| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
5FIVE5
Contributeur senior
83 réponses |
 Posté - 31 juil. 2006 : 18:18:04
|
Bonjour,
Y a t'il des charges qui se decompte en divisant par nombre de lot et non par la division en tantiemes?
|
|
Signaler un abus
|
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 31 juil. 2006 : 19:59:13
|
cela existe dans certains cas c'est,sauf erreur,le critère de l'utilité.
Pouvez vous être plus précis, à quelles charges "pensez vous" |
Signaler un abus  |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 01 août 2006 : 10:03:30
|
Petit complément à Felix 1930 : c'est le critère d'utilité objectivement égale pour chaque lot.
Le jargon parle alors d'une répartition " compteur " parce qu'elle a été utilisée en premier lieu pour la répartition des charges des compteurs d'eau : un compteur = une part.
Elle peut être utilisée pour les instruments de comptage, mais aussi les branchements à l'antenne, les systèmes de contrôle d'accès, etc.
|
| Signaler un abus |
|
|
5FIVE5
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 01 août 2006 : 18:17:13
|
Je n'avais rien de precis en tete, c'etait justement pour avoir des exemples precis.. C'est regle sont obligatoirement applicable?
Et si d'autre personne ont d'autre exemple... ;)
Merci |
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 00:38:00
|
dans notre RC nous avons
- des milliemes de charges par lot pour l'antenne TV (mais le syndic met les tantièmes généraux faisant de fait payer les parkings et les caves) et impossible de lui expliquer
- les compteurs d'ecs aux tantièmes de chauffage alors qu'ils devraient être aux nombres par lots
-des tantièmes d'interphone différents suivant les lots (il me semble que les interphones devraient être traités comme l'antenne ......)
et pour le reste plusieurs répartitions très poussés sur certains trucs mais l'essentiel est occulté pas de différenciation par batiment et le syndic ne sait prorater et à une grosse tendance a tt mettre en ccg et comme pour les memes appart bcp de différence suivant l'étage (je ne parle pas des charges spécoiales d'asc, escalier ca va vite en différence pour les ccg qui sont à 90% eau froide et gardien(s) et là je ne vois pas d'explication logique, mathématique, comptable ou autre même après en avoir discuté avec les géomètres experts ou autres spécialistes |
| Signaler un abus |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 00:45:01
|
Le mode de répartition dépend avant tout de l'état de répartition figurant dans le règlement de copropriété.
Les clauses illicites demeurent applicables tant qu'elles n'ont été ni annulées ni surtout remplacées.
Bien entendu il y a de plus des syndics qui bricolent un peu mais il faut reconnaître qu'on est arrivé 40 ans après la réforme de 1965 et 5 ans après la loi SRIU à un niveau élevé d'incohérence. Pas toujoursq facile de bien faire 
|
| Signaler un abus |
|
|
Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 09:57:43
|
Bonjour,
Dans notre répartition des charges annuelles
nous avons une ligne ( avec le détail )
Equipements individuels
Frais de location releves compteurs ( eau )
Abonnement collectif cable
Ces charges sont divisées par le nombre de lot et la somme à payer est la même pour tous les lots quelque soit le nombre de tantièmes
Egalement
Toutes charges afférents au parking sous terrain /-->lots
Toutes les charges afférants au parking de surface/-->lots
mais tout ceci n'est que conforme au RC dans les pages parlant des
répartitions des charges de copropriété
numero 6 |
Edité par - Numero6 le 02 août 2006 09:58:19 |
| Signaler un abus |
|
|
caveber
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 03 août 2006 : 13:59:19
|
Bonjour,
Une répartition des charges d'eau en 11ème, conforme au RC, peut-elle être déclarée illicite ou non conforme à la réalité, la répartition des charges générales variant de 38/1000 à 103/1000.
Y a t'il une solution en dehors de la refonte du RC sachant que le vote favorable n'est pas acquis pour recalculer les tantièmes.
Caveber
|
| Signaler un abus |
|
|
Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 03 août 2006 : 14:18:05
|
Bonjour,
je ne sais pas si c'est licite ou illicite mais en tout cas c'est pas logique ni amon avis équitable.
personne n'ayant la même consommation d'eau
bonne journée
numero 6 |
| Signaler un abus |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 03 août 2006 : 15:00:01
|
La répartition de la consommation, en l'absence de compteurs divisionnaires, ne peut être effectuée qu'en fonction des tantièmes généraux (Cass civ 3e 10/10/1990 RDI 1991 p. 255 note Capoulade).
L'arrêt reprend la pratique ancienne.
Pour l'eau chaude il doit y avoir normalement des compteurs.
|
| Signaler un abus |
|
|
colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 03 août 2006 : 16:06:41
|
Citation :
dans notre RC nous avons
- des milliemes de charges par lot pour l'antenne TV (mais le syndic met les tantièmes généraux faisant de fait payer les parkings et les caves) et impossible de lui expliquer
Il faudrait bien que quelqu'un rappelle de façon énergique qu'on ne peut imputer des frais d'antenne sur les parkings  et ce pour la simple raison qu'il n'y a pas de prise TV dans un parking (ou une cave).
Que ceux qui sont propriétaires que de parkings dans des copropriétés se lèvent pour vous le répéter bien haut.
Votre syndic est un ane bâté !
Amicalement.
Colette
|
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 03 août 2006 : 17:01:10
|
je lui ai déjà transmis le message pour plusieurs types de charges ou de répartition mais je crois qu'un grand nb de syndics n'en ont rien à faire. Pour l'antenne on lui a dit, écrit, rappelé ....
mais c'est une goutte d'eau par rapport au reste |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
repartition charges
Forum fermé
