaines. Mais j'ai aussi passé énormément de temps pour certains problèmes, inutilement, (attente interminable si affluence, conseillers absents impromptument - ce qui pose un réel problème quand on travaille), j'ai donc préféré faire appel, par l'intermédiaire du forum, à ceux qui avaient probablement la possibilité de m'indiquer les adresses où il me serait possible de trouver les renseignements les plus exacts.
Il y a également le fait qu'il n'est pratiquement pas possible de savoir à l'avance si l'association peut vous aider ou pas. L'idéal serait qu'on puisse laisser une liste des questions sur les problèmes et que l'association, avant que vous ne soyiez obligé d'y adhérer, vous réponde si c'est dans ses "cordes". Non pas qu'elle vous donne les réponses, mais qu'elle vous dise clairement si elle est en mesure de vous aider ou pas.
Merci également à vous pour les informations fournies.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 06 juil. 2006 : 00:59:13
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et oui....mais les associations de locataires n'ont pas toutes la même déontologie!!
dans quelle commune êtes vous ???? |
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