|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
luczi
Contributeur actif
37 réponses |
 Posté - 06 juil. 2006 : 23:50:42
|
Bonjour,
J'ai posé cette question il y a 6 mois dans ce forum. A l'époque, on m'avait expliqué qu'il y aurait des moyens de faire qq chose, avec une procédure oblique pour annulation de bail, des choses vraiment compliquées qui me paraissaient chères et longues pour une petite copropriété comme la notre. Peut-etre pourriez vous me donner qq lumières.
J'habite une petite copropriété à Paris avec 8 appartements, sans concierge. Nos problèmes viennent d'un studio de 13m2, au RDC, qu'est occupé par la nièce de la propriètaire, son mari et leur fils de 17/18 ans.
A cause de la taille de leur appart (et aussi, il semblerait a cause des consignes données par la propriétaire) les locataires ont tendance a s'étaler un peu partout et utiliser les parties communes comme des extensions de leur appartement. C'est pour cette raison que l'on se retrouve aujourd'hui avec :
- un chat qui traîne dans les parties communes et qui fait ses besoins dans les caves et les paliers sans que leurs propriétaires ne fassent rien pour nettoyer.
- une table de jardin dans la cour de l'immeuble
- des KGBis et armoires utilisés de manière privative alors qu'ils appartiennent à l'immeuble
- du linge qui seche dans les paliers et cours, sous ordre de la propriétaire qui dit avoir reçu l'autorisation pour le faire et qui invoque "l'usage", elle a acheté son appart il y a 40 ans et que peut-etre, a cette époque, dans un petit immeuble avec des toilettes communes, un certain nombre de choses étaient tolérés. Cependant, depuis les choses sont bien changés comme dans d'autres immeubles a Paris !!!( Je pense que cela lui arrange plutot de voir du linge seché dehors pour ne pas abimer l'appart suroccupé avec de la condensation - Nous avons cherché dans les PVs des AG à partir de 1996 des traces écrites et l'on n'a rien trouvé, il s'agirait peut-etre d'une autorisation donnée soit par l'ancien syndic, soit par un ancien président de la copropriété n'habitant plus l'immeuble, en tt cas, on nous a pas fourni de pièce écrite, jusqu'a présent ).
- des courettes qui servent d'atelier de bricolage
- des couloirs de cave encombrés avec des objets divers
- des paires de chaussures qui dorment à extérieur, sur le pas de la porte, tous les soirs !
- des objets divers, des meubles, des sceaux, entreposés quotidiennement sur le pas de la porte pendant que la locataire passe son aspirateur.
Nous avons fait des lettres recommandées par l'intermédiaire du syndic pour demander que de tels agissements s'arretent mais a ce jour, on n'a rien obtenu, ou pas grand chose...
J'ai plusieurs questions :
- Le Conseil Syndical peut décider d'une ammende a payer, en cas de récidive ?
- peut-t-on établir que tout objet trouvé à l'extérieur sera consideré comme des dechets et traité comme tel ? Comment faire ? Tout un chacun peut jeter les affaires ou il faut faire appel a une société de nettoyage, ou a un huissier ?
- peut-t-on jeter ou abimer, a titre individuel, le linge ? (je risque qq chose si je le fais ?)
- Que faire quand on a des animaux qui déambulent dans les parties communes et qui miaulent tous les soirs en bas des fenêtres ? (qq'un aurait une bonne recette maison pour les éloigner ?)
- peut-on aller devant un tribunal d'instance du quartier pour de tels agissements ?
- On m'a parlé de procédures obliques pour résiliation de bail, ce qui me parait très cher, plutôt long, tous les occupants de l'immeuble peuvent ne pas être d'accord pour s'engager sur une telle demarche, surtout ceux qu'ont des pieds a terre et puis je me demande quel juge va vouloir déloger une famille (parents + enfant de 17/18 ans)par les temps qui courent ?
Bref, auriez vous des expériences simillaires ? Quoi faire a votre avis ?
grazie mille
Luczi
|
|
Signaler un abus
|
|
|
giwdul
Pilier de forums
341 réponses |
Posté - 07 juil. 2006 : 09:48:42
|
"- Le Conseil Syndical peut décider d'une ammende a payer, en cas de récidive ?"
Si votre président du CS a de gros apuis à l'assemblée nationale et est en même temps garde des sceaux, vous pouvez. Par contre, si vous êtes cytoyen lambda vous ne pouvez pas (heureusement que la justice est faite par les juges et non les CS)
"- peut-t-on établir que tout objet trouvé à l'extérieur sera consideré comme des dechets et traité comme tel ? Comment faire ? Tout un chacun peut jeter les affaires ou il faut faire appel a une société de nettoyage, ou a un huissier ?"
Je me dis que le syndic peut faire un courrier à tous (vous ne savez pas à qui sont les encombrants légalement) et annoncer qu'il va faire enlever les encombrants.
Est-ce que cela demande une décision d'AG ?
"- peut-t-on jeter ou abimer, a titre individuel, le linge ? (je risque qq chose si je le fais ?)"
Si c'est intentionel sans aucun doute. C'est de la méchanceté qui est condanable. C'est mal d'être méchant.
|
Signaler un abus  |
|
|
luczi
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 07 juil. 2006 : 14:44:34
|
BOn OK, le conseil syndical ne peut pas établir d'ammendes.
Peut-etre je me suis mal exprimée.
J'ai eu cette idée parce que je me dis, que quand cela commence a faire mal dans la poche des gens, ils risquent de mieux comprendre... Et si l'on utilise le terme "frais de traitement", ou "frais d'enlèvement d'objets" "frais de relance ou d'information" c'est possible ? |
| Signaler un abus |
|
|
snp
Pilier de forums
591 réponses |
Posté - 07 juil. 2006 : 15:25:53
|
Réponse à luczi - 06/07/2006 : 23:50:42
Dans un premier temps, tu devrais demander au syndic de faire respecter le RC.
J'ai eu le même problème avec des locataires. Je suis syndic nopn professionnel.
J'ai averti tous les copropriétaires par affichage dans les escaliers plus lettres dans toutes les boîtes aux lettres, que conformément au RC, les parties communes ne doivent pas être encombrées par des choses, affaires privatives, et seraient débarrassées de tout désordre!
Trois jours aprés, j'ai, moi-même, commencé à dégager les affaires étant dans les parties communes, tout en demandant hypocritement aux locataires si elles leur appartenaient, sinon, déchetterie.
Depuis je n'ai plus ce genre de problème.
Pour le chat, c'est plus difficile. Essaies un répulsif...
Pour le bricolage, relis ton RC. En espérant que tu n'aies pas besoin, un jour, de cette cour pour bricoler à ton tour. Si cela n'est qu'occasionnel...
Bonne chance.
snp |
| Signaler un abus |
|
|
luczi
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 07 juil. 2006 : 16:43:34
|
Merci SNP,
t'as bien utilisé le mot. "L'occasionnel" est devenu quotidien. On peut tolérer qq'un qu'utilise la cour, mais quand cela arrive tous les jours, c'est plus compliqué.
J'ai bien noté. Lettre recommandée par le syndic puis poubelle pour tt objet trouvé dehors.
Pour le chat, j'ai deja essayé des repulsifs - ils sont efficaces, mais qu'est qu'ils puent ! Peut-etre si j'achete un très gros chien et que je lui laisse trainer, dans les parties communes... 
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
Récidive
Forum fermé
