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ekoa
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 04 août 2006 :  17:05:46  Voir le profil
bonjour,

un local enterré, sans lumière extérieure, (accès par un couloir semi-enterré), avec l'appellation "local entretien/espaces verts" est-il déductible de la shon?
Il me semble qu'il peut être considéré comme une cave, mais j'ai trouvé l'extrait suivant qui laisse supposer le contraire:
"En revanche, est considéré comme étant aménageable et faisant donc partie de la surface hors oeuvre nette, tout local en comble ou en sous-sol où peut s'éxercer une activité quelconque, tel que : buanderie, celliers, ateliers, reserves, locaux divers affectés par exemple au rangement de matériel de loisir, de jeux ou d'équipements de sport, salles de jeux, séchoirs, vestiaires, cantines, dépôts, réserves".

qu'en pensez-vous?
merci de vos réponses...
Olivier.
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 04 août 2006 :  19:58:36  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par ekoa

bonjour,

un local enterré, sans lumière extérieure, (accès par un couloir semi-enterré), avec l'appellation "local entretien/espaces verts" est-il déductible de la shon?


Non
Il l'appeler "Cave" pour que la surface soit déductible.
Citation :

Il me semble qu'il peut être considéré comme une cave, mais j'ai trouvé l'extrait suivant qui laisse supposer le contraire:


Pour être considéré comme une cave, il faut au minimum l'appeler cave...
Citation :

"En revanche, est considéré comme étant aménageable et faisant donc partie de la surface hors oeuvre nette, tout local en comble ou en sous-sol où peut s'éxercer une activité quelconque, tel que : buanderie, celliers, ateliers, reserves, locaux divers affectés par exemple au rangement de matériel de loisir, de jeux ou d'équipements de sport, salles de jeux, séchoirs, vestiaires, cantines, dépôts, réserves".

qu'en pensez-vous?
merci de vos réponses...
Olivier.




Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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