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 Sujet  |
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LilYoda
Contributeur débutant
15 réponses |
 Posté - 16 août 2006 : 15:29:43
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Bonjour.
Je suis en train de me porter acquéreur d'une maison sous laquelle il y a une vide sanitaire (hauteur de plafond 2m et quelques, environ 20m2).
Est-ce que j'ai besoin d'un permis de construire pour y couler une dalle, et en faire une chambre supplémentaire? Les fenêtres sont déjà là, il n'y a qu'a faire la dalle et changer la porte de grange en vraie porte...
J'ai vu que normalement il n'y a pas de PC pour les aménagements intérieurs, mais est-ce que ça s'applique à mon cas, ou dois-je demander un PC pour un "changement d'utilisation" de cette zone de la maison?
Merci
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 16 août 2006 : 16:03:04
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| Dans un premier il faudrait déjà vous procurer les plans du permis de construire de cette maison et voir si ce vide sanitaire de 2 m avec fenêtre apparait.De toute façon il faudra déposer un permis de construire (vérifier si vous avez encore de la shon disponible). |
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LilYoda
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 16 août 2006 : 16:12:59
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La maison a été construite dans les années 70... C'est la SHON ou le COS qui s'applique? (je suis un peu paumé entre les 2)
Pour l'instant, je n'ai que le plan de masse. A qui puis-je demander une copie du plan du PC original? La Mairie?
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 16 août 2006 : 16:33:32
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| le cos appliquable détermine la shon. le plus simple est de vérifier le cos. En ce qui concerne les plans du pc il faut voir soit le propriétaire ou la mairie. |
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LilYoda
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 16 août 2006 : 16:40:47
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Merci Marilys.
J'ai pris rendez-vous avec la mairie pour demain, je vais aller voir de quoi il en retourne. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 16 août 2006 : 20:22:51
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Citation :
Initialement entré par LilYoda
Bonjour.
Je suis en train de me porter acquéreur d'une maison sous laquelle il y a une vide sanitaire (hauteur de plafond 2m et quelques, environ 20m2).
Est-ce que j'ai besoin d'un permis de construire pour y couler une dalle, et en faire une chambre supplémentaire? Les fenêtres sont déjà là,
Les fenêtres n'ont pas d'importance au niveau PC.
S'il n'y en avait pas, une Déclaration de Travaux suffirait à les créer.
Ensuite, les mots ont leurs importances, du moins dans la réalité qu'ils doivent désigner.
Cet espace disposant de fenêtre et d'une hauteur de 2m ne peut pas être considéré comme étant un vide sanitaire mais comme un cellier.
Cela a de l'importance car signifie que vous n'allez pas augmenter la SHON de votre maison en aménageant ce cellier en chambre.
Citation :
il n'y a qu'a faire la dalle et changer la porte de grange en vraie porte...
Changer la porte vous oblige à déposer et obtenir une Déclaration de Travaux.
Citation :
J'ai vu que normalement il n'y a pas de PC pour les aménagements intérieurs,
Ce n'est pas aussi simple que cela.
La création d'un plancher de plus de 20m2 de SHOB oglige à PC, ce qui est quasiment toujours le cas dans le cas d'un comble (et je parle bien de création de plancher et non d'aménagement d'un plancher existant).
Citation :
mais est-ce que ça s'applique à mon cas, ou dois-je demander un PC pour un "changement d'utilisation" de cette zone de la maison?
Non.
Le changement de destination est un domaine flou, mais ici cela ne vous concerne pas.
Vous ne changez pas de destination un cellier en le transformant en chambre : cela reste une pièce à destination d'une maison d'habitation.
Citation :
Merci
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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LilYoda
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 17 août 2006 : 19:33:13
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Bon, je n'ai pas eu accès aux plans originels du PC, j'y retourne demain.
Cela dit, j'ai vérifié les actes du notaire lorsque le propriétaire actuel l'a achetée (1991), et cette section est bien définié en "vide sanitaire". L'urbanisme m'a dit qu'il fallait un PC de changement de destination, que je pense que je n'obtiendrais pas (problème d'accès à la maison, c'est une autre histoire)
Comment faire reconnaître ce vide sanitaire en cellier? Si je pouvais le faire reconnaître en cellier, et faire un plancher de moins de 20m2, à ce moment là, pas de PC? DT seulement pour changer la porte de grange en portes coulissantes (pas de changement de la taille de l'ouverture)? |
Edité par - LilYoda le 17 août 2006 19:47:03 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 07:44:29
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Citation :
Initialement entré par LilYoda
Bon, je n'ai pas eu accès aux plans originels du PC, j'y retourne demain.
Cela dit, j'ai vérifié les actes du notaire lorsque le propriétaire actuel l'a achetée (1991), et cette section est bien définié en "vide sanitaire".
Peu importe les mots des documents : quelle est l'utilisation réelle de la chose ?
Cet espace a-t-il un accès (porte, escalier) ? Sert-il de stockage divers ?
Si oui, alors c'est une surface SHOB et peut-être SHON.
Citation :
L'urbanisme m'a dit qu'il fallait un PC de changement de destination,
????
Ce n'est certainement pas un changement de destination.
Peut-être est-ce une création de plancher, mais même pas à 1ère vue.
Citation :
que je pense que je n'obtiendrais pas (problème d'accès à la maison, c'est une autre histoire)
Comment faire reconnaître ce vide sanitaire en cellier ?
En prouver l'utilisation.
Citation :
Si je pouvais le faire reconnaître en cellier, et faire un plancher de moins de 20m2,
Si c'est un cellier, alors peu importe qu'il y ait une dalle bétonnée ou un sol en terre battue. C'est de la SHOB et dela SHON.
Citation :
à ce moment là, pas de PC? DT seulement pour changer la porte de grange en portes coulissantes (pas de changement de la taille de l'ouverture)?
Oui, DT seulement. |
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LilYoda
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 11:22:09
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Il y a une porte de grange pour entrer dans cette partie de la maison, qui donne directement sur l'extérieur. Pas de lien avec l'intérieur de la maison.
Pour l'instant, y sont entrposés des matériaux de construction, des vieux meubles, etc...
Ma question va peut être paraître idiote, mais comment prouver que c'est un cellier, et à qui?
Un PC pour le faire inclure dans la SHON/SHOB s'il n'y est pas inclus?
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 15:17:09
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Une porte de grange ? Cette maison est-il une ancienne ferme ?
Ce que vous appelez vide sanitaire n'aurait-il pas alors servi à loger des animaux dans le temps ? Dans ce cas, le changement de destination serait exact.
Sinon, on établi l'utilisation d'une pièce lors de l'établissement du dossier de permis de construire (ou de DT), lequel comprend un jeu de plan d'état des lieux. Sur ces plans, dont vous reconnaissez l'exactitude sur l'honneur en sigant le formulaire, vous indiquez une destination dans chaque pièce. Sur votre plan, il sera écrit cellier et non vide-sanitaire. Ensuite, si la mairie pense le contraire, qu'elle le prouve par expertise judiciaire (généralement).
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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LilYoda
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 15:22:20
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A ma connaissance, non, la maison n'a pas servi de ferme... Ce que j'appelle une porte de grange, c'est une vieille porte en bois.
J'ai été à l'urbanisme ce matin, et ils ne pensent pas avoir une copie des plans ou permis originels (1976), donc l'instructeur de l'urbanisme m'a recommandé de faire libeller ça en tant que cellier sur par le notaire sur l'acte d'achat de la propriété.
J'ai vérifié avec le notaire, et normalement on va fai reun avenant au compromis en listant cette pièce en cellier et non vide sanitaire.
Donc si j'ai bien tout suivi, je n'ai pas besoin de PC si la dalle fait moins de 20m2, et si je ne refais pas la porte, pas de DT non plus.
Est-ce qu'il faut une DT pour convertir le cellier en chambre ensuite ou ça rentre dans les aménagements intérieurs qui ne demandent pas de procédure? |
Edité par - LilYoda le 18 août 2006 15:23:45 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 15:35:45
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Citation :
Initialement entré par LilYoda
A ma connaissance, non, la maison n'a pas servi de ferme... Ce que j'appelle une porte de grange, c'est une vieille porte en bois.
J'ai été à l'urbanisme ce matin, et ils ne pensent pas avoir une copie des plans ou permis originels (1976), donc l'instructeur de l'urbanisme m'a recommandé de faire libeller ça en tant que cellier sur par le notaire sur l'acte d'achat de la propriété.
J'ai vérifié avec le notaire, et normalement on va fai reun avenant au compromis en listant cette pièce en cellier et non vide sanitaire.
Si cela contente les instructeurs, tant mieux.
Mais ceci n'a strictement aucune valeur.
Citation :
Donc si j'ai bien tout suivi, je n'ai pas besoin de PC si la dalle fait moins de 20m2,
Vous n'avez pas besoin de PC même si la dalle fait plus de 20m2.
Cette surface est déjà, au sens urbanistique, aménageable. C'est donc déjà de la SHOB et de la SHON.
Citation :
et si je ne refais pas la porte, pas de DT non plus.
Si vous ne touchez a aucune des ouvertures et ne faites que de la décoration et de l'aménagement intérieur, vous n'avez pas de PC ou DT à obtenir.
Citation :
Est-ce qu'il faut une DT pour convertir le cellier en chambre
Non.
En urbanisme, ce n'est pas la notion de surface habitable ou non qui est prise en compte, mais celle d'aménageable ou non. C'est totalement différent.
Citation :
ensuite ou ça rentre dans les aménagements intérieurs qui ne demandent pas de procédure?
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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LilYoda
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 15:40:23
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Quel serait le meilleur moyen d'avoir une preuve juridique que cette partie est aménageable (si l'acte de vente n'a pas de valeur sur ce domaine)?
Si je fais un DT plus tard pour une quelconque raison dans la maison, je le definit en tant que cellier dans l'état des lieux? |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 15:43:23
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Citation :
Initialement entré par LilYoda
Quel serait le meilleur moyen d'avoir une preuve juridique que cette partie est aménageable (si l'acte de vente n'a pas de valeur sur ce domaine)?
Si je fais un DT plus tard pour une quelconque raison dans la maison, je le definit en tant que cellier dans l'état des lieux?
Oui.
On établi l'utilisation d'une pièce lors de l'établissement du dossier de permis de construire (ou de DT), lequel comprend un jeu de plan d'état des lieux. Sur ces plans, dont vous reconnaissez l'exactitude sur l'honneur en sigant le formulaire, vous indiquez une destination dans chaque pièce. Sur votre plan, il sera écrit cellier et non vide-sanitaire. Ensuite, si la mairie pense le contraire, qu'elle le prouve par expertise judiciaire (généralement).
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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LilYoda
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 15:48:05
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OK je crois que je comprends maintenant :D
Est-ce que les DT donnent automatiquement lieu à une inspection à la fin des travaux (conformité?) comme les PC?
Je me dis que si je ne fais jamais de PC ou DT durant mon occupation de la maison, en fait je n'aurais jamais à prouver que c'etait un cellier, je me trompe?
PS: merci pour tous les renseignements. |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 18 août 2006 : 17:47:37
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Citation :
Initialement entré par LilYoda
OK je crois que je comprends maintenant :D
Est-ce que les DT donnent automatiquement lieu à une inspection à la fin des travaux (conformité?) comme les PC?
Oui, sauf que dans la réalité (y compris pour les PC), il y a très peu d'inspection.
Citation :
Je me dis que si je ne fais jamais de PC ou DT durant mon occupation de la maison, en fait je n'aurais jamais à prouver que c'etait un cellier, je me trompe?
Bien sur.
Citation :
PS: merci pour tous les renseignements.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 19 août 2006 : 08:54:38
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Citation :
Initialement entré par LilYoda
A ma connaissance, non, la maison n'a pas servi de ferme... (..)
J'ai été à l'urbanisme ce matin, et ils ne pensent pas avoir une copie des plans ou permis originels (1976), donc l'instructeur de l'urbanisme m'a recommandé de faire libeller ça en tant que cellier
1976 ==> à cette époque le sous-sol en terre battue était obligatoirement compté en SHON s'il était mentionné sur la demande de permis de construire et le sport national de l'époque était de ne pas les mentionner !
Normalement le dossier est assez récent pour vous être présenté mais ça les embête de chercher aux fond des archives surtout qu'ils n'ont jamais eu personne pour les trier ! Réduction de personnel, productivité et partout on supprime les façons de garder les historiques. On va le regretter ! Les économies d'auhourd'hui vont coûter cher à nos enfants. C'est un autre débat. Développement durable ! belle expression mais que fait-on pour que cela soit un véritable et entier concept ?
Citation :
par le notaire sur l'acte d'achat de la propriété.
J'ai vérifié avec le notaire, et normalement on va faire un avenant au compromis en listant cette pièce en cellier et non vide sanitaire.
Voyus avez effectivement intérêt à acheter un cellier en raison de votre projet. Cela mettra d'entrée votre immeuble en situation fiscale carrée (et certainement à votre avantage) et vous permettra de faire ce que vous voulez côté déco, nature du sol, équipement et autre dans ce sous sol en terre battue avec fenêtre, sans avoir besoin de quoi que ce soit côté démarches administratives.
Citation :
Donc si j'ai bien tout suivi, je n'ai pas besoin de PC si la dalle fait moins de 20m2, et si je ne refais pas la porte, pas de DT non plus.
Vous n'avez besoin de rien même si vous bétonnez tout ce plancher actuel de terre battue. N'oubliez pas qu'en urbanisme, un plancher en terre battue est un plancher au même titre qu'un plancher en béton, en bois ou en métal.
Si vous remplacez la porte à l'identique vous n'avez besoin de rien. C'est son entretien normal. Si vous la remplacez par un autre modèle, il vous faut une déclaration de travaux. Entre nous, si vous oubliez de la faire, vous n'aurez aucun ennui, sauf si vous êtes en zone moniment historique et si vous faîtes une porte franchement injurieuse ==> on vou imposera de la remplacer à nouveau, par une qui aura le beni oui oui du service départemental de l'architecture. Vous voyez, risque faible. Mais je ne veux pas inciter à la débauche.
Citation :
Est-ce qu'il faut une DT pour convertir le cellier en chambre ensuite ou ça rentre dans les aménagements intérieurs qui ne demandent pas de procédure?
Non, vous relookez simplement une partie qui est déjà officiellement habitable.
Vous avez tout à fait le droit de le faire. Vous pouvez tout autant faire l'inverse, c'est à dire utiliser une magnifique chambre en cellier ! Vous avez parfaitement le droit de remiser vos bouteilles, légumes et autres dans ce qui s'appelle actuellement le séjour et de conserver, en bas, votre terre battue, de mettre de la lumière et du chauffage s'il n'y en a pas et d'user de ce sous-sol en pièce où vous ferez de fantastiques réceptions bucoliques, en l'ayant meublée en teck, avec home cinéma, super stéréo, et sol terre battue parce que c'est tellement meilleur en acoustique et si tendance ... Vous avez le droit de vivre comme vous aimez tant que cela ne porte pas préjudice à l'ordre public et sans avoir besoin de préalable genre déclration de travaux ou permis de construire, si ce sous-sol est déclaré cellier ou remise dans votre acte.
seborga1 |
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Aménagement sous-sol, PC ou pas?
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