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sellier97
Pilier de forums

576 réponses

Posté - 01 sept. 2006 :  19:13:58  Voir le profil
Bonjour,
Je sollicite l'éclairage des membres de ce forum pour un problème de voisinage:
soit une résidence de 28 appartements en copropriété, tous occupés par des locataires sauf deux occupés par leurs propriétaires. La résidence est toute neuve, il reste à aménager les espaces verts. Les appartements sont occupés depuis tout juste un mois.
Un locataire se distingue déjà par les nuisances sonores que génère sa petite famille: sono à fond, habitude de crier d'une pièce à l'autre ou à distance (parking-appartement), portes qui claquent... sans compter le linge mis à sécher sur le grillage qui sépare les jardins mitoyens, l'eau du robinet de chantier largement ponctionnée pour faire le ménage dans l'appartement, etc, etc, etc... Voilà une famille qui se comporte comme si elle était seule au monde!
Ca commence à dégénérer: son voisin du dessus fait du bruit sur le sol (pour lui rendre la pareille, sans doute!), et a jeté un seau d'eau par la fenêtre sur la moto du gars en question, garée en-dessous...
Qui peut faire quoi pour que cette famille se calme?.. Que peut faire le syndic? Que peuvent faire les voisins gênés?..
D'avance merci pour vos réponses, car si c'est déjà comme ça au bout d'un mois qu'est-ce que ça va être dans six mois!?!

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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 01 sept. 2006 :  19:45:38  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Hello!


Une résidence privée ne peut pas être sujette aux troubles à l'ordre public. Aussi que peut faire la police ?

Dans un premier temps, il serait bien ou assez bien voir passable mais tout de même il faut bien commencer:
Aviser le propriétaire et le mettre face à ses responsabilités.

Le locataire est-il fonctionnaire ?
Les fonctionnaires doivent se tenir à carreau sinon ils encourent un conseil de discipline même en dehors de leur travail et surtout en dehors de leur travail.

Que ceux qui sont manifestement gênés par cette famille, se réunissent et viennent poliment leur faire signer la pétition à leur encontre.

Ne vous inquiètez pas d'autres gentils contributeurs vous apporteront conseils et suggestions, comme la fameuse b b b....






Ancien contributeur non pour autant émérite.
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sellier97
Pilier de forums

576 réponses

Posté - 02 sept. 2006 :  00:43:25  Voir le profil
Hello!
Donc, si je comprends bien, il est inutile que les voisins gênés fassent appel à la Police parce qu'elle n'interviendra pas?
Ce serait au propriétaire de l'appartement de contacter son locataire bruyant? Que peut-il faire, concrètement?..
Je crois que le locataire est employé municipal. Fonctionnaire territorial, donc, si je ne me trompe... De quelle manière peut-il être sanctionné pour des problèmes dans sa vie privée? Qui contacter? La mairie dont il dépend?
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 02 sept. 2006 :  09:02:14  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Sellier97,



Vous faites circuler une pétition et une fois celle-ci signée par suffisamment de voisins dérangés, vous la remettez auprès du supérieur hiérachique de l'employé municipal, en l'occurrence le directeur général des services généraux autrefois dénommé le secrétaire général de mairie.


Vous cherchez l'article dans les statuts du fonctionnaire qui mentionne les devoirs de celui-ci comme par exemple d'avoir dans sa vie privée une conduite exemplaire qui ne peut pas entacher l'image de la fonction publique territoriale.












Ancien contributeur non pour autant émérite.
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