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Je vis en colocation avec deux autres personnes dans un meublé à Paris. J'ai signé le premier Juin un bail d'un an. Le propriétaire souhaite faire appliquer une clause (figurant dans le bail, mais non appliquée jusqu'à présent) spécifiant qu'il retiendra un mois de loyer sur le dépôt de garantie en cas de résiliation anticipée du bail. En a-t-il le droit ? Cette clause est-elle légale ? Quels sont mes recours pour m'en aller avant le premier juin sans perdre 500 € ?
Excusez-moi, je débute dans les forums... Je me suis trompée de catégorie, si j'avais fait plus attention j'aurais mis un post unique dans la catégorie "départ". En attendant pourriez-vous retournez dans la catégorie "location" voir ma deuxième question ?
Je reprends un post qui date un peu parce que les conditions du problème ont un peu changé...
Nous sommes désormais trois preneurs sur un bail maublé d'une durée d'un an non soumis à la loi de 1989. Une clause intitulée "Pénalités pour résiliation" stipule ceci : "En cas de résiliation anticipée du bail, une indemnité forfaitaire correspondant à un mois de loyer sera réclamée. [alinea] Les loyers restant dus jusqu'au terme du bail si le logement n'a pas trouvé repreneur." Je conteste le premier alinea : "En cas de résiliation anticipée du bail, une indemnité forfaitaire correspondant à un mois de loyer sera réclamée." Je sais qu'il ne serait pas légal dans un bail avec un seul preneur, mais qu'en est-il d'un bail à trois preneurs ?