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Bonjour à tous que faut il faire pour construire une maison et la diviser après ? qu'elle est la part de chacun du terrain la maison peut elle etre plusieurs petites et comment doivent elle etre conçue ?merci pour vos réponses
Si vous voulez acheter un terrain à 2 par exemple, pour y construire puis le partager ensuite avec votre "associé" afin de se la jouer happy end façon :"chacun chez soi" ... c'est possible de le faire soit en copropriété (dans certains cas) comme le dit Monsieur Nefer, soit sous la forme d'un permis groupé selon l'art R 421-7-1 du code de l'urbanisme .
Je ne voudrais pas me mettre à donner des conseils sur un sujet que je ne maitrise pas à 100% ; la preuve, je suis ici sur ce forum à poser des questions en la matière.
Néanmoins j'essaie d'être utile malgré le risque de bévue ; alors:
Lorsque vous aurez trouvé le terrain de vos rêves , assurez vous qu'il soit possible d'y réaliser votre opération selon que le terrain soit indépendant ... dans un lotissement , (...?... etc .)
Comme je présume que votre intéret est de réduire respectivement vos frais de terrain, vous allez densifier la construction sur cette parcelle .
Il s'agit avant tout de consulter le POS ou le PLU de la commune ou se situe votre terrain ... et de bien lire selon le Zonage :
* l'article 5 du règlement pour savoir s'il impose une surface constructible minimum ou non ...
* puis voir le COS
* et enfin la SHON ...
Si c'est dans un lotissement faudra lire le règlement: OUI/NON .
Ensuite un notaire vous conseillera pour acheter et posséder un terrain à deux ... et il semblerait que sur ce coup là, le mieux soit de mettre sur pied une SCI qui servira également à construire les deux habitations ...
En effet pour être légal , un PC valant division parcellaire dit aussi "Permis Groupé" n'est possible que si c'est la même "personne" (ici morale) qui construit "l'ensemble" (ne pas confondre avec le même entrepreneur qui construirait pour 2 propriétaires différents
Vous ferez aussi attention au concept de vos deux habitations: ou séparées /ou jumelées, accolées, jointes par le garage/ ou en collectif.
En effet et c'est là où est mon problème : si la surface minimum contructible du POS/PLU n'est pas respectée pour la division parcellaire une fois les "bicoques" finies, çà se complique fortement , selon que vos habitations soient jugées individuelles ou collectives ; surtout quand la différence n'est que de principe (en bon français,quand çà friserait le foutage de gueule) .
Deux villas jumelées sont en fait 2 villas individuelles! même semble-t-il avec un garage commun ...
Vous pouvez d'aventure obtenir un CU (avec descriptif) positif , un PC tamponé OK + 100% , mais gare s'il y a dans les parages, un procédurier nerveux de la gâchette qui tire sur tout parpaing qui lève le nez ... Les tribunaux en ont jugé différement.
Pour terminer,dans un projet à plusieurs , "Il y a loin de la coupe aux lèvres"
construire à plusieurs une maison et la diviser
Forum fermé
Posté - 17 août 2006 : 18:23:40
