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wydook66
Contributeur senior
64 réponses |
 Posté - 18 juil. 2006 : 15:29:29
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Bonjour à tous.
J'ai un problème sur le procés verbal de l'assemblée.
Nous avions une résolution qui à été voté "contre" par 4 propriétaires, or le syndic n'en marque que 2 sur le rapport en disant que la résolution à été adoptée, or sur les 6, cette résolution n' a pas été adopté par 4 des copropriétaires.
Comment faire pour rectifier la chose ?
de plus mon rapport est plus que brouillon, des chose ont été écrites au bic entre beaucoup de résolution.
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giwdul
Pilier de forums
341 réponses |
Posté - 18 juil. 2006 : 15:52:46
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1) Etiez vous au bureau de l'AG ?
Si oui, vous avez du signé le PV... Imaginons que ce n'est pas le cas.
Si non, contactez le président et demandez lui pourquoi il a signé un PV contenant cett erreur.
Demandez lui de faire rectifier.
Si l'enjeu est important et que vous ne pouvez vous appuyer sur le président du bureau de l'AG, faite la remarque au syndic en RAR.
Pour cette démarche le mieux est de faire signer la lettre par un maximum de copros.
Il pourrait être judicieux que les deux opposant qui sont mentionnés dans le PV signent la lettre en disant que si le PV n'est pas corrigé dans les délais (deux mois après notification des PV) ils vont devoir s'opposer à la décision en justice ...
Sur le brouillon, il est écrit qq part que le PV doit être signé en fin de scéance.
Donc les syndic préimpriment le PV et font les annotations necessaires en cours de scéance pour le faire signer à la fin.
Cela évite la contestation (si on peut copier le PV en question).
Par contre cela limite la lisibilité. Pour ma part, je pousserait pour cette solution (version officielle en direct) + une version propre envoyée à chacun pour mémoire.
Le mieux c'est une version propre faite en directe sur un ordi et imprimée en ++ exemplaires et signé par le bureau à la fin de la scéance. |
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wydook66
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 18 juil. 2006 : 16:06:27
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Le pire c'est que une personne qui étaient présente à l'ag et qui à voté contre.
Le syndi écrit sur le rapport , au bic:
Mr X aurait voté pour cette résolution ???
Je me demande si c'est sérieux de la part du syndic de demander ca, alors que le copropriétaire en question était juste en face de lui.
Est ce que le fait d'écrire ca, rend la résolution applicable ? |
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giwdul
Pilier de forums
341 réponses |
Posté - 18 juil. 2006 : 16:27:20
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Citation :
Initialement entré par wydook66
Le pire c'est que une personne qui étaient présente à l'ag et qui à voté contre.
Le syndi écrit sur le rapport , au bic:
Mr X aurait voté pour cette résolution ???
Je me demande si c'est sérieux de la part du syndic de demander ca, alors que le copropriétaire en question était juste en face de lui.
Est ce que le fait d'écrire ca, rend la résolution applicable ?
Une réponse clasique sur ce forum est de vous demander ce que faisait le président de scéance et le(s) scrutateur(s) ?
Ce sont eux qui dirigent et comptent. Le syndic prend les notes "uniquement".
Bien sur la réalité est parfois différente. Mais on sent venir le raisonement : Si ce sont les président et scrutateurs qui auraient du faire les choses correctement, le syndic n'y est pour rien...
Ceci dit, quel est le résultat de la résolution ? (qu'est ce qui est écrit). Si le résultat ne peut être interprété de façon univoque à cause de mention parasites, la question de l'applicabilité de la résolution se pose en effet. |
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wydook66
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 18 juil. 2006 : 16:31:26
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Si vous voulez au final la résolution n'est pas adopté, mais il se trouve que les personnes qui ont voté contre cette résolution ne sont pas les bonnes sur le procés verbal, en fait 2 ne sont pas les bonnes, le syndic en à marqué deux autres à la place.
Au final ca ne change rien , puisque la résoltion n'est pas adopté et que nous ne voulions pas à la majorité.
Quand au président, il dormait 
Ps/ je m'était tropmé sur le premier post en disant que la résoltion était adopté |
Edité par - wydook66 le 18 juil. 2006 16:32:09 |
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giwdul
Pilier de forums
341 réponses |
Posté - 18 juil. 2006 : 16:52:00
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Citation :
Initialement entré par wydook66
Si vous voulez au final la résolution n'est pas adopté, mais il se trouve que les personnes qui ont voté contre cette résolution ne sont pas les bonnes sur le procés verbal, en fait 2 ne sont pas les bonnes, le syndic en à marqué deux autres à la place.
Au final ca ne change rien , puisque la résoltion n'est pas adopté et que nous ne voulions pas à la majorité.
Quand au président, il dormait
Ps/ je m'était tropmé sur le premier post en disant que la résoltion était adopté
Bon, si vous vous batez pour la forme je vous conseille de faire une demande en courrier simple au syndic pour qu'il rectifie et notifie à nouveau (à ses frais) copie au président et scrutateurs (limite si il ne faut pas qu'ils payent la nouvelle notification de leur poche... A ajouter au 10.1 de la loi de 65  ) |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 18 juil. 2006 : 19:27:25
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De wydook66
"Ps/ je m'était tropmé sur le premier post en disant que la résoltion était adopté"
Seriez-vous aussi brouillon que votre syndic? |
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wydook66
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 19 juil. 2006 : 15:46:49
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Citation :
Initialement entré par JB22
De wydook66
"Ps/ je m'était tropmé sur le premier post en disant que la résoltion était adopté"
Seriez-vous aussi brouillon que votre syndic?
Si vous auriez le procés verbal sous les yeux , je peut vous dire qu'il y a de quoi ne plus savoir ce qui est écrit.
C'est une honte pour un syndic de faire des torchons pareils. J'ai jamais vu ca.
Je pense que c'est dû au fait qu ele syndic ne renouvelle pas son mandat, donc il c'est permis de nous refiler un torchon. |
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Problème sur le procés verbal de l'assemblée
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