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désolé encore une fois je pense que cette question serait mieux dans le topics des constructions je ne c'est pas comment on fait pour la déplacé j'ouvre donc un nouveau sujet dans k=le forum construction et urbanisme merci de votres aide à tous
désolé encore une fois je pense que cette question serait mieux dans le topics des constructions je ne c'est pas comment on fait pour la déplacé j'ouvre donc un nouveau sujet dans k=le forum construction et urbanisme merci de votres aide à tous
La question avait sa place ici tant qu'elle portait sur les modalités de changement d'un règlement de lotissement. Maintenant il s'agit d'un problème de POS donc ok pour le repost vers Urbanisme !
Tout de même vouloir changer un REGLEMENT pour le mettre en conformité avec les INFRACTIONS : c'est osé!
Quand une autorisation de lotir est délivrée, elle l'est avec des PLANS et PROGRAMMES + REGLEMENT de lotissement approuvés en ANNEXES;
Sur le PLAN MASSE , on peut voir les limites des parcelles, l'EMPRISE des voies, l'AXE DE PLATEFORME, éventuellement la zone non aedificandi à respester à partir de l'axe de la plateforme...etc Le PROGRAMME donne les LARGEURS d'emprise, de palteforme et de chaussée. CE SONT 3 TERMES DIFFERENTS POUR 3 REALITES DIFFERENTES.
Quand vous parlez de la voirie, il est probable que vous désignez la CHAUSSEE. Celle-ci est matérialisée en enrobé sur la plateforme qui a été dessinée et compactée (visuellement repérable). L'emprise est plus large encore :c'est l'espace "vital" nécessaire pour rendre les précédentes praticables (virages, pentes ...etc)
L'EMPRISE doit rester libre de toutes construction.
modification règlement de lotissement
Forum fermé
Posté - 13 juil. 2006 : 15:50:25
