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 Une poissonnerie au rez de chaussé
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Nébîs
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 05 juil. 2006 :  14:27:23  Voir le profil
Bonjour !

Une poissonnerie se situe au rez de chaussé de l'immeuble.

Je souhaiterai savoir quelle est la reglementation pour les elements suivants :

- L'isolation du sol d'une poissonnerie sachant que c'est un magasin qui est lavé à grande eau tous les soirs et que les caves en dessous sont constamment envahies d'humidité, (les travées de renforcement des fondation en métal rouillent et "feuillettent")

- Les frigos fonctionnent la nuit et ronronnent, quels sont les limites sonores à ne pas dépasser ? Isolation supplementaire ?

- Est ce à la poissonnerie de prendre en charge les futurs travaux d'aeration de la cage d'escalier que va entreprendre la copropriété sachant que c'est principalement à cause de cette activité que ces aménagements vont etre faits ?

- L'arrière boutique et l'accès à la cave de la poissonnerie necessitant le passage des poissonniers dans les parties communes au rez de chaussée (traces d'eau avec les bottes et autres elements que l'on apprécie en Bretagne mais difficilement lorsque l'on rentre du boulot le soir!), la copropriété est elle en droit de demander la participation du magasin aux charges des parties communes ? (le magasin n'est actuellement pas en terme de tantièmes de répartition de charge compris dans les dépenses des parties communes : nettoyage, electricité...)

Merci pour votre aide !
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magbalimb
Contributeur senior

82 réponses

Posté - 05 juil. 2006 :  15:58:58  Voir le profil
Bonjour
concernant le bruit généré par le poissonier :
pour être confronté au même problème, et sans recours à l'amiable possible c'est à dire via notre syndic d'immeuble, nous avons fait appel au conciliateur de notre mairie, à l'issue de la conciliation un accord a été signé entre les parties dans lequel le commerçant s'engage à s'isoler par des travaux du reste de la copropriété. Si cet accord n'est pas respecté, il faut aller au greffe et demander une injonction de faire.
bon courage

magbal
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 06 juil. 2006 :  00:31:08  Voir le profil
si ce local commercial fait bien partie de la copropriété, il lui est attribué des tantièmes en charges communes générales.

que dit votre RDC ????
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