****JavaScript based drop down DHTML menu generated by NavStudio. (OpenCube Inc. - http://www.opencube.com)****
ATTENTION : Le Forum
d’Universimmo
a migré sur une nouvelle
plate-forme, sécurisée, et à la pointe de ce
qui se fait en matière de forums de discussion. Pour
découvrir le nouveau Forum : cliquez
ici - découvrez aussi le "Portail"
de cette nouvelle plate-forme Petite contrainte dont nous vous demandons de ne pas nous tenir rigueur,
liée à notre souhait de nettoyer un fichier de membres
alourdi par le temps :
la nécessité, si vous étiez déjà
enregistré(e) dans l’ancien forum, de vous ré-enregistrer
sur le nouveau , si possible en conservant le même identifiant
(pseudo). Ce
forum est désormais fermé, mais il restera consultable
sans limite de durée à l’url : http://www.universimmo.com/forum Les
adresses et les liens que vous avez pu créer vers ses sujets
restent bien entendu totalement opérationnels.
Par contre tous les nouveaux sujets doivent être
créés sur la nouvelle plate-forme. Pour
toutes remarques, questions ou suggestions concernant cette migration,
nous vous proposons un sujet dans la section « A
propos de ce forum »
Bon surf
! L’équipe Universimmo
Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
je suis novice sur ce forum, et j'ai passé plusieus heures a lire les divers sujets du forum "SCI" sans trouver d'element de reponse a ma question.
Voila la situation: mes beaux parents montent une SCi avec une amie a eux, en vue d'acheter un maison pour en faire un gite. Chacune des 3 personnes apporte 40 000 euros au capital de la SCI et c'est la SCI qui fait l'emprunt pour payer la maison et les travaux. Au depart, chacun des 3 associés possedera le meme nombre de part dans la SCI. La maison necessitera pas mal de travaux pour en faire quelque chose de bien. Mes beaux parents, qui vivent dans les allentours de la maison, vont faire les travaux eux meme, le soir et les week end. La troisieme associée, qui habite dans une autre region de la france, ne mettra pas la main a la pate dans la renovation. La maison, une fois renovée va prendre de la valeur, et cette "plus value" sera repartie equitablement etre les 3 associés. Or seuls mes beaux parents auront travaillé a cette amelioration. Alors voila ma question: y-a-t'il un moyen que mes beaux parents beneficient seuls de la sueur et des heures passées dans les travaux?
J'espere avoir été claire et que vous aurez des idées a me soumettre.
compte tenu que vos parents font les travaux, pourquoi ne pas, des la création de la sci, leur atribuer une part plus importante par rapport a leur amie?
peut etre que je me trompe, mais il me semblait que a la creation d'une SCI, le calcul du nombre de part se faisait proportionellement au capital apporté a la société, or dans ce cas, chacun des associés apporte le meme capital. Je ne vois pas comment justifier mathematiquement d'attribuer plus de parts a mes beaux parents alors qu'ils apportent chacun le meme capital que la troisieme associée.
les statuts ont déjà été écrits et ont été déposés, donc j'imagine qu'il est impossible de les modifier facilement maintenant.
A vrai dire, la question que j'ai posé est plus pour ma culture personnelle que pour faire modifier les statuts, car mes beaux parents sont du genre "bonne poire", a travailler pour les autres sans "remuneration"... et ils trouvent leur SCI tres bien realisée...
Lorsqu'ils ont reflechis a la SCI, nous (mon ami et moi) leur avons suggeré de se renseigner sur la faisabilité d'une solution qui serai le remboursement par la SCI des heures passées, en imaginant un tarif horaire raisonnable. Nous ignorons si c'est possible dans la mesure ou mes beaux parents n'ont pas de société dans le batiment.
Donc pour ma culture, vous dites que l'on peut apporter un capital en nature qui est leur force de travail. Est ce que cela s'ecrit tel quel dans les statuts? Comment quatifier cet apport en nature?
Quoi qu'il en soit, je vous remercie de votre reponse.
Le changement des apports va être difficile à faire car cela veut dire que l'amie de vos beau parents dois soit cèder des parts dans la société et je ne pense pas qu'elle va bien vouloir ou bien augementé le capital social par un procès verbal d'une AGE...
Dans les statuts dans les articles concernant les capitaux il ya le capital numéraire (argent) et le capital nature ( capacité force de travail, savoir faire etc...) il est difficile de quantifié l'apport en nature. On peut s'adresser à un commisaire aux comptes pour la quantification.
Sinon en ce qui concerne la rémunération des beaux parents euh je pense c'est possible avec des remboursement de frais (couts des sacs de beton, mortiers pelle truelle ...) sur présentation de facture... Il faut demandé pour plus de precision au comptable comment on peut géré cela...
Avant de monté une société queconque il est plus sage de demandé conseil à la chambre des commerce ou des métiers c'est gratuit et puis on en sort tjs plus malins...
Question
Forum fermé
Posté - 31 août 2006 : 10:15:59
