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Le système incendie n'est pas aux normes selon la société de maintenance "Bouvier". En effet, le câblage de l'installation n'est pas Anti-feu (CR1) et quand il y a un incendie à un étage, celui-ci n'est pas indiqué sur la centrale.... Plutot GENANT. Le promoteur "K&B" fait (encore) le sourd! Quels sont les recours? Faut-il déjà prévoir une mise en demeure après deux recommandés? L'avis de la société de Maintenance fait-il foi? HELP US!!!
bonjour, une piste : vous pourriez peut-être contacter votre assurance multirisques habitation pour obtenir conseil et lui demander dans quelles conditions vous pouvez vous retourner contre la dommage-ouvrage du promoteur ou la décennale du constructeur.
J'en ai discuté avec son assureur Jeudi dernier. J'ai en effet a possibilité d'avoir des conseils d'experts. De plus, j'ai inscrit le Conseil Syndical au CSPC. Je les contacte normalement demain pour divers (gros) problèmes. J'espère avoir de bons conseils qui pourront clore rapidement certains points.
Avant toute polémique, il faut etre certain de ce que l' on avance. D' abord, la Sté de maintenance , quel crédit apporter à son rapport? Elle est intéressée dans l' histoire, donc....(Je ne dis pas que ce sont tous des escrocs, il y en a heureusement des sérieuses!) Les cables sur un système de sécurité incendie, sont loin d' etre tous en CR1 (ce serait trop simple...et trop cher). Il y a également du RO2V ( cable classique noir,pour certaines liaisons) du SY 9/10eme (liaison entre les détecteurs et declencheurs manuels). Les CR1 sont généralement limités aux liaisons des sirènes, et aux commandes des désenfumages. La fermeture des portes coupe feu est soit en CR1, soit en "normal" selon la conception du système. Voilà pour les généralités (en fait, c'est beaucoup plus complexe). Maintenant, il faut identifier le ou les non conformités. Quel est le type d' alarme et de SSI installé? (type 1,2a ou 2b, 3,... SSi cat A , B, C, D ou E?)??? Cet équipement est il conforme avec les exigences règlementaires (arrete du 31 janvier 86 ou règles IGH?)??? Si oui, alors on peut "rentrer dedans" en chercher les non conformités éventuelles. Un bureau de controle a probablement suivi le chantier, c' est habituel avec KB. Avez vous le rapport final relatif à l' alarme? Sinon, un petit coup de fil à cet organisme suffit des fois a transformer un doute en certitude, oralement bien sur. Si vous n' y arrivez pas, demandez en AG à voter une demande de diagnostic par un expert indépendant, ça aura juridiquement beaucoup plus de valeur que la sté de maintenance. Rien n' empèche de la faire venir à ce diagnostic, c' est elle qui connait l' installation!
NB: Des non conformités graves dans la conception du SSI peuvent etre prises en décenale pour impropriété à destination dans certains cas, c' estune piste à creuser pour convaincre le promoteur le cas echéant
Le rapport dit exactement: Lors des essais d'alarmes sonores, la centrale n'indique pas les étages concernés. De plus, le cablage reliant les boitiers d'étage adressables aux volets de désenfumage n'est pas conforme. En effet, celui-ci n'est pas CR1 (anti-feu).
La société de maintenance n'a aucun lien avec le promoteur car ce dernier a fait faire l'installation par un ELECTRICIEN!!! Autre chose, nous n'arrivons pas à avoir le PV d'installation....
Vous devez à priori avoir une alarme type 1 (EA type 1 marqué dessu à vérifier) et un SSI ou CMSI catégorie A ou B (étiquette en forme de borne blanche ou verte avec marquage NF dessus). Je confirme, les modules déportés doivent bien en général etre reliés par un cable CR1 sauf sur certains systèmes homologués avec un bus rebouclé, donc à vérifier (donnez moi la marque de la centrale et le type exact). Quant au petit bout de liaison entre le module et le volet, il est autorisé en cable "non CR1" si le module est placé dans la même ZF (Zone de fumée) que le DAS commandé. Plus de précisions dans les normes NFS 61931 à 61940 ...plus la NFS 61949 qui est une norme d' interprétation des précédentes (ça ne s' invente pas). Vous pouvez faire l' économie de leur achat, plusieurs centaines de pages imb...ables pour un non spécialiste. Donc, pour résumer, et jusqu' à preuve du contraire, vous ne pouvez pas affirmer à 100% que l' installation n' est pas conforme. Par contre, je vous conseille: -de faire le forcing pour obtenir le PV de mise en service. D' ailleurs, la sté de maintenance devrait avoir le dossier d'identité complet pour intervenir (composition du dossier définie dans la NFS 61932 paragraphe 12), un peu comme un mécano qui doit avoir la fiche technique de la voiture. L' absence de ce dossier constitue une non conformité, ça c' est certain!!! -ensuite, faites réaliser un diagnostic par un bureau de controle ou un bureau d' études DIFFERENT de ceux qui se sont occupés des travaux, ça coute un peu de sous, certes (moi je dirais 1500 €HT soit 2 jours de boulot pour un imeuble d' une quarantaine de logements) mais la conclusion est imparable. -Normalement, si le promoteur est un minimum sérieux, il n'ira pas jusqu' à la deuxième phase et fera pression sur SON bureau de controle pour tout revérifier (gratos, donc), et fera faire la mise en conformité par l' entreprise gratos aussi. La peur d' un procès perdu d' avance est un gage de sérieux